POLICE ADMINISTRATIVE

Résultat n°1

1 media
2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

4567W4
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Doléances de particuliers.
- 2004-2005.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°2

1 media
Etats nominatifs des sanctions infligées.

Date

1996-2003

Cote

4567W104
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
- Etats nominatifs des sanctions infligées.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°3

1 media
2002-2003.

Date

2002-2003

Cote

4567W3
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Doléances de particuliers.
- 2002-2003.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°4

1 media
1998-2001.

Date

1998-2001

Cote

4567W2
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Doléances de particuliers.
- 1998-2001.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°5

1 media
Rapports sur le traitement des enquêtes.

Date

1986-2000

Cote

4567W103
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
- Rapports sur le traitement des enquêtes.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°6

1 media
De juillet 1997 à mai 1999.

Date

1997-1999

Cote

4567W100
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
- De juillet 1997 à mai 1999.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°7

1 media
De juin à septembre 1999.

Date

1999

Cote

4567W101
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
- De juin à septembre 1999.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°8

1 media
1992-1993 et 1996-1999.

Date

1992-1999

Cote

4567W106
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
- 1992-1993 et 1996-1999.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°9

1 media
Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

Date

1992-1998

Cote

4567W93
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registre d'enregistrement des affaires judiciaires...
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°10

1 media
1994-1997.

Date

1994-1997

Cote

4567W1
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Doléances de particuliers.
- 1994-1997.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°11

1 media
De février 1995 à juillet 1997.

Date

1995-1997

Cote

4567W99
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
- De février 1995 à juillet 1997.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°12

1 media
Registre de garde à vue.

Date

1987-1997

Cote

4567W95
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registre de garde à vue.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°13

1 media
De février 1994 à juin 1996.

Date

1994-1996

Cote

4567W92
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
- De février 1994 à juin 1996.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°14

1 media
Registre de main courante.

Date

1988-1996

Cote

4567W94
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registre de main courante.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°15

1 media
N° 21 à 27.

Date

1995

Cote

4567W84
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 21 à 27.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°16

1 media
N° 36 à 43.

Date

1995

Cote

4567W86
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 36 à 43.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°17

1 media
N° 50 à 54.

Date

1995

Cote

4567W88
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 50 à 54.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°18

1 media
N° 14 à 20.

Date

1995

Cote

4567W83
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 14 à 20.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°19

1 media
N° 1 à 7.

Date

1995

Cote

4567W81
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 1 à 7.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°20

1 media
D'octobre 1993 à avril 1995.

Date

1993-1995

Cote

4567W98
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
- D'octobre 1993 à avril 1995.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°21

1 media
N° 55 à 60.

Date

1995

Cote

4567W89
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 55 à 60.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°22

1 media
N° 28 à 35.

Date

1995

Cote

4567W85
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 28 à 35.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°23

1 media
N° 8 à 13.

Date

1995

Cote

4567W82
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 8 à 13.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°24

1 media
N° 44 à 49.

Date

1995

Cote

4567W87
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1995.
- N° 44 à 49.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°25

1 media
N° 16 à 20.

Date

1994

Cote

4567W74
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 16 à 20.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°26

1 media
N° 43 à 48.

Date

1994

Cote

4567W79
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 43 à 48.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°27

1 media
N° 49 à 50.

Date

1994

Cote

4567W80
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 49 à 50.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°28

1 media
De janvier 1992 à février 1994.

Date

1992-1994

Cote

4567W91
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
- De janvier 1992 à février 1994.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°29

1 media
N° 25 à 27.

Date

1994

Cote

4567W76
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 25 à 27.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°30

1 media
N° 6 à 9.

Date

1994

Cote

4567W72
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 6 à 9.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°31

1 media
Sous-dossier n° 2.

Date

1994

Cote

4567W71
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 5.
- Sous-dossier n° 2.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°32

1 media
N° 10 à 15.

Date

1994

Cote

4567W73
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 10 à 15.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°33

1 media
N° 28 à 35.

Date

1994

Cote

4567W77
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 28 à 35.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°34

1 media
N° 1 à 4.

Date

1994

Cote

4567W69
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 1 à 4.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°35

1 media
N° 21 à 24.

Date

1994

Cote

4567W75
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 21 à 24.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°36

1 media
Sous-dossier n° 1.

Date

1994

Cote

4567W70
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 5.
- Sous-dossier n° 1.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°37

1 media
N° 36 à 42.

Date

1994

Cote

4567W78
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1994.
- N° 36 à 42.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°38

1 media
N° 48 à 51.

Date

1993

Cote

4567W67
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 48 à 51.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°39

1 media
Sous-dossier n° 3.

Date

1993

Cote

4567W66
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 47.
- Sous-dossier n° 3.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°40

1 media
N° 52 à 56.

Date

1993

Cote

4567W68
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 52 à 56.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°41

1 media
Sous-dossiers n° 1 et 2.

Date

1993

Cote

4567W65
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 47.
- Sous-dossiers n° 1 et 2.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°42

1 media
N° 16 à 18.

Date

1993

Cote

4567W58
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 16 à 18.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°43

1 media
N° 24 à 28.

Date

1993

Cote

4567W60
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 24 à 28.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°44

1 media
N° 19 à 23.

Date

1993

Cote

4567W59
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 19 à 23.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°45

1 media
N° 29 à 32.

Date

1993

Cote

4567W61
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 29 à 32.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°46

1 media
N° 8 à 15.

Date

1993

Cote

4567W57
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 8 à 15.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°47

1 media
N° 33 à 35.

Date

1993

Cote

4567W62
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 33 à 35.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°48

1 media
N° 36 à 40.

Date

1993

Cote

4567W63
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 36 à 40.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°49

1 media
De janvier 1992 à octobre 1993.

Date

1992-1993

Cote

4567W97
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
- De janvier 1992 à octobre 1993.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°50

1 media
N° 1 à 7.

Date

1993

Cote

4567W56
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 1 à 7.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°51

1 media
N° 41 à 46.

Date

1993

Cote

4567W64
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1993.
- N° 41 à 46.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°52

1 media
N° 54 à 57.

Date

1992

Cote

4567W52
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 54 à 57.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°53

1 media
N° 43 à 51.

Date

1992

Cote

4567W50
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 43 à 51.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°54

1 media
N° 25 à 38.

Date

1992

Cote

4567W48
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 25 à 38.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°55

1 media
N° 11 à 19.

Date

1992

Cote

4567W46
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 11 à 19.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°56

1 media
N° 60 à 66.

Date

1992

Cote

4567W54
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 60 à 66.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°57

1 media
N° 58 à 59.

Date

1992

Cote

4567W53
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 58 à 59.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°58

1 media
N 1 à 10.

Date

1992

Cote

4567W45
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N 1 à 10.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°59

1 media
N° 20 à 24.

Date

1992

Cote

4567W47
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 20 à 24.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°60

1 media
N° 52 à 53.

Date

1992

Cote

4567W51
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 52 à 53.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°61

1 media
N° 39 à 42.

Date

1992

Cote

4567W49
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 39 à 42.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°62

1 media
N° 67 à 69.

Date

1992

Cote

4567W55
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1992.
- N° 67 à 69.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°63

1 media
De janvier 1987 à janvier 1992.

Date

1987-1992

Cote

4567W96
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
- De janvier 1987 à janvier 1992.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°64

1 media
1985-1991.

Date

1985-1991

Cote

4567W105
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
- 1985-1991.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°65

1 media
N° 103 à 151.

Date

1991

Cote

4567W43
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 103 à 151.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°66

1 media
Sous-dossier n° 2.

Date

1991

Cote

4567W39
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 38.
- Sous-dossier n° 2.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°67

1 media
N° 22 à 37.

Date

1991

Cote

4567W37
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 22 à 37.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°68

1 media
N° 4 à 21.

Date

1991

Cote

4567W36
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 4 à 21.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°69

1 media
N° 39 à 59.

Date

1991

Cote

4567W40
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 39 à 59.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°70

1 media
Sous-dossier n° 1.

Date

1991

Cote

4567W38
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 38.
- Sous-dossier n° 1.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°71

1 media
N° 78 à 92.

Date

1991

Cote

4567W42
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 78 à 92.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°72

1 media
N° 163 à 180.

Date

1991

Cote

4567W44
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 163 à 180.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°73

1 media
N° 66 à 77.

Date

1991

Cote

4567W41
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1991.
- N° 66 à 77.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°74

1 media
N° 126 à 151.

Date

1990

Cote

4567W31
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1990.
- N° 126 à 151.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°75

1 media
N° 155 à 158.

Date

1990

Cote

4567W32
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1990.
- N° 155 à 158.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°76

1 media
N° 63 à 88.

Date

1990

Cote

4567W29
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1990.
- N° 63 à 88.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°77

1 media
N° 161 à 170.

Date

1990

Cote

4567W33
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1990.
- N° 161 à 170.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°78

1 media
N° 33 à 61.

Date

1990

Cote

4567W28
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1990.
- N° 33 à 61.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°79

1 media
1986-1990.

Date

1986-1990

Cote

4567W90
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
- 1986-1990.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes
Résultat n°80

1 media
N° 201 à 214.

Date

1990

Cote

4567W35
- Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...
- Dossiers d'enquêtes.
- Année 1990.
- N° 201 à 214.
Producteur :

Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

Résultats de la recherche

2004-2005.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

Etats nominatifs des sanctions infligées.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

2002-2003.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

1998-2001.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

Rapports sur le traitement des enquêtes.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

De juillet 1997 à mai 1999.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

De juin à septembre 1999.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

1992-1993 et 1996-1999.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

1994-1997.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

De février 1995 à juillet 1997.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

Registre de garde à vue.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

De février 1994 à juin 1996.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

Registre de main courante.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

N° 21 à 27.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

Producteur :

N° 36 à 43.

Date

Cote

Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...