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  1. Résultat n°1

    Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  3. Résultat n°3
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6

    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Date

    1841-2006

    Cote

    4642W 1-4642W183

    • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12

    Marchés 85027 à 85044.

    Date

    1985

    Cote

    3679W32

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85027 à 85044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    2221W168

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins vicinaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1955.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  15. Résultat n°15

    Marchés 80001 à 80012.

    Date

    1980

    Cote

    3679W12

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80001 à 80012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    1 media

    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Date

    1975-1975

    Cote

    2221W108

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Affaires diverses.
    • n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  18. Résultat n°18
    1868

    1 media

    1868

    Date

    1868

    Cote

    3N832

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des paiements de mandats.
    • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
    • 1868

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    3N287

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1853

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N625

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3N280

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1846

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  22. Résultat n°22

    Marchés 85118 à 85142.

    Date

    1985

    Cote

    3679W37

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1985.
    • Marchés 85118 à 85142.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    1855

    1 media

    1855

    Date

    1855

    Cote

    3N289

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1855

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1944

    Cote

    2009W22

    • Contexte : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Déblaiement des immeubles détruits par fait de guerre.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    3N316

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1887

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    1890-1897

    1 media

    1890-1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    3N851

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1890-1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  27. Résultat n°27
    1926-1927

    1 media

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    3N480

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1926-1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    3N715

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  31. Résultat n°31
    1859

    1 media

    1859

    Date

    1859

    Cote

    3N488

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  32. Résultat n°32
    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    1 media

    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Date

    1902

    Cote

    3N537

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    1 media

    n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    Date

    1950-1959

    Cote

    2221W147

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins départementaux.
    • Arrondissement de Lyon-Ouest.
    • Permissions de voirie, alignements et autorisations...
    • n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  34. Résultat n°34

    Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».

    Date

    1987

    Cote

    4527W187

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°485 (CD485).
    • Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35

    Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

    Date

    1990-1991

    Cote

    4527W224

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N304

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37
    Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    1 media

    Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    Date

    1981-1984

    Cote

    5645W/12

    • Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chemin départemental n°44.
    • Commune de Villefranche-sur-Saône.
    • Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  38. Résultat n°38
    1914

    1 media

    1914

    Date

    1914

    Cote

    3N76

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1914

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    1863

    1 media

    1863

    Date

    1863

    Cote

    3N293

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1863

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N809

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'instruction publique.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  41. Résultat n°41
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3N211

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1823

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  42. Résultat n°42
    1905-1906

    1 media

    1905-1906

    Date

    1905-1906

    Cote

    3N872

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
    • 1905-1906

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  43. Résultat n°43

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44

    Routes départementales (RD).

    Date

    1988-2002

    Cote

    4527W75

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Routes départementales (RD).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  45. Résultat n°45
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N139

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  46. Résultat n°46
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3N446

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  47. Résultat n°47
    n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).

    1 media

    n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).

    Date

    1972-1974

    Cote

    2221W152

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Chemins départementaux et voies communales.
    • n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  48. Résultat n°48
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N652

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  49. Résultat n°49
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N186

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  50. Résultat n°50
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N812

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'agriculture et du commerce.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  51. Résultat n°51
    1842

    1 media

    1842

    Date

    1842

    Cote

    3N108

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1842

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  52. Résultat n°52
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N862

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  53. Résultat n°53

    Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  54. Résultat n°54

    Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.

    Date

    1986-1990

    Cote

    4527W216

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°42 (RD42).
    • Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  55. Résultat n°55
    1901

    1 media

    1901

    Date

    1901

    Cote

    3N631

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1901

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  56. Résultat n°56

    Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W218

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  57. Résultat n°57
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N89

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  58. Résultat n°58
    1876

    1 media

    1876

    Date

    1876

    Cote

    3N837

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de détail des paiements effectués pendant l'exercice.
    • 1876

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  59. Résultat n°59
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N626

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  60. Résultat n°60
    1810-1812

    1 media

    1810-1812

    Date

    1810-1812

    Cote

    3N846

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses variables administratives et judiciaires.
    • 1810-1812

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  61. Résultat n°61
    1879-1894

    1 media

    1879-1894

    Date

    1879-1894

    Cote

    3N848

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Dépenses variables administratives et judiciaires.
    • 1879-1894

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  62. Résultat n°62
    1913

    1 media

    1913

    Date

    1913

    Cote

    3N75

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1913

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  63. Résultat n°63
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N54

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  64. Résultat n°64
    1836-1850

    1 media

    1836-1850

    Date

    1836-1850

    Cote

    3N578

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des livres auxiliaires.
    • 1836-1850

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  65. Résultat n°65
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N351

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  66. Résultat n°66
    1923

    1 media

    1923

    Date

    1923

    Cote

    3N451

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1923

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  67. Résultat n°67
    2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

    1 media

    2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

    Date

    1918

    Cote

    3N399

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  68. Résultat n°68
    1933

    1 media

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3N86

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1933

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  69. Résultat n°69
    1916

    1 media

    1916

    Date

    1916

    Cote

    3N180

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1916

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  70. Résultat n°70
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3N677

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  71. Résultat n°71
    Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

    1 media

    Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

    Date

    1904-1907

    Cote

    3N874

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  72. Résultat n°72
    1898

    1 media

    1898

    Date

    1898

    Cote

    3N327

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1898

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  73. Résultat n°73
    n° 8001 à 9639.

    1 media

    n° 8001 à 9639.

    Date

    1870

    Cote

    3N552

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Obligations concernant l'emprunt départemental pour...
    • Talons de 500 francs.
    • n° 8001 à 9639.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  74. Résultat n°74
    Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).

    1 media

    Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).

    Date

    1852

    Cote

    3N571

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Conversion des rentes.
    • Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  75. Résultat n°75
    1903

    1 media

    1903

    Date

    1903

    Cote

    3N431

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1903

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  76. Résultat n°76
    1900

    1 media

    1900

    Date

    1900

    Cote

    3N428

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1900

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  77. Résultat n°77
    n° 1-2021 (7 mars 1966-3 mai 1967).

    1 media

    n° 1-2021 (7 mars 1966-3 mai 1967).

    Date

    1966-1967

    Cote

    2221W88

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Service vicinal.
    • Affaires diverses.
    • n° 1-2021 (7 mars 1966-3 mai 1967).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  78. Résultat n°78
    Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

    1 media

    Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

    Date

    1997-2005

    Cote

    4797W 1-4797W 5

    • Contexte : Aménagement, opérations de voirie sur le territoire...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Limonest/Maison du Rhône de Limonest

  79. Résultat n°79
    Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).

    1 media

    Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).

    Date

    1868

    Cote

    3N532

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  80. Résultat n°80
    2e partie 1919-1ère partie 1920.

    1 media

    2e partie 1919-1ère partie 1920.

    Date

    1919-1920

    Cote

    3N401

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1919-1ère partie 1920.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.