ROUTE DEPARTEMENTALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).	Cote 4527W179	Date 1983-1984	Lieu MIONS (RHONE, FRANCE), CHAPONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°151 (CD151). Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Résultat n°2	1 media	2e partie 1916-1ère partie 1917.	Cote 3N397	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes de gestion du Trésorier-payeur général. 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°3	1 media	1893	Cote 3N55	Date 1893	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1893
Résultat n°4	1 media	1899	Cote 3N666	Date 1899	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres de comptes par nature des dépenses (régime de... 1899
Résultat n°5	1 media	1862-1889	Cote 3N869	Date 1862-1889	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Traitements des instituteurs et institutrices. 1862-1889
Résultat n°6		Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.	Cote 4642W 1-4642W183	Date 1841-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Résultat n°7	1 media	Rentes à 4%.	Cote 3N598	Date 1831-1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Rentes. Contrôle des inscriptions départementales. Rentes à 4%.
Résultat n°8	1 media	1881	Cote 3N310	Date 1881	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1881
Résultat n°9	1 media	1882	Cote 3N410	Date 1882	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Produits éventuels départementaux. Sommiers. 1882
Résultat n°10	1 media	1929	Cote 3N457	Date 1929	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Sommiers des droits constatés au profit du Département. 1929
Résultat n°11	1 media	1910	Cote 3N705	Date 1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres journaux des mandats délivrés. 1910
Résultat n°12		Marchés 85027 à 85044.	Cote 3679W32	Date 1985	Lieu SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-EN-GAL (RHONE, FRANCE), ECHALAS (RHONE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), THIZY (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE)	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... 1985. Marchés 85027 à 85044.
Résultat n°13	1 media	1937	Cote 3N366	Date 1937	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1937
Résultat n°14	1 media	1955.	Cote 2221W168	Date 1955-1955	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Service vicinal. Chemins vicinaux. Arrondissement de Villefranche. 1955.
Résultat n°15		Marchés 80001 à 80012.	Cote 3679W12	Date 1980	Lieu VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE), TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), TARARE (RHONE, FRANCE), CERCIE (RHONE, FRANCE)	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... 1980. Marchés 80001 à 80012.
Résultat n°16		Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.	Cote 4527W204	Date 1990-1983	Lieu CHASSELAY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Résultat n°17	1 media	n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).	Cote 2221W108	Date 1975-1975	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Service vicinal. Affaires diverses. n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).
Résultat n°18	1 media	1868	Cote 3N832	Date 1868	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Journaux généraux des paiements de mandats. Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat... 1868
Résultat n°19	1 media	1853	Cote 3N287	Date 1853	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1853
Résultat n°20	1 media	1895	Cote 3N625	Date 1895	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Enregistrement des droits des créanciers. Livres d'enregistrement des droits des créanciers et... 1895
Résultat n°21	1 media	1846	Cote 3N280	Date 1846	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1846
Résultat n°22		Marchés 85118 à 85142.	Cote 3679W37	Date 1985	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE), IRIGNY (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... 1985. Marchés 85118 à 85142.
Résultat n°23	1 media	1855	Cote 3N289	Date 1855	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1855
Résultat n°24	1 media	Première partie.	Cote 2009W22	Date 1944	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Déblaiement des immeubles détruits par fait de guerre. Première partie.
Résultat n°25	1 media	1887	Cote 3N316	Date 1887	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1887
Résultat n°26	1 media	1890-1897	Cote 3N851	Date 1890-1897	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cotisations municipales et particulières. Livres des cotisations municipales et particulières. 1890-1897
Résultat n°27	1 media	1926-1927	Cote 3N480	Date 1926-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Produits départementaux. Livres de recouvrement. 1926-1927
Résultat n°28		Acquisitions foncières.	Cote 4527W184	Date 1980-1993	Lieu SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE), MIONS (RHONE, FRANCE), CORBAS (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes... Acquisitions foncières.
Résultat n°29		Marchés 79085 à 79099.	Cote 3679W9	Date 1979	Lieu CHASSIEU (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), GENAS (RHONE, FRANCE), DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE), MEYZIEU (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-DE-POPEY (RHONE, FRANCE), JONAGE (RHONE, FRANCE)	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... 1979. Marchés 79085 à 79099.
Résultat n°30	1 media	1920	Cote 3N715	Date 1920	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres journaux des mandats délivrés. 1920
Résultat n°31	1 media	1859	Cote 3N488	Date 1859	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Etats des restes à recouvrer. 1859
Résultat n°32	1 media	Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).	Cote 3N537	Date 1902	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Emprunts départementaux. Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Résultat n°33	1 media	n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).	Cote 2221W147	Date 1950-1959	Lieu L'ARBRESLE (CANTON), MORNANT (CANTON), SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (CANTON), VAUGNERAY (CANTON), TASSIN (CANTON), AMPLEPUIS (CANTON), TARARE (CANTON), THIZY (CANTON), LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document W
		Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Service vicinal. Chemins départementaux. Arrondissement de Lyon-Ouest. Permissions de voirie, alignements et autorisations... n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).
Résultat n°34		Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».	Cote 4527W187	Date 1987	Lieu POULE-LES ECHARMEAUX (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°485 (CD485). Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...
Résultat n°35		Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».	Cote 4527W224	Date 1990-1991	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...
Résultat n°36	1 media	1875	Cote 3N304	Date 1875	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1875
Résultat n°37	1 media	Tapis d'enrobé, travaux de réfection.	Cote 5645W/12	Date 1981-1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Chemin départemental n°44. Commune de Villefranche-sur-Saône. Tapis d'enrobé, travaux de réfection.
Résultat n°38	1 media	1914	Cote 3N76	Date 1914	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1914
Résultat n°39	1 media	1863	Cote 3N293	Date 1863	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1863
Résultat n°40	1 media	1930	Cote 3N809	Date 1930	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Journaux généraux des ordonnances de délégation pour... Ministère de l'instruction publique. 1930
Résultat n°41	1 media	1823	Cote 3N211	Date 1823	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes manuscrits. 1823
Résultat n°42	1 media	1905-1906	Cote 3N872	Date 1905-1906	Lieu LYON	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Secours aux enfants assistés. Secours aux enfants légitimes de Lyon. 1905-1906
Résultat n°43		Marchés 87056 à 87068.	Cote 3679W46	Date 1987	Lieu CORBAS (RHONE, FRANCE), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE), THIZY (RHONE, FRANCE), SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), GRIGNY (RHONE, FRANCE), GENAY (RHONE, FRANCE), LIMONEST (RHONE, FRANCE), RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE)	Type de document MARCHE PUBLIC
		Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... 1987. Marchés 87056 à 87068.
Résultat n°44		Routes départementales (RD).	Cote 4527W75	Date 1988-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Classement et déclassement. Routes départementales (RD).
Résultat n°45	1 media	1875	Cote 3N139	Date 1875	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets imprimés. 1875
Résultat n°46	1 media	1918	Cote 3N446	Date 1918	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Sommiers des droits constatés au profit du Département. 1918
Résultat n°47	1 media	n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).	Cote 2221W152	Date 1972-1974	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Service vicinal. Chemins départementaux et voies communales. n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).
Résultat n°48	1 media	1922	Cote 3N652	Date 1922	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Enregistrement des droits des créanciers. Livres d'enregistrement des droits des créanciers et... 1922
Résultat n°49	1 media	1922	Cote 3N186	Date 1922	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets imprimés. 1922
Résultat n°50	1 media	1910	Cote 3N812	Date 1910	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Journaux généraux des ordonnances de délégation pour... Ministère de l'agriculture et du commerce. 1910
Résultat n°51	1 media	1842	Cote 3N108	Date 1842	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets imprimés. 1842
Résultat n°52	1 media	1892	Cote 3N862	Date 1892	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Cotisations municipales et particulières. Pièces comptables justificatives. 1892
Résultat n°53		Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.	Cote 4527W120	Date 1987-1996	Lieu MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Chemins départementaux (CD). Chemin départemental n°7 (CD7). Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...
Résultat n°54		Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.	Cote 4527W216	Date 1986-1990	Lieu MONTAGNY (LOIRE, FRANCE), TALUYERS (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°42 (RD42). Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...
Résultat n°55	1 media	1901	Cote 3N631	Date 1901	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Enregistrement des droits des créanciers. Livres d'enregistrement des droits des créanciers et... 1901
Résultat n°56		Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".	Cote 4527W218	Date 1989-1991	Lieu BRINDAS (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier... Voirie, gestion et aménagement. Travaux d'aménagement. Routes départementales (RD). Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...
Résultat n°57	1 media	1936	Cote 3N89	Date 1936	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1936
Résultat n°58	1 media	1876	Cote 3N837	Date 1876	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres de détail des paiements effectués pendant l'exercice. 1876
Résultat n°59	1 media	1896	Cote 3N626	Date 1896	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Enregistrement des droits des créanciers. Livres d'enregistrement des droits des créanciers et... 1896
Résultat n°60	1 media	1810-1812	Cote 3N846	Date 1810-1812	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Dépenses variables administratives et judiciaires. 1810-1812
Résultat n°61	1 media	1879-1894	Cote 3N848	Date 1879-1894	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Dépenses variables administratives et judiciaires. 1879-1894
Résultat n°62	1 media	1913	Cote 3N75	Date 1913	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1913
Résultat n°63	1 media	1892	Cote 3N54	Date 1892	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1892
Résultat n°64	1 media	1836-1850	Cote 3N578	Date 1836-1850	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Rentes. Contrôle des livres auxiliaires. 1836-1850
Résultat n°65	1 media	1922	Cote 3N351	Date 1922	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1922
Résultat n°66	1 media	1923	Cote 3N451	Date 1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Sommiers des droits constatés au profit du Département. 1923
Résultat n°67	1 media	2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).	Cote 3N399	Date 1918	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes de gestion du Trésorier-payeur général. 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
Résultat n°68	1 media	1933	Cote 3N86	Date 1933	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets manuscrits. 1933
Résultat n°69	1 media	1916	Cote 3N180	Date 1916	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Budgets. Budgets imprimés. 1916
Résultat n°70	1 media	1918	Cote 3N677	Date 1918	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Livres de comptes par nature des dépenses (régime de... 1918
Résultat n°71	1 media	Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.	Cote 3N874	Date 1904-1907	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Dépenses. Secours aux enfants assistés. Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes...
Résultat n°72	1 media	1898	Cote 3N327	Date 1898	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes. Comptes imprimés. 1898
Résultat n°73	1 media	n° 8001 à 9639.	Cote 3N552	Date 1870	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Obligations concernant l'emprunt départemental pour... Talons de 500 francs. n° 8001 à 9639.
Résultat n°74	1 media	Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).	Cote 3N571	Date 1852	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Rentes. Conversion des rentes. Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret...
Résultat n°75	1 media	1903	Cote 3N431	Date 1903	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Sommiers des droits constatés au profit du Département. 1903
Résultat n°76	1 media	1900	Cote 3N428	Date 1900	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Recettes. Sommiers des droits constatés au profit du Département. 1900
Résultat n°77	1 media	n° 1-2021 (7 mars 1966-3 mai 1967).	Cote 2221W88	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document W
		Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Service vicinal. Affaires diverses. n° 1-2021 (7 mars 1966-3 mai 1967).
Résultat n°78	1 media	Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.	Cote 4797W 1-4797W 5	Date 1997-2005	Lieu LIMONEST, CHASSELAY, CIVRIEUX-D'AZERGUES, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, LES CHERES, LISSIEU, MARCILLY-D'AZERGUES, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR	Type de document -
		Contexte : Aménagement, opérations de voirie sur le territoire...
Résultat n°79	1 media	Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).	Cote 3N532	Date 1868	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Emprunts. Emprunts départementaux. Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).
Résultat n°80	1 media	2e partie 1919-1ère partie 1920.	Cote 3N401	Date 1919-1920	Lieu -	Type de document BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
		Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales... Budgets et comptes. Comptes de gestion du Trésorier-payeur général. 2e partie 1919-1ère partie 1920.

Résultats de la recherche

Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

2e partie 1916-1ère partie 1917.

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1893

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1899

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1862-1889

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Rentes à 4%.

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1881

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1882

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1929

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1910

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Marchés 85027 à 85044.

Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

1937

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1955.

Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Marchés 80001 à 80012.

Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

1868

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1853

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1895

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1846

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Marchés 85118 à 85142.

Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

1855

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Première partie.

Contexte : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

1887

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1890-1897

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1926-1927

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Acquisitions foncières.

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Marchés 79085 à 79099.

Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

1920

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1859

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

1875

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

1914

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1863

Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

1930