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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W364	Date 1952-1967	Lieu CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Château de Curis-au-Mont-d'Or. Fonctionnement.
Résultat n°2	1 media	Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.	Cote 496W27	Date 1957-1959	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°3	1 media	Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.	Cote 496W28	Date 1957-1958	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation...
Résultat n°4	1 media	Information aux rapatriés.	Cote 496W2	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation générale. Information aux rapatriés.
Résultat n°5	1 media	Registre des secours alloués.	Cote 496W18	Date 1958-1961	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Registre des secours alloués.
Résultat n°6	1 media	Secrétariat.	Cote 496W17	Date 1959-1961	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Secrétariat.
Résultat n°7	1 media	Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).	Cote 496W20	Date 1960-1960	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).
Résultat n°8	1 media	Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).	Cote 496W4	Date 1960-1983	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et...
Résultat n°9	1 media	Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).	Cote 496W19	Date 1960-1960	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).
Résultat n°10	1 media	Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).	Cote 496W11	Date 1960-1978	Lieu SUD-EST ASIATIQUE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Rapatriés en provenance de territoires particuliers...
Résultat n°11	1 media	Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.	Cote 496W1	Date 1960-1983	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation générale. Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles,...
Résultat n°12	1 media	Numéros 61 à 73 (décembre 1960)	Cote 496W23	Date 1960-1960	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 61 à 73 (décembre 1960)
Résultat n°13	1 media	Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)	Cote 496W21	Date 1960-1960	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)
Résultat n°14	1 media	Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).	Cote 496W22	Date 1960-1960	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).
Résultat n°15	1 media	Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).	Cote 496W26	Date 1961-1961	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).
Résultat n°16	1 media	Traitement du régisseur.	Cote 496W90	Date 1961-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Régie d'avance. Traitement du régisseur.
Résultat n°17	1 media	Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).	Cote 496W25	Date 1961-1961	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).
Résultat n°18	1 media	Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)	Cote 496W24	Date 1961-1961	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)
Résultat n°19	1 media	Chèques n° 2553-101 à 2557-325.	Cote 496W76	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°20	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W174	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Capital de reconversion. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°21	1 media	Octobre 1962-avril 1963.	Cote 496W43	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Registres de départ du courrier. Octobre 1962-avril 1963.
Résultat n°22	1 media	Entretien.	Cote 496W374	Date 1962-1966	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Locaux. Entretien.
Résultat n°23	1 media	Mai-juillet 1962.	Cote 496W194	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Cartes temporaires de sécurité sociale. Mai-juillet 1962.
Résultat n°24	1 media	5e allocation.	Cote 496W123	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 5e allocation.
Résultat n°25	1 media	22 novembre.	Cote 496W265	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 22 novembre.
Résultat n°26	1 media	n° 1-12405.	Cote 496W165	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Subventions d'installation aux actifs. Enregistrement des dossiers. n° 1-12405.
Résultat n°27	1 media	6 septembre.	Cote 496W261	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 6 septembre.
Résultat n°28	1 media	Gestion.	Cote 496W91	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Gestion.
Résultat n°29	1 media	Entretien.	Cote 496W369	Date 1962-1965	Lieu CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Château de Curis-au-Mont-d'Or. Locaux. Entretien.
Résultat n°30	1 media	3, place Meissonnier.	Cote 496W101	Date 1962-1968	Lieu MEISSONNIER (PLACE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Locaux. Occupation. 3, place Meissonnier.
Résultat n°31	1 media	Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965), Listes professionnelles (1962-1970), Logement (1962-1976).	Cote 496W9	Date 1962-1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965),...
Résultat n°32	1 media	1ère allocation.	Cote 496W119	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 1ère allocation.
Résultat n°33	1 media	4 juin.	Cote 496W260	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 4 juin.
Résultat n°34	1 media	Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).	Cote 496W12	Date 1962-1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions...
Résultat n°35	1 media	Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).	Cote 496W7	Date 1962-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur...
Résultat n°36	1 media	28 mai 1962-18 avril 1963.	Cote 496W212	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Attribution des indemnités. 28 mai 1962-18 avril 1963.
Résultat n°37	1 media	1962.	Cote 496W114	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Aide au retour. Transport. 1962.
Résultat n°38	1 media	Réquisition.	Cote 496W362	Date 1962-1968	Lieu BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Centre de Brignais. Locaux. Réquisition.
Résultat n°39	1 media	28 décembre.	Cote 496W267	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 28 décembre.
Résultat n°40	1 media	Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).	Cote 496W10	Date 1962-1978	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation...
Résultat n°41	1 media	11 octobre.	Cote 496W263	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 11 octobre.
Résultat n°42	1 media	Rémunération.	Cote 496W93	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Traitements. Rémunération.
Résultat n°43	1 media	6 novembre.	Cote 496W264	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 6 novembre.
Résultat n°44	1 media	1962.	Cote 496W13	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation chronologique. 1962.
Résultat n°45	1 media	Registre de rapports statistiques.	Cote 496W34	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Statistiques. Registre de rapports statistiques.
Résultat n°46	1 media	Agriculteurs rapatriés.	Cote 496W3	Date 1962-1976	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Agriculteurs rapatriés.
Résultat n°47	1 media	10 septembre.	Cote 496W262	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 10 septembre.
Résultat n°48	1 media	Janvier 1962-février 1963.	Cote 496W60	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Registres de recettes et de dépenses par chapitre de... Janvier 1962-février 1963.
Résultat n°49	1 media	Rapport sur l'évolution du nombre de rapatriés installés dans le Rhône, leur implantation géographique et leur répartition socioprofessionnelle de 1962 à 1966, rapport sur la physionomie du rapatriement dans le Rhône au 31 décembre 1964, circulaires ministérielles ordonnant l'élaboration de statistiques, états statistiques numériques des rapatriés installés dans la région Rhône-Alpes au 31 décembre 1962 et 30 novembre 1963, états statistiques numériques des rapatriés pour chaque département de la région au 31 décembre 1962, correspondance.	Cote 496W33	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Statistiques. Rapport sur l'évolution du nombre de rapatriés installés...
Résultat n°50	1 media	4e allocation.	Cote 496W122	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 4e allocation.
Résultat n°51	1 media	1962.	Cote 496W108	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Aide au retour. Déménagement. 1962.
Résultat n°52	1 media	Fonctionnement.	Cote 496W349	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Administration. Fonctionnement.
Résultat n°53	1 media	2e allocation.	Cote 496W120	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 2e allocation.
Résultat n°54	1 media	3e allocation.	Cote 496W121	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 3e allocation.
Résultat n°55	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W158	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Reclassement professionnel. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°56	1 media	Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.	Cote 496W162	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Reclassement professionnel. Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...
Résultat n°57	1 media	Réquisition.	Cote 496W368	Date 1962-1967	Lieu CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Château de Curis-au-Mont-d'Or. Locaux. Réquisition.
Résultat n°58	1 media	Récapitulatif des dossiers traités par département.	Cote 496W211	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Récapitulatif des dossiers traités par département.
Résultat n°59	1 media	Locaux.	Cote 496W381	Date 1962-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Locaux.
Résultat n°60	1 media	Organisation.	Cote 496W208	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Organisation.
Résultat n°61	1 media	Mai-août 1962.	Cote 496W75	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Mai-août 1962.
Résultat n°62	1 media	Autres commissions.	Cote 496W348	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Autres commissions.
Résultat n°63	1 media	6e à 9e allocation.	Cote 496W124	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 6e à 9e allocation.
Résultat n°64	1 media	20 décembre.	Cote 496W266	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 20 décembre.
Résultat n°65	1 media	Réquisition.	Cote 496W373	Date 1962-1968	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Locaux. Réquisition.
Résultat n°66	1 media	Enregistrement des courriers au départ.	Cote 496W50	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Enregistrement des courriers au départ.
Résultat n°67	1 media	Numéros pairs.	Cote 496W356	Date 1962-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Activités. Effectifs. Enregistrement des hébergés par numéros de dossiers. Numéros pairs.
Résultat n°68	1 media	Heures supplémentaires.	Cote 496W71	Date 1962-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Crédits. Affectations particulières. Personnel. Heures supplémentaires.
Résultat n°69	1 media	Délais de forclusion (1963-1965, 1982), Déménagement (1978), Etat civil (1962-1966), Etrangers (1962-1976).	Cote 496W6	Date 1962-1982	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Délais de forclusion (1963-1965, 1982), Déménagement...
Résultat n°70	1 media	Chèques n° 2557-327 à 2557-625.	Cote 496W77	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2557-327 à 2557-625.
Résultat n°71	1 media	Juillet 1962-décembre 1963.	Cote 496W195	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Cartes temporaires de sécurité sociale. Juillet 1962-décembre 1963.
Résultat n°72	1 media	Locaux.	Cote 496W376	Date 1962-1967	Lieu VENISSIEUX, VIVIANI (AVENUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Foyer de la Société Nationale de Construction de Logement... Locaux.
Résultat n°73	1 media	Relations avec les personnes hébergées.	Cote 496W375	Date 1962-1967	Lieu VENISSIEUX, VIVIANI (AVENUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Foyer de la Société Nationale de Construction de Logement... Relations avec les personnes hébergées.
Résultat n°74	1 media	Numéros impairs.	Cote 496W355	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Activités. Effectifs. Enregistrement des hébergés par numéros de dossiers. Numéros impairs.
Résultat n°75	1 media	Capital de reconversion (1962-1965), Commission paritaire (1970-1979), Contentieux de l'indemnisation (1971-1973), Coupures de presse (1974-1978).	Cote 496W5	Date 1962-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Capital de reconversion (1962-1965), Commission paritaire...
Résultat n°76	1 media	Assurances sociales.	Cote 496W96	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Assurances sociales.
Résultat n°77	1 media	Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).	Cote 496W52	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°78	1 media	24 janvier.	Cote 496W269	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1963. 24 janvier.
Résultat n°79	1 media	8e allocation.	Cote 496W132	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1963. 8e allocation.
Résultat n°80	1 media	Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).	Cote 496W59	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

Résultats de la recherche

Fonctionnement.

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Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

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Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

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Information aux rapatriés.

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Registre des secours alloués.

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Secrétariat.

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Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

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Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

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Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

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Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

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Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

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Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

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Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

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Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

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Traitement du régisseur.

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Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

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Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

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Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

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Enregistrement des dossiers.

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Octobre 1962-avril 1963.

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Entretien.

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Mai-juillet 1962.

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5e allocation.

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22 novembre.

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n° 1-12405.

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6 septembre.

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Gestion.

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Entretien.

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3, place Meissonnier.

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Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965), Listes professionnelles (1962-1970), Logement (1962-1976).

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1ère allocation.

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4 juin.

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Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

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Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

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28 mai 1962-18 avril 1963.

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1962.

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Réquisition.

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28 décembre.

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Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

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