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  • 1
    Du 5 février au 11 juin 1990.

    1 media

    Du 5 février au 11 juin 1990.

    Date

    1990

    Cote

    5691W/3

    • Contexte : Saisies-arrêts sur salaire : registres d'audience.

    • Du 5 février au 11 juin 1990.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  • 2
    Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

    1 media

    Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

    Date

    1999-2001

    Cote

    5691W/11

    • Contexte : Saisies-arrêts sur salaire : registres d'audience.

    • Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  • 3

    Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux et jugements (1937-1938, 1940, 1968, 1970, 1973).

    Date

    1937-1973

    Cote

    4987W/1

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 4

    Juillet-décembre 1979.

    Date

    1980

    Cote

    4987W/19

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
    • Juillet-décembre 1979.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 5
    Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    1 media

    Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    Date

    1796-1799

    Cote

    4Q2/ 1-4Q2/4

    • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE LYON VILLE

  • 6

    Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et jugements (1951, 1956-1958, 1965, 1968-1970).

    Date

    1951-1970

    Cote

    4987W/4

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 7
    Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.

    1 media

    Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    5691W/5

    • Contexte : Saisies-arrêts sur salaire : registres d'audience.

    • Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  • 8

    Novembre 1977-juin 1978.

    Date

    1977-1978

    Cote

    4987W/14

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
    • Novembre 1977-juin 1978.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 9
    Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.

    1 media

    Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    5691W/8

    • Contexte : Saisies-arrêts sur salaire : registres d'audience.

    • Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  • 10
    Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.

    1 media

    Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5691W/12

    • Contexte : Saisies-arrêts sur salaire : registres d'audience.

    • Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  • 11

    Section de Lyon 4è : ordonnances de saisie-arrêt, interventions et procès-verbaux de répartition.

    Date

    1966-1970

    Cote

    4987W/5

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • Section de Lyon 4è : ordonnances de saisie-arrêt, interventions...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 12

    juillet-décembre1979.

    Date

    1979

    Cote

    4987W/17

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
    • juillet-décembre1979.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 13

    Juillet-décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4987W/15

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
    • Juillet-décembre 1978.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 14
    Du 22 avril au 30 septembre 1991.

    1 media

    Du 22 avril au 30 septembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    5691W/6

    • Contexte : Saisies-arrêts sur salaire : registres d'audience.

    • Du 22 avril au 30 septembre 1991.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  • 15

    Janvier-octobre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4987W/13

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
    • Janvier-octobre 1977.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 16

    Juillet-décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4987W/21

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • Tassin.
    • Juillet-décembre 1977.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 17

    Janvier-juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4987W/16

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
    • Janvier-juin 1979.

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon

  • 18
    Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.

    1 media

    Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    5691W/2

    • Contexte : Saisies-arrêts sur salaire : registres d'audience.

    • Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  • 19
    Du 5 janvier au 20 juillet 1998.

    1 media

    Du 5 janvier au 20 juillet 1998.

    Date

    1998

    Cote

    5691W/7

    • Contexte : Saisies-arrêts sur salaire : registres d'audience.

    • Du 5 janvier au 20 juillet 1998.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Villeurbanne, Rhône)

  • 20

    6ème Section : ordonnances de saisie-arrêt et procès-verbaux de répartition.

    Date

    1971-1973

    Cote

    4987W/7

    • Contexte : Saisies-arrêts des rémunérations.

    • 6ème Section : ordonnances de saisie-arrêt et procès-verbaux...

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Lyon