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  1. Résultat n°1

    Dossiers, rapports et arrêtés.

    Date

    1990-1994

    Cote

    6294W13

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Dossiers, rapports et arrêtés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  2. Résultat n°2
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3
    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    1 media

    Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Date

    1998-2000

    Cote

    5870W/2

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1969-1983

    Cote

    1956W 1-1956W17

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet/Service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile (SIRACEDPC)

  5. Résultat n°5
    Réunions.

    1 media

    Réunions.

    Date

    1999-2003

    Cote

    5870W/3

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Comités d'experts.
    • Réunions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6
    Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.

    1 media

    Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5870W/8

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles)...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7
    Actualisation des études sur la qualité de l'air.

    1 media

    Actualisation des études sur la qualité de l'air.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5870W5

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Actualisation des études sur la qualité de l'air.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Publications.

    Date

    1990-2010

    Cote

    6294W12

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Publications.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  9. Résultat n°9
    Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et études environnementales.

    1 media

    Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et études environnementales.

    Date

    1999-2002

    Cote

    5870W/9

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10
    Enquêtes logement.

    1 media

    Enquêtes logement.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5870W/4

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Enquêtes logement.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité des sols et des végétaux.

    1 media

    Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité des sols et des végétaux.

    Date

    2002-2004

    Cote

    5870W/6

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Etudes des impacts sur la qualité de l'air.

    1 media

    Etudes des impacts sur la qualité de l'air.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5870W/1

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Etudes des impacts sur la qualité de l'air.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Dispositif RESPIRALYON, mise en œuvre.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W14

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

    • Pollution de l'air.
    • Dispositif RESPIRALYON, mise en œuvre.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  14. Résultat n°14
    Administration générale du département.

    1 media

    Administration générale du département.

    Date

    1964-1978

    Cote

    1059W 1-1059W8

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Direction de l'administration générale (DAG)/Secrétariat