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203 résultats

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  1. Résultat n°1
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  2. Résultat n°2
    Environnement.

    1 media

    Environnement.

    Date

    1972-1984

    Cote

    1924W 1-1924W24

    • Contexte : Environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau

  3. Résultat n°3
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Dossiers n°760001 à 760042.

    1 media

    Dossiers n°760001 à 760042.

    Date

    1976

    Cote

    6069W35

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°760001 à 760042.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  5. Résultat n°5
    Dossiers n°700101 à 700129.

    1 media

    Dossiers n°700101 à 700129.

    Date

    1970

    Cote

    6069W4

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°700101 à 700129.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  6. Résultat n°6
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  7. Résultat n°7
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...

    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  9. Résultat n°9
    Noyage de la mine.

    1 media

    Noyage de la mine.

    Date

    1981

    Cote

    5820W24

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Mine à ciel ouvert (MCO).
    • Noyage de la mine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  10. Résultat n°10
    Octobre 1983.

    1 media

    Octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5820W30

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
    • Octobre 1983.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  11. Résultat n°11
    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    1 media

    Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

    Date

    1978-1988

    Cote

    5820W28

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  12. Résultat n°12
    Rapport et avis.

    1 media

    Rapport et avis.

    Date

    1983-1986

    Cote

    5820W36

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Digue.
    • Comité technique permanant des Barrages.
    • Rapport et avis.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  13. Résultat n°13
    Projet de reconfiguration du site.

    1 media

    Projet de reconfiguration du site.

    Date

    2009

    Cote

    5820W57

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Projet de reconfiguration du site.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  14. Résultat n°14
    Installations électriques.

    1 media

    Installations électriques.

    Date

    1972-1976

    Cote

    5820W7

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Installations électriques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  15. Résultat n°15
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    1 media

    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W49

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  17. Résultat n°17
    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    1 media

    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W15

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  18. Résultat n°18
    Dossiers n°710055 à 710110.

    1 media

    Dossiers n°710055 à 710110.

    Date

    1971

    Cote

    6069W7

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°710055 à 710110.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  19. Résultat n°19
    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    1 media

    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W17

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  20. Résultat n°20
    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    1 media

    Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Date

    1964-1965

    Cote

    5820W6

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  21. Résultat n°21
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1967-1969

    Cote

    5820W2

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis et concessions des Bois Noirs.
    • Concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  22. Résultat n°22
    Mise en place des sables.

    1 media

    Mise en place des sables.

    Date

    1984-1985

    Cote

    5820W33

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Suivi des installations après abandon.
    • Bassin de décantation.
    • Mise en place des sables.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  23. Résultat n°23
    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    1 media

    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W26

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  24. Résultat n°24
    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    1 media

    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W30

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  25. Résultat n°25
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26
    Consignes de sécurité.

    1 media

    Consignes de sécurité.

    Date

    1955-1972

    Cote

    5820W9

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Incidents et risques liés à l'activité minière.
    • Risques et incident pour le personnel.
    • Consignes de sécurité.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  27. Résultat n°27
    Résurgences.

    1 media

    Résurgences.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5820W61

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
    • Surveillance des eaux.
    • Résurgences.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  28. Résultat n°28
    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    1 media

    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W7

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  29. Résultat n°29
    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    1 media

    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W56

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  30. Résultat n°30
    Dossiers n°720226 à 720257 et 730001 à 730003.

    1 media

    Dossiers n°720226 à 720257 et 730001 à 730003.

    Date

    1972-1973

    Cote

    6069W15

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°720226 à 720257 et 730001 à 730003.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  31. Résultat n°31
    Dossiers n°720142 à 720186.

    1 media

    Dossiers n°720142 à 720186.

    Date

    1972

    Cote

    6069W13

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°720142 à 720186.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  32. Résultat n°32
    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    1 media

    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W51

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  33. Résultat n°33
    Plans.

    1 media

    Plans.

    Date

    [1949-1960]

    Cote

    5820W16

    • Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Exploitation.
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes

  34. Résultat n°34
    Département de la Cote-d'Or.

    1 media

    Département de la Cote-d'Or.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W21

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Cote-d'Or.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  35. Résultat n°35
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5558W/2

    • Contexte : 5558W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Comité de bassin.
    • Plan d'action Rhône 1992.
    • Documentation.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse.

  37. Résultat n°37
    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    1 media

    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W38

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  38. Résultat n°38
    Dossiers n°740061 à 740109.

    1 media

    Dossiers n°740061 à 740109.

    Date

    1974

    Cote

    6069W24

    • Contexte : 6069W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Dossiers n°740061 à 740109.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  39. Résultat n°39
    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    1 media

    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W44

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  40. Résultat n°40
    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    1 media

    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W43

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse