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238 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2004-2005.

1 media

2004-2005.
Cote
4567W4
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Doléances de particuliers.
  • 2004-2005.
Résultat n°2
Etats nominatifs des sanctions infligées.

1 media

Etats nominatifs des sanctions infligées.
Cote
4567W104
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
  • Etats nominatifs des sanctions infligées.
Résultat n°3
2002-2003.

1 media

2002-2003.
Cote
4567W3
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Doléances de particuliers.
  • 2002-2003.
Résultat n°4
1998-2001.

1 media

1998-2001.
Cote
4567W2
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Doléances de particuliers.
  • 1998-2001.
Résultat n°5
Rapports sur le traitement des enquêtes.

1 media

Rapports sur le traitement des enquêtes.
Cote
4567W103
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
  • Rapports sur le traitement des enquêtes.
Résultat n°6
De juillet 1997 à mai 1999.

1 media

De juillet 1997 à mai 1999.
Cote
4567W100
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De juillet 1997 à mai 1999.
Résultat n°7
De juin à septembre 1999.

1 media

De juin à septembre 1999.
Cote
4567W101
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De juin à septembre 1999.
Résultat n°8
1992-1993 et 1996-1999.

1 media

1992-1993 et 1996-1999.
Cote
4567W106
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
  • 1992-1993 et 1996-1999.
Résultat n°9
Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.

1 media

Registre d'enregistrement des affaires judiciaires et administratives.
Cote
4567W93
 Date
1992-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre d'enregistrement des affaires judiciaires...
Résultat n°10
1994-1997.

1 media

1994-1997.
Cote
4567W1
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Doléances de particuliers.
  • 1994-1997.
Résultat n°11
De février 1995 à juillet 1997.

1 media

De février 1995 à juillet 1997.
Cote
4567W99
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De février 1995 à juillet 1997.
Résultat n°12
Registre de garde à vue.

1 media

Registre de garde à vue.
Cote
4567W95
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre de garde à vue.
Résultat n°13
De février 1994 à juin 1996.

1 media

De février 1994 à juin 1996.
Cote
4567W92
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
  • De février 1994 à juin 1996.
Résultat n°14
Registre de main courante.

1 media

Registre de main courante.
Cote
4567W94
 Date
1988-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registre de main courante.
Résultat n°15
N° 21 à 27.

1 media

N° 21 à 27.
Cote
4567W84
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 21 à 27.
Résultat n°16
N° 36 à 43.

1 media

N° 36 à 43.
Cote
4567W86
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 36 à 43.
Résultat n°17
N° 50 à 54.

1 media

N° 50 à 54.
Cote
4567W88
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 50 à 54.
Résultat n°18
N° 14 à 20.

1 media

N° 14 à 20.
Cote
4567W83
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 14 à 20.
Résultat n°19
N° 1 à 7.

1 media

N° 1 à 7.
Cote
4567W81
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 1 à 7.
Résultat n°20
D'octobre 1993 à avril 1995.

1 media

D'octobre 1993 à avril 1995.
Cote
4567W98
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • D'octobre 1993 à avril 1995.
Résultat n°21
N° 55 à 60.

1 media

N° 55 à 60.
Cote
4567W89
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 55 à 60.
Résultat n°22
N° 28 à 35.

1 media

N° 28 à 35.
Cote
4567W85
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 28 à 35.
Résultat n°23
N° 8 à 13.

1 media

N° 8 à 13.
Cote
4567W82
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 8 à 13.
Résultat n°24
N° 44 à 49.

1 media

N° 44 à 49.
Cote
4567W87
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1995.
  • N° 44 à 49.
Résultat n°25
N° 16 à 20.

1 media

N° 16 à 20.
Cote
4567W74
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 16 à 20.
Résultat n°26
N° 43 à 48.

1 media

N° 43 à 48.
Cote
4567W79
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 43 à 48.
Résultat n°27
N° 49 à 50.

1 media

N° 49 à 50.
Cote
4567W80
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 49 à 50.
Résultat n°28
De janvier 1992 à février 1994.

1 media

De janvier 1992 à février 1994.
Cote
4567W91
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
  • De janvier 1992 à février 1994.
Résultat n°29
N° 25 à 27.

1 media

N° 25 à 27.
Cote
4567W76
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 25 à 27.
Résultat n°30
N° 6 à 9.

1 media

N° 6 à 9.
Cote
4567W72
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 6 à 9.
Résultat n°31
Sous-dossier n° 2.

1 media

Sous-dossier n° 2.
Cote
4567W71
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 5.
  • Sous-dossier n° 2.
Résultat n°32
N° 10 à 15.

1 media

N° 10 à 15.
Cote
4567W73
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 10 à 15.
Résultat n°33
N° 28 à 35.

1 media

N° 28 à 35.
Cote
4567W77
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 28 à 35.
Résultat n°34
N° 1 à 4.

1 media

N° 1 à 4.
Cote
4567W69
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 1 à 4.
Résultat n°35
N° 21 à 24.

1 media

N° 21 à 24.
Cote
4567W75
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 21 à 24.
Résultat n°36
Sous-dossier n° 1.

1 media

Sous-dossier n° 1.
Cote
4567W70
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 5.
  • Sous-dossier n° 1.
Résultat n°37
N° 36 à 42.

1 media

N° 36 à 42.
Cote
4567W78
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1994.
  • N° 36 à 42.
Résultat n°38
N° 48 à 51.

1 media

N° 48 à 51.
Cote
4567W67
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 48 à 51.
Résultat n°39
Sous-dossier n° 3.

1 media

Sous-dossier n° 3.
Cote
4567W66
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 47.
  • Sous-dossier n° 3.
Résultat n°40
N° 52 à 56.

1 media

N° 52 à 56.
Cote
4567W68
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 52 à 56.
Résultat n°41
Sous-dossiers n° 1 et 2.

1 media

Sous-dossiers n° 1 et 2.
Cote
4567W65
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 47.
  • Sous-dossiers n° 1 et 2.
Résultat n°42
N° 16 à 18.

1 media

N° 16 à 18.
Cote
4567W58
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 16 à 18.
Résultat n°43
N° 24 à 28.

1 media

N° 24 à 28.
Cote
4567W60
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 24 à 28.
Résultat n°44
N° 19 à 23.

1 media

N° 19 à 23.
Cote
4567W59
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 19 à 23.
Résultat n°45
N° 29 à 32.

1 media

N° 29 à 32.
Cote
4567W61
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 29 à 32.
Résultat n°46
N° 8 à 15.

1 media

N° 8 à 15.
Cote
4567W57
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 8 à 15.
Résultat n°47
N° 33 à 35.

1 media

N° 33 à 35.
Cote
4567W62
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 33 à 35.
Résultat n°48
N° 36 à 40.

1 media

N° 36 à 40.
Cote
4567W63
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 36 à 40.
Résultat n°49
De janvier 1992 à octobre 1993.

1 media

De janvier 1992 à octobre 1993.
Cote
4567W97
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De janvier 1992 à octobre 1993.
Résultat n°50
N° 1 à 7.

1 media

N° 1 à 7.
Cote
4567W56
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 1 à 7.
Résultat n°51
N° 41 à 46.

1 media

N° 41 à 46.
Cote
4567W64
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1993.
  • N° 41 à 46.
Résultat n°52
N° 54 à 57.

1 media

N° 54 à 57.
Cote
4567W52
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 54 à 57.
Résultat n°53
N° 43 à 51.

1 media

N° 43 à 51.
Cote
4567W50
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 43 à 51.
Résultat n°54
N° 25 à 38.

1 media

N° 25 à 38.
Cote
4567W48
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 25 à 38.
Résultat n°55
N° 11 à 19.

1 media

N° 11 à 19.
Cote
4567W46
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 11 à 19.
Résultat n°56
N° 60 à 66.

1 media

N° 60 à 66.
Cote
4567W54
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 60 à 66.
Résultat n°57
N° 58 à 59.

1 media

N° 58 à 59.
Cote
4567W53
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 58 à 59.
Résultat n°58
N 1 à 10.

1 media

N 1 à 10.
Cote
4567W45
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N 1 à 10.
Résultat n°59
N° 20 à 24.

1 media

N° 20 à 24.
Cote
4567W47
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 20 à 24.
Résultat n°60
N° 52 à 53.

1 media

N° 52 à 53.
Cote
4567W51
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 52 à 53.
Résultat n°61
N° 39 à 42.

1 media

N° 39 à 42.
Cote
4567W49
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 39 à 42.
Résultat n°62
N° 67 à 69.

1 media

N° 67 à 69.
Cote
4567W55
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1992.
  • N° 67 à 69.
Résultat n°63
De janvier 1987 à janvier 1992.

1 media

De janvier 1987 à janvier 1992.
Cote
4567W96
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
  • De janvier 1987 à janvier 1992.
Résultat n°64
1985-1991.

1 media

1985-1991.
Cote
4567W105
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
  • 1985-1991.
Résultat n°65
N° 103 à 151.

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N° 103 à 151.
Cote
4567W43
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 103 à 151.
Résultat n°66
Sous-dossier n° 2.

1 media

Sous-dossier n° 2.
Cote
4567W39
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 38.
  • Sous-dossier n° 2.
Résultat n°67
N° 22 à 37.

1 media

N° 22 à 37.
Cote
4567W37
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 22 à 37.
Résultat n°68
N° 4 à 21.

1 media

N° 4 à 21.
Cote
4567W36
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 4 à 21.
Résultat n°69
N° 39 à 59.

1 media

N° 39 à 59.
Cote
4567W40
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 39 à 59.
Résultat n°70
Sous-dossier n° 1.

1 media

Sous-dossier n° 1.
Cote
4567W38
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 38.
  • Sous-dossier n° 1.
Résultat n°71
N° 78 à 92.

1 media

N° 78 à 92.
Cote
4567W42
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 78 à 92.
Résultat n°72
N° 163 à 180.

1 media

N° 163 à 180.
Cote
4567W44
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 163 à 180.
Résultat n°73
N° 66 à 77.

1 media

N° 66 à 77.
Cote
4567W41
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1991.
  • N° 66 à 77.
Résultat n°74
N° 126 à 151.

1 media

N° 126 à 151.
Cote
4567W31
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1990.
  • N° 126 à 151.
Résultat n°75
N° 155 à 158.

1 media

N° 155 à 158.
Cote
4567W32
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1990.
  • N° 155 à 158.
Résultat n°76
N° 63 à 88.

1 media

N° 63 à 88.
Cote
4567W29
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1990.
  • N° 63 à 88.
Résultat n°77
N° 161 à 170.

1 media

N° 161 à 170.
Cote
4567W33
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1990.
  • N° 161 à 170.
Résultat n°78
N° 33 à 61.

1 media

N° 33 à 61.
Cote
4567W28
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1990.
  • N° 33 à 61.
Résultat n°79
1986-1990.

1 media

1986-1990.
Cote
4567W90
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
  • 1986-1990.
Résultat n°80
N° 201 à 214.

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N° 201 à 214.
Cote
4567W35
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

  • Dossiers d'enquêtes.
  • Année 1990.
  • N° 201 à 214.