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611 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1952-1967

    Cote

    496W364

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

    1 media

    Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation de Bordeaux.

    Date

    1957-1958

    Cote

    496W28

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Transmission de dossiers réglés par le Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  4. Résultat n°4
    Information aux rapatriés.

    1 media

    Information aux rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W2

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation générale.
    • Information aux rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Registre des secours alloués.

    1 media

    Registre des secours alloués.

    Date

    1958-1961

    Cote

    496W18

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Registre des secours alloués.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  6. Résultat n°6
    Secrétariat.

    1 media

    Secrétariat.

    Date

    1959-1961

    Cote

    496W17

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Secrétariat.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

    1 media

    Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W20

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 16 à 30 (avril-juin 1960).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

    1 media

    Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et retraites (1960-1983), Biens et intérêts des rapatriés (1962-1969), Bons de transports gratuits (1974-1982).

    Date

    1960-1983

    Cote

    496W4

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Aide sociale (1962-1976), Allocations vieillesse et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

    1 media

    Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W19

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 1 à 15 (février-avril 1960).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

    1 media

    Rapatriés en provenance de territoires particuliers (1960-1978), Réfugiés du Sud Est asiatique (1964-1976), Régimes particuliers (1962-1970).

    Date

    1960-1978

    Cote

    496W11

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Rapatriés en provenance de territoires particuliers...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

    1 media

    Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles, coupures de presse, avis de modification d'arrêtés, ordonnance de l'exécutif provisoire algérien (1962), directives, notices d'information, dossier-guide des droits des rapatriés (1983), liste des centres départementaux du ministère des Rapatriés, annuaires des délégations régionales en France, organigramme du service des rapatriés, tableau de répartition des rapatriés sur le territoire, listes d'experts, correspondance.

    Date

    1960-1983

    Cote

    496W1

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation générale.
    • Extraits du Journal officiel, circulaires ministérielles,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  12. Résultat n°12
    Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

    1 media

    Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W23

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 61 à 73 (décembre 1960)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

    1 media

    Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W21

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 31 à 45 (juin-septembre 1960)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

    1 media

    Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

    Date

    1960-1960

    Cote

    496W22

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 46 à 60 (septembre-décembre 1960).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    1 media

    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W26

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  16. Résultat n°16
    Traitement du régisseur.

    1 media

    Traitement du régisseur.

    Date

    1961-1966

    Cote

    496W90

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Régie d'avance.
    • Traitement du régisseur.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

    1 media

    Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W25

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 16 à 30 (mai à août 1961).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  18. Résultat n°18
    Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

    1 media

    Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W24

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 1 à 15 (janvier-mai 1961)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  21. Résultat n°21
    Octobre 1962-avril 1963.

    1 media

    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W374

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  23. Résultat n°23
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    5e allocation.

    1 media

    5e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W123

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 5e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    22 novembre.

    1 media

    22 novembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W265

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 22 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    n° 1-12405.

    1 media

    n° 1-12405.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W165

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Subventions d'installation aux actifs.
    • Enregistrement des dossiers.
    • n° 1-12405.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    6 septembre.

    1 media

    6 septembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W261

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 6 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W91

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Gestion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1965

    Cote

    496W369

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    3, place Meissonnier.

    1 media

    3, place Meissonnier.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W101

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Locaux.
    • Occupation.
    • 3, place Meissonnier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965), Listes professionnelles (1962-1970), Logement (1962-1976).

    1 media

    Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965), Listes professionnelles (1962-1970), Logement (1962-1976).

    Date

    1962-1976

    Cote

    496W9

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Indemnités particulières (1963-1966), Justice (1962-1965),...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    1ère allocation.

    1 media

    1ère allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W119

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 1ère allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    4 juin.

    1 media

    4 juin.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W260

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 4 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

    1 media

    Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions d'installation (1962-1980), Transfert de locaux (1970-1982).

    Date

    1962-1984

    Cote

    496W12

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Secours (1962-1984), Sépultures (1968-1969), Subventions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

    1 media

    Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur les rapatriés (1978).

    Date

    1962-1982

    Cote

    496W7

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Français-Musulmans (1962-1982), Groupe d'études sur...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    28 mai 1962-18 avril 1963.

    1 media

    28 mai 1962-18 avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W212

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Attribution des indemnités.
    • 28 mai 1962-18 avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W114

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Transport.
    • 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Réquisition.

    1 media

    Réquisition.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W362

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Centre de Brignais.
    • Locaux.
    • Réquisition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  39. Résultat n°39
    28 décembre.

    1 media

    28 décembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W267

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 28 décembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  40. Résultat n°40
    Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

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    Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation (1962-1978).

    Date

    1962-1978

    Cote

    496W10

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Nationalité (1972), Prêts de reclassement et de réinstallation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  41. Résultat n°41
    11 octobre.

    1 media

    11 octobre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W263

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 11 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  42. Résultat n°42
    Rémunération.

    1 media

    Rémunération.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W93

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Traitements.
    • Rémunération.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    6 novembre.

    1 media

    6 novembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W264

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 6 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  44. Résultat n°44
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W13

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation chronologique.
    • 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  45. Résultat n°45
    Registre de rapports statistiques.

    1 media

    Registre de rapports statistiques.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W34

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Statistiques.
    • Registre de rapports statistiques.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  46. Résultat n°46
    Agriculteurs rapatriés.

    1 media

    Agriculteurs rapatriés.

    Date

    1962-1976

    Cote

    496W3

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Agriculteurs rapatriés.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    10 septembre.

    1 media

    10 septembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W262

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 10 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  48. Résultat n°48
    Janvier 1962-février 1963.

    1 media

    Janvier 1962-février 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W60

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Registres de recettes et de dépenses par chapitre de...
    • Janvier 1962-février 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    Rapport sur l'évolution du nombre de rapatriés installés dans le Rhône, leur implantation géographique et leur répartition socioprofessionnelle de 1962 à 1966, rapport sur la physionomie du rapatriement dans le Rhône au 31 décembre 1964, circulaires ministérielles ordonnant l'élaboration de statistiques, états statistiques numériques des rapatriés installés dans la région Rhône-Alpes au 31 décembre 1962 et 30 novembre 1963, états statistiques numériques des rapatriés pour chaque département de la région au 31 décembre 1962, correspondance.

    1 media

    Rapport sur l'évolution du nombre de rapatriés installés dans le Rhône, leur implantation géographique et leur répartition socioprofessionnelle de 1962 à 1966, rapport sur la physionomie du rapatriement dans le Rhône au 31 décembre 1964, circulaires ministérielles ordonnant l'élaboration de statistiques, états statistiques numériques des rapatriés installés dans la région Rhône-Alpes au 31 décembre 1962 et 30 novembre 1963, états statistiques numériques des rapatriés pour chaque département de la région au 31 décembre 1962, correspondance.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W33

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Statistiques.
    • Rapport sur l'évolution du nombre de rapatriés installés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  50. Résultat n°50
    4e allocation.

    1 media

    4e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W122

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 4e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  51. Résultat n°51
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W108

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  52. Résultat n°52
    Fonctionnement.

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    Fonctionnement.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W349

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Administration.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  53. Résultat n°53
    2e allocation.

    1 media

    2e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W120

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 2e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54
    3e allocation.

    1 media

    3e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W121

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 3e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W158

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  56. Résultat n°56
    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    1 media

    Répertoire alphabétique des secteurs professionnels des rapatriés.

    Date

    s.d.

    Cote

    496W162

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Reclassement professionnel.
    • Répertoire alphabétique des secteurs professionnels...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  57. Résultat n°57
    Réquisition.

    1 media

    Réquisition.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W368

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
    • Locaux.
    • Réquisition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  58. Résultat n°58
    Récapitulatif des dossiers traités par département.

    1 media

    Récapitulatif des dossiers traités par département.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W211

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Récapitulatif des dossiers traités par département.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  59. Résultat n°59
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W381

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Locaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W208

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  61. Résultat n°61
    Mai-août 1962.

    1 media

    Mai-août 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W75

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Mai-août 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  62. Résultat n°62
    Autres commissions.

    1 media

    Autres commissions.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W348

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Autres commissions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    6e à 9e allocation.

    1 media

    6e à 9e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W124

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 6e à 9e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    20 décembre.

    1 media

    20 décembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W266

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 20 décembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65
    Réquisition.

    1 media

    Réquisition.

    Date

    1962-1968

    Cote

    496W373

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Réquisition.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  66. Résultat n°66
    Enregistrement des courriers au départ.

    1 media

    Enregistrement des courriers au départ.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W50

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Enregistrement des courriers au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    Numéros pairs.

    1 media

    Numéros pairs.

    Date

    1962-1964

    Cote

    496W356

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Activités.
    • Effectifs.
    • Enregistrement des hébergés par numéros de dossiers.
    • Numéros pairs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  68. Résultat n°68
    Heures supplémentaires.

    1 media

    Heures supplémentaires.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W71

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Crédits.
    • Affectations particulières.
    • Personnel.
    • Heures supplémentaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    Délais de forclusion (1963-1965, 1982), Déménagement (1978), Etat civil (1962-1966), Etrangers (1962-1976).

    1 media

    Délais de forclusion (1963-1965, 1982), Déménagement (1978), Etat civil (1962-1966), Etrangers (1962-1976).

    Date

    1962-1982

    Cote

    496W6

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Délais de forclusion (1963-1965, 1982), Déménagement...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  70. Résultat n°70
    Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

    1 media

    Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W77

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2557-327 à 2557-625.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    Juillet 1962-décembre 1963.

    1 media

    Juillet 1962-décembre 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W195

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Juillet 1962-décembre 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    Locaux.

    1 media

    Locaux.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W376

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Foyer de la Société Nationale de Construction de Logement...
    • Locaux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  73. Résultat n°73
    Relations avec les personnes hébergées.

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    Relations avec les personnes hébergées.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W375

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Foyer de la Société Nationale de Construction de Logement...
    • Relations avec les personnes hébergées.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    Numéros impairs.

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    Numéros impairs.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W355

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Activités.
    • Effectifs.
    • Enregistrement des hébergés par numéros de dossiers.
    • Numéros impairs.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    Capital de reconversion (1962-1965), Commission paritaire (1970-1979), Contentieux de l'indemnisation (1971-1973), Coupures de presse (1974-1978).

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    Capital de reconversion (1962-1965), Commission paritaire (1970-1979), Contentieux de l'indemnisation (1971-1973), Coupures de presse (1974-1978).

    Date

    1962-1979

    Cote

    496W5

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Capital de reconversion (1962-1965), Commission paritaire...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    Assurances sociales.

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    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

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    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    24 janvier.

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    24 janvier.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W269

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 24 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    8e allocation.

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    8e allocation.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W132

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1963.
    • 8e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  80. Résultat n°80
    Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

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    Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W59

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés