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4 184 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2015.

1 media

2015.
Cote
5988W211
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Garde à vue.
  • Registres de permanence.
  • 2015.
Résultat n°2
2014.

1 media

2014.
Cote
5988W210
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Garde à vue.
  • Registres de permanence.
  • 2014.
Résultat n°3
2013.

1 media

2013.
Cote
5988W209
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Garde à vue.
  • Registres de permanence.
  • 2013.
Résultat n°4
2010.

1 media

2010.
Cote
5988W208
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Garde à vue.
  • Registres de permanence.
  • 2010.
Résultat n°5
2009.

1 media

2009.
Cote
5988W207
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Garde à vue.
  • Registres de permanence.
  • 2009.
Résultat n°6
2006-2008.

1 media

2006-2008.
Cote
5647W/3
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5647W - Cour d'appel de Lyon - Situation individuelle...

  • 2006-2008.
Résultat n°7
2008.

1 media

2008.
Cote
5988W206
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Garde à vue.
  • Registres de permanence.
  • 2008.
Résultat n°8
2000-2008.

1 media

2000-2008.
Cote
5647W/1
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5647W - Cour d'appel de Lyon - Situation individuelle...

  • 2000-2008.
Résultat n°9
2005-2008.

1 media

2005-2008.
Cote
5647W/2
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5647W - Cour d'appel de Lyon - Situation individuelle...

  • 2005-2008.
Résultat n°10
7 juillet 2006-25 avril 2008.

1 media

7 juillet 2006-25 avril 2008.
Cote
4534W40
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4534W - Direction interrégionale de la police judiciaire...

  • Détenus mensurés à l'Identité judiciaire.
  • 7 juillet 2006-25 avril 2008.
Résultat n°11
Du 14 février au 19 mars 2008.

1 media

Du 14 février au 19 mars 2008.
Cote
5809W/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5809 W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Du 14 février au 19 mars 2008.
Résultat n°12
Du 22 avril 2006 au 2 janvier 2007.

1 media

Du 22 avril 2006 au 2 janvier 2007.
Cote
5988W151
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
MAIN COURANTE

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres de main courante.
  • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
  • Conférence 31.
  • Du 22 avril 2006 au 2 janvier 2007.
Résultat n°13
Du 2 octobre 2006 au 24 février 2007.

1 media

Du 2 octobre 2006 au 24 février 2007.
Cote
5988W158
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
MAIN COURANTE

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres de main courante.
  • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
  • Conférence 32.
  • Du 2 octobre 2006 au 24 février 2007.
Résultat n°14
Du 4 décembre 2006 au 28 mars 2007.

1 media

Du 4 décembre 2006 au 28 mars 2007.
Cote
5988W140
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
MAIN COURANTE

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres de main courante.
  • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
  • Registre unique des appels généraux.
  • Du 4 décembre 2006 au 28 mars 2007.
Résultat n°15
Du 27 février au 3 juillet 2007.

1 media

Du 27 février au 3 juillet 2007.
Cote
5988W159
 Date
2007
 Lieu - Type de document
MAIN COURANTE

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres de main courante.
  • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
  • Conférence 32.
  • Du 27 février au 3 juillet 2007.
Résultat n°16
2000-2007.

1 media

2000-2007.
Cote
5647W/4
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5647W - Cour d'appel de Lyon - Situation individuelle...

  • 2000-2007.
Résultat n°17
n° 1-599.

1 media

n° 1-599.
Cote
4533W294
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 4533W - Direction interrégionale de la police judiciaire...

  • Albums photographiques d'états de lieux.
  • 2006.
  • n° 1-599.
Résultat n°18
Du 17 novembre 2005 au 13 mars 2006.

1 media

Du 17 novembre 2005 au 13 mars 2006.
Cote
5988W137
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
MAIN COURANTE

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres de main courante.
  • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
  • Registre unique des appels généraux.
  • Du 17 novembre 2005 au 13 mars 2006.
Résultat n°19
n° 1008-1563.

1 media

n° 1008-1563.
Cote
4533W296
 Date
2006
 Lieu - Type de document
DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE

  • Contexte : 4533W - Direction interrégionale de la police judiciaire...

  • Albums photographiques d'états de lieux.
  • 2006.
  • n° 1008-1563.
Résultat n°20
Du 18 juillet 2005 au 6 février 2006.

1 media

Du 18 juillet 2005 au 6 février 2006.
Cote
5988W156
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
MAIN COURANTE

  • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

  • Registres de main courante.
  • Liaisons radiotéléphoniques urbaines.
  • Conférence 32.
  • Du 18 juillet 2005 au 6 février 2006.