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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.

1 media

Cote
6189W263
Date
2004-2005
Lieu
PIERRE-BENITE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Pierre-Bénite.
  • Hôpital Lyon Sud.
  • Galerie technique et réseaux de distribution des fluides.
Résultat n°2
Cote
5884W248
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°90.
Résultat n°3
Cote
5884W247
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°85.
Résultat n°4
Cote
5884W254
Date
1978-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Drôme.
  • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...
Résultat n°5
Cote
5884W245
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°81-82.
Résultat n°6
Cote
5884W118
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Étude de sensibilité à la pollution des eaux sur le...
Résultat n°7
Cote
5884W275
Date
1978-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Procédures administratives.
Résultat n°8
Cote
5884W258
Date
1983-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Rhône.
Résultat n°9
Cote
5884W246
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°81-83.
Résultat n°10
Cote
5884W259
Date
1966-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Savoie et Haute-Savoie.
Résultat n°11
Cote
5884W271
Date
1979-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Equipement et accessoires
  • Drôme.
Résultat n°12
Cote
5884W265
Date
1983-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.
Résultat n°13
Cote
5884W249
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°97.
Résultat n°14
Cote
5884W239
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°294.
Résultat n°15
Cote
5884W272
Date
1970-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Equipement et accessoires
  • Rhône.
Résultat n°16
Cote
5884W238
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°261.
Résultat n°17
Cote
5884W270
Date
1988-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan...
Résultat n°18
Cote
5884W273
Date
1981-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Accidents.
  • Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles,...
Résultat n°19
Cote
5884W244
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°72.
Résultat n°20
Cote
5884W37
Date
1989
Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
  • Accident à Valaurie (Drôme).
Résultat n°21
Cote
5884W236
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°253.
Résultat n°22
Cote
5884W253
Date
1977-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Drôme.
  • Station de Tersanne.
Résultat n°23
Cote
5884W1
Date
1982-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Projet de cartes régionales de canalisations d'hydrocarbures.
Résultat n°24
Cote
5884W237
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°260.
Résultat n°25
Cote
5884W267
Date
1987-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°26
Cote
5884W241
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclarations n°18, 19 et 20.
Résultat n°27
Cote
5884W243
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°43.
Résultat n°28
Cote
5884W155
Date
1980-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Accidents et affaires.
  • Accident entre Attignat (Ain) et Bruailles (Saône-et-Loire).
Résultat n°29
Cote
5884W242
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°22.
Résultat n°30
Cote
5884W261
Date
1985-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ardèche et Drôme
Résultat n°31
Cote
5884W256
Date
1982-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°32
Cote
5884W252
Date
1985-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ardèche.
Résultat n°33
Cote
5884W235
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1987.
Résultat n°34
Cote
5884W158
Date
1972-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • TRANSALPES.
  • Caractéristiques de l'ouvrage.
Résultat n°35
Cote
5884W240
Date
1979-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°3.
Résultat n°36
Cote
5884W232
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°150.
Résultat n°37
Cote
5884W260
Date
1980-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Haute-Savoie.
Résultat n°38
Cote
5884W70
Date
1980-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Contrôles.
  • Epreuves.
  • Réhabilitation canalisation 40 pouces.
Résultat n°39
Cote
5884W234
Date
1985-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1985-1986.
Résultat n°40
Cote
5884W119
Date
1967-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • ELF.
  • Protection cathodique à Feyzin et à Loire-sur-Rhône....
Résultat n°41
Environnement.

1 media

Cote
2902W 1-2902W37
Date
1970-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Environnement.

Résultat n°42
Cote
5884W233
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1985.
Résultat n°43
Cote
5884W121
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Gaz de France.
Résultat n°44
Cote
5884W274
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Accidents.
  • Grenoble.
Résultat n°45
Cote
5884W216
Date
1979-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse...
Résultat n°46
Cote
5884W69
Date
1983-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Contrôles.
  • Epreuves.
  • Épreuve et réhabilitation canalisation 40 pouces.
Résultat n°47
Réglementation générale.

1 media

Cote
1918W 1-1918W24
Date
1949-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Réglementation générale.

Résultat n°48
Cote
5884W231
Date
1980-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°139.
Résultat n°49
Cote
5884W250
Date
1978-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Station d'Étrez (Ain).
Résultat n°50
Cote
5884W230
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°138.
Résultat n°51
Cote
5884W251
Date
1977-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ain et Saône-et-Loire.
Résultat n°52
Cote
5884W229
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°133.
Résultat n°53
Cote
5884W255
Date
1973-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Isère et Loire.
Résultat n°54
Cote
5884W218
Date
1983-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay,...
Résultat n°55
Cote
5884W67
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Contrôles.
  • Epreuves.
  • Pipeline Sud Européen 2.
Résultat n°56
Cote
5884W220
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans...
Résultat n°57
Cote
5884W68
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Contrôles.
  • Epreuves.
  • Épreuve canalisation 34 pouces.
Résultat n°58
Cote
5884W96
Date
1971-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Expansion des pipelines.
  • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
  • Drôme.
  • Aleyrac, Portes-en-Valdaine, La Bégude-de-Mazenc et...
Résultat n°59
Assainissement.

1 media

Cote
EDEPOT104/116
Date
1957-1983
Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
  • Réseau humide.
  • Assainissement.
Résultat n°60
Cote
5884W217
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme).
Résultat n°61
Cote
5884W219
Date
1982-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Enquête publique.
Résultat n°62
Cote
5884W228
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°125.
Résultat n°63
Cote
5884W227
Date
1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°115.
Résultat n°64
Cote
5884W117
Date
1977-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Travaux et entretien.
  • Construction d'une voie ferrée à L'Isle-d'Abeau (Isère)....
Résultat n°65
Réseau électrique.

1 media

Cote
EDEPOT104/113
Date
1908-1982
Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
  • Réseau électrique.
Résultat n°66
Adduction d'eau potable.

1 media

Cote
EDEPOT104/115
Date
1902-1981
Lieu
JULLIE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

  • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
  • Réseau humide.
  • Adduction d'eau potable.
Résultat n°67
Cote
5884W226
Date
1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°109.
Résultat n°68
Cote
5884W257
Date
1967-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Rhône et Ain.
Résultat n°69
Cote
5884W262
Date
1975-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Savoie et Isère.
Résultat n°70
Cote
5884W211
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Savoie.
  • Montmélian (Savoie).
Résultat n°71
Cote
5884W222
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°38.
Résultat n°72
Cote
5884W276
Date
1974-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Epreuve suite à la rupture du gazoduc sur branchement...
Résultat n°73
Cote
5884W156
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Accidents et affaires.
  • ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...
Résultat n°74
Cote
5884W153
Date
1966-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Travaux et entretien.
  • Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin...
Résultat n°75
Cote
5884W120
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Hydrocarbures.
  • ELF.
  • Fuel-lourd à Feyzin et Saint-Fons.
Résultat n°76
Tous chemins.

1 media

Cote
EDEPOT122/123
Date
1843-1979
Lieu
LUCENAY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

  • Service vicinal, travaux publics.
  • Routes et chemins.
  • Tous chemins.
Résultat n°77
Cote
5884W266
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Antenne de Montmélian.
Résultat n°78
Cote
5884W147
Date
1965-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Ethylène.
  • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
  • Travaux et entretien.
  • Travaux à proximité de Seyssinet-Pariset. Affaire Rombaut....
Résultat n°79
Cote
5884W221
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°24.
Résultat n°80
Cote
5884W225
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°91.
  • Épreuve, procédure administrative.