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611 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.

Date

1952-1967

Cote

496W364

Résultat n°2
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

1 media

Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Date

1957-1959

Cote

496W27

Résultat n°3
Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

1 media

Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

Date

1957-1958

Cote

496W28

Résultat n°4
Information aux rapatriés.

1 media

Information aux rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W2

Résultat n°5
Registre des secours alloués.

1 media

Registre des secours alloués.

Date

1958-1961

Cote

496W18

Résultat n°6
Secrétariat.

1 media

Secrétariat.

Date

1959-1961

Cote

496W17

Résultat n°7
Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

1 media

Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

Date

1960-1960

Cote

496W20

Résultat n°8
Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

1 media

Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

Date

1960-1983

Cote

496W4

Résultat n°9
Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

1 media

Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

Date

1960-1960

Cote

496W19

Résultat n°10
Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

1 media

Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

Date

1960-1978

Cote

496W11

Résultat n°11
Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

1 media

Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

Date

1960-1983

Cote

496W1

Résultat n°12
Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

1 media

Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

Date

1960-1960

Cote

496W23

Résultat n°13
Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

1 media

Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

Date

1960-1960

Cote

496W21

Résultat n°14
Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

1 media

Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

Date

1960-1960

Cote

496W22

Résultat n°15
Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

1 media

Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

Date

1961-1961

Cote

496W26

Résultat n°16
Traitement du régisseur.

1 media

Traitement du régisseur.

Date

1961-1966

Cote

496W90

Résultat n°17
Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

1 media

Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

Date

1961-1961

Cote

496W25

Résultat n°18
Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

1 media

Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

Date

1961-1961

Cote

496W24

Résultat n°19
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

1 media

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

Date

1962-1962

Cote

496W76

Résultat n°20
Enregistrement des dossiers.

1 media

Enregistrement des dossiers.

Date

1962-1967

Cote

496W174

Résultat n°21
Octobre 1962-avril 1963.

1 media

Octobre 1962-avril 1963.

Date

1962-1963

Cote

496W43

Résultat n°22
Entretien.

1 media

Entretien.

Date

1962-1966

Cote

496W374

Résultat n°23
Mai-juillet 1962.

1 media

Mai-juillet 1962.

Date

1962-1962

Cote

496W194

Résultat n°24
5e allocation.

1 media

5e allocation.

Date

1962-1962

Cote

496W123

Résultat n°25
22 novembre.

1 media

22 novembre.

Date

1962-1962

Cote

496W265

Résultat n°26
n° 1-12405.

1 media

n° 1-12405.

Date

1962-1963

Cote

496W165

Résultat n°27
6 septembre.

1 media

6 septembre.

Date

1962-1962

Cote

496W261

Résultat n°28
Gestion.

1 media

Gestion.

Date

1962-1967

Cote

496W91

Résultat n°29
Entretien.

1 media

Entretien.

Date

1962-1965

Cote

496W369

Résultat n°30
3, place Meissonnier.

1 media

3, place Meissonnier.

Date

1962-1968

Cote

496W101

Résultat n°31
Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965), Listes professionnelles (1962-1970), Logement (1962-1976).

1 media

Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965), Listes professionnelles (1962-1970), Logement (1962-1976).

Date

1962-1976

Cote

496W9

Résultat n°32
1ère allocation.

1 media

1ère allocation.

Date

1962-1962

Cote

496W119

Résultat n°33
4 juin.

1 media

4 juin.

Date

1962-1962

Cote

496W260

Résultat n°34
Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

1 media

Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

Date

1962-1984

Cote

496W12

Résultat n°35
Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

1 media

Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

Date

1962-1982

Cote

496W7

Résultat n°36
28 mai 1962-18 avril 1963.

1 media

28 mai 1962-18 avril 1963.

Date

1962-1963

Cote

496W212

Résultat n°37
1962.

1 media

1962.

Date

1962-1962

Cote

496W114

Résultat n°38
Réquisition.

1 media

Réquisition.

Date

1962-1968

Cote

496W362

Résultat n°39
28 décembre.

1 media

28 décembre.

Date

1962-1962

Cote

496W267

Résultat n°40
Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

1 media

Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

Date

1962-1978

Cote

496W10

Résultat n°41
11 octobre.

1 media

11 octobre.

Date

1962-1962

Cote

496W263

Résultat n°42
Rémunération.

1 media

Rémunération.

Date

1962-1966

Cote

496W93

Résultat n°43
6 novembre.

1 media

6 novembre.

Date

1962-1962

Cote

496W264

Résultat n°44
1962.

1 media

1962.

Date

1962-1962

Cote

496W13

Résultat n°45
Registre de rapports statistiques.

1 media

Registre de rapports statistiques.

Date

1962-1962

Cote

496W34

Résultat n°46
Agriculteurs rapatriés.

1 media

Agriculteurs rapatriés.

Date

1962-1976

Cote

496W3

Résultat n°47
10 septembre.

1 media

10 septembre.

Date

1962-1962

Cote

496W262

Résultat n°48
Janvier 1962-février 1963.

1 media

Janvier 1962-février 1963.

Date

1962-1963

Cote

496W60

Résultat n°49
Rapport sur l'évolution du nombre de rapatriés installés dans le Rhône, leur implantation géographique et leur répartition socioprofessionnelle de 1962 à 1966, rapport sur la physionomie du rapatriement dans le Rhône au 31 décembre 1964, circulaires ministérielles ordonnant l'élaboration de statistiques, états statistiques numériques des rapatriés installés dans la région Rhône-Alpes au 31 décembre 1962 et 30 novembre 1963, états statistiques numériques des rapatriés pour chaque département de la région au 31 décembre 1962, correspondance.

1 media

Rapport sur l'évolution du nombre de rapatriés installés dans le Rhône, leur implantation géographique et leur répartition socioprofessionnelle de 1962 à 1966, rapport sur la physionomie du rapatriement dans le Rhône au 31 décembre 1964, circulaires ministérielles ordonnant l'élaboration de statistiques, états statistiques numériques des rapatriés installés dans la région Rhône-Alpes au 31 décembre 1962 et 30 novembre 1963, états statistiques numériques des rapatriés pour chaque département de la région au 31 décembre 1962, correspondance.

Date

1962-1966

Cote

496W33

Résultat n°50
4e allocation.

1 media

4e allocation.

Date

1962-1962

Cote

496W122

Résultat n°51
1962.

1 media

1962.

Date

1962-1962

Cote

496W108

Résultat n°52
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.

Date

1962-1966

Cote

496W349

Résultat n°53
2e allocation.

1 media

2e allocation.

Date

1962-1962

Cote

496W120

Résultat n°54
3e allocation.

1 media

3e allocation.

Date

1962-1962

Cote

496W121

Résultat n°55
Enregistrement des dossiers.

1 media

Enregistrement des dossiers.

Date

1962-1963

Cote

496W158

Résultat n°56
Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

1 media

Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

Date

s.d.

Cote

496W162

Résultat n°57
Réquisition.

1 media

Réquisition.

Date

1962-1967

Cote

496W368

Résultat n°58
Récapitulatif des dossiers traités par département.

1 media

Récapitulatif des dossiers traités par département.

Date

1962-1966

Cote

496W211

Résultat n°59
Locaux.

1 media

Locaux.

Date

1962-1967

Cote

496W381

Résultat n°60
Organisation.

1 media

Organisation.

Date

1962-1967

Cote

496W208

Résultat n°61
Mai-août 1962.

1 media

Mai-août 1962.

Date

1962-1962

Cote

496W75

Résultat n°62
Autres commissions.

1 media

Autres commissions.

Date

1962-1966

Cote

496W348

Résultat n°63
6e à 9e allocation.

1 media

6e à 9e allocation.

Date

1962-1962

Cote

496W124

Résultat n°64
20 décembre.

1 media

20 décembre.

Date

1962-1962

Cote

496W266

Résultat n°65
Réquisition.

1 media

Réquisition.

Date

1962-1968

Cote

496W373

Résultat n°66
Enregistrement des courriers au départ.

1 media

Enregistrement des courriers au départ.

Date

1962-1963

Cote

496W50

Résultat n°67
Numéros pairs.

1 media

Numéros pairs.

Date

1962-1964

Cote

496W356

Résultat n°68
Heures supplémentaires.

1 media

Heures supplémentaires.

Date

1962-1966

Cote

496W71

Résultat n°69
Délais de forclusion (1963-1965, 1982), Déménagement (1978), Etat civil (1962-1966), Etrangers (1962-1976).

1 media

Délais de forclusion (1963-1965, 1982), Déménagement (1978), Etat civil (1962-1966), Etrangers (1962-1976).

Date

1962-1982

Cote

496W6

Résultat n°70
Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

1 media

Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

Date

1962-1962

Cote

496W77

Résultat n°71
Juillet 1962-décembre 1963.

1 media

Juillet 1962-décembre 1963.

Date

1962-1963

Cote

496W195

Résultat n°72
Locaux.

1 media

Locaux.

Date

1962-1967

Cote

496W376

Résultat n°73
Relations avec les personnes hébergées.

1 media

Relations avec les personnes hébergées.

Date

1962-1967

Cote

496W375

Résultat n°74
Numéros impairs.

1 media

Numéros impairs.

Date

1962-1962

Cote

496W355

Résultat n°75
Capital de reconversion (1962-1965), Commission paritaire (1970-1979), Contentieux de l'indemnisation (1971-1973), Coupures de presse (1974-1978).

1 media

Capital de reconversion (1962-1965), Commission paritaire (1970-1979), Contentieux de l'indemnisation (1971-1973), Coupures de presse (1974-1978).

Date

1962-1979

Cote

496W5

Résultat n°76
Assurances sociales.

1 media

Assurances sociales.

Date

1963-1966

Cote

496W96

Résultat n°77
Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

1 media

Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W52

Résultat n°78
24 janvier.

1 media

24 janvier.

Date

1963-1963

Cote

496W269

Résultat n°79
8e allocation.

1 media

8e allocation.

Date

1963-1963

Cote

496W132

Résultat n°80
Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

1 media

Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

Date

1963-1963

Cote

496W59