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172 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Du 28 juin au 30 octobre 1990.

1 media

Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Cote
5905W/22
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°2
Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

1 media

Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.
Cote
3716W182
 Date
1958-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1958.
  • Juillet-décembre, mois complémentaires et allocations...
Résultat n°3
Cahiers des traitements.

1 media

Cahiers des traitements.
Cote
1T4074
 Date
1923-1939
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Cahiers des traitements.
Résultat n°4
1914-1919.

1 media

1914-1919.
Cote
1T4069
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Budgets et comptes d'administration du personnel.
  • 1914-1919.
Résultat n°5
1998.

1 media

1998.
Cote
5905W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1998.
Résultat n°6

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°7

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).
Cote
6065W/12
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°8
1972-1973.

1 media

1972-1973.
Cote
5905W/62
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1972-1973.
Résultat n°9
1996.

1 media

1996.
Cote
5905W/48
 Date
1996
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1996.
Résultat n°10
1891-1895.

1 media

1891-1895.
Cote
1T4062
 Date
1891-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1891-1895.
Résultat n°11
1965.

1 media

1965.
Cote
3716W188
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1965.
Résultat n°12
Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

1 media

Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Cote
5905W/19
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1989.
  • Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°13
Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

1 media

Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Cote
5905W/44
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1993.
  • Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°14
1887-1890.

1 media

1887-1890.
Cote
1T4061
 Date
1887-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1887-1890.
Résultat n°15
Economie.

1 media

Economie.
Cote
938W 1-938W11
 Date
1959-1968
 Lieu - Type de document
RAPPORT

  • Contexte : Economie.
Résultat n°16

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Cote
6065W/1
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°17
1896-1900.

1 media

1896-1900.
Cote
1T4063
 Date
1896-1900
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1896-1900.
Résultat n°18
Janvier-juin.

1 media

Janvier-juin.
Cote
3716W181
 Date
1958-1958
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1958.
  • Janvier-juin.
Résultat n°19
Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.

1 media

Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales et de maternité.
Cote
3716W184
 Date
1959-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1959.
  • Mai-décembre, mois complémentaires et allocations prénatales...
Résultat n°20
Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.

1 media

Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.
Cote
1T4058
 Date
1917-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Indemnités exceptionnelles de temps de guerre.
Résultat n°21
Du 20 août au 16 décembre 1993.

1 media

Du 20 août au 16 décembre 1993.
Cote
5905W/45
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1993.
  • Du 20 août au 16 décembre 1993.
Résultat n°22
1961.

1 media

1961.
Cote
3716W186
 Date
1961-1961
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1961.
Résultat n°23
Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement supérieur.

1 media

Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement supérieur.
Cote
3716W191
 Date
1948-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Comité technique paritaire provisoire (CTTP) de l'enseignement...
Résultat n°24
1961.

1 media

1961.
Cote
3716W186
 Date
1961-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1961.
Résultat n°25
1994.

1 media

1994.
Cote
5905W/46
 Date
1994
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1994.
Résultat n°26
Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

1 media

Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Cote
5905W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1991.
  • Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Résultat n°27
1905-1906.

1 media

1905-1906.
Cote
1T4066
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1905-1906.
Résultat n°28
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1 media

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Cote
5905W/67
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Résultat n°29
1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).

1 media

1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).
Cote
5905W/33
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...
Résultat n°30

Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Cote
6065W/13
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°31
Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).

1 media

Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Cote
5905W/68
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Résultat n°32
Traitement des femmes de service.

1 media

Traitement des femmes de service.
Cote
1T4075
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • Traitement des femmes de service.
Résultat n°33
1901-1902.

1 media

1901-1902.
Cote
1T4064
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1901-1902.
Résultat n°34
Givors.

1 media

Givors.
Cote
5905W/64
 Date
1963-1971
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • Givors.
Résultat n°35
1974-1977.

1 media

1974-1977.
Cote
5905W/24
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
  • 1974-1977.
Résultat n°36
Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.

1 media

Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.
Cote
5905W/10
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.
Résultat n°37
1884-1886.

1 media

1884-1886.
Cote
1T4060
 Date
1884-1886
 Lieu - Type de document
MEMOIRE, CARTE DE VOEU, CERTIFICAT, DISCOURS, PROCES-VERBAL D'EXAMEN, SUJET D'EXAMEN

  • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

  • Administration.
  • Personnel.
  • Traitements et indemnités.
  • États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
  • 1884-1886.
Résultat n°38
Du 8 septembre au 17 décembre 1992.

1 media

Du 8 septembre au 17 décembre 1992.
Cote
5905W/43
 Date
1992
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1992.
  • Du 8 septembre au 17 décembre 1992.
Résultat n°39
Nouvelle fixation de la journée de travail.

1 media

Nouvelle fixation de la journée de travail.
Cote
6M2594
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

  • Statistique générale du Rhône.
  • Statistiques industrielles et commerciales.
  • Statistiques particulières.
  • Salaires.
  • Nouvelle fixation de la journée de travail.
Résultat n°40
1969-1970.

1 media

1969-1970.
Cote
5905W/59
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1969-1970.