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124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Du 5 septembre 1988 au 27 juin 1989.

1 media

Du 5 septembre 1988 au 27 juin 1989.
Cote
5691W/1
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 5 septembre 1988 au 27 juin 1989.
Résultat n°2
Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.

1 media

Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.
Cote
5691W/2
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 6 juillet 1989 au 5 février 1990.
Résultat n°3
Du 5 février au 11 juin 1990.

1 media

Du 5 février au 11 juin 1990.
Cote
5691W/3
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 5 février au 11 juin 1990.
Résultat n°4
Du 18 juin au 3 décembre 1990.

1 media

Du 18 juin au 3 décembre 1990.
Cote
5691W/4
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 18 juin au 3 décembre 1990.
Résultat n°5
Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.

1 media

Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.
Cote
5691W/5
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.
Résultat n°6
Du 22 avril au 30 septembre 1991.

1 media

Du 22 avril au 30 septembre 1991.
Cote
5691W/6
 Date
1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 22 avril au 30 septembre 1991.
Résultat n°7
Du 5 janvier au 20 juillet 1998.

1 media

Du 5 janvier au 20 juillet 1998.
Cote
5691W/7
 Date
1998
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 5 janvier au 20 juillet 1998.
Résultat n°8
Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.

1 media

Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.
Cote
5691W/8
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 7 septembre 1998 au 22 février 1999.
Résultat n°9
Du 1er mars au 28 juin 1999.

1 media

Du 1er mars au 28 juin 1999.
Cote
5691W/9
 Date
1999
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 1er mars au 28 juin 1999.
Résultat n°10
Du 6 septembre au 25 octobre 1999.

1 media

Du 6 septembre au 25 octobre 1999.
Cote
5691W/10
 Date
1999
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 6 septembre au 25 octobre 1999.
Résultat n°11
Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

1 media

Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.
Cote
5691W/11
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.
Résultat n°12
Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.

1 media

Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.
Cote
5691W/12
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 6 janvier 2003 au 13 décembre 2004.
Résultat n°13
Du 3 janvier 2005 au 11 décembre 2006.

1 media

Du 3 janvier 2005 au 11 décembre 2006.
Cote
5691W/13
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 3 janvier 2005 au 11 décembre 2006.
Résultat n°14
Du 8 janvier 2007 au 15 décembre 2008.

1 media

Du 8 janvier 2007 au 15 décembre 2008.
Cote
5691W/14
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 8 janvier 2007 au 15 décembre 2008.
Résultat n°15
Du 10 janvier 2012 au 17 décembre 2013.

1 media

Du 10 janvier 2012 au 17 décembre 2013.
Cote
5691W/15
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 10 janvier 2012 au 17 décembre 2013.
Résultat n°16
1er et 2e trimestres 1981.

1 media

1er et 2e trimestres 1981.
Cote
5905W/1
 Date
1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1981.
  • 1er et 2e trimestres 1981.
Résultat n°17
3e et 4e trimestres 1981.

1 media

3e et 4e trimestres 1981.
Cote
5905W/2
 Date
1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1981.
  • 3e et 4e trimestres 1981.
Résultat n°18
1er et 2e trimestres 1982.

1 media

1er et 2e trimestres 1982.
Cote
5905W/3
 Date
1982
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1982.
  • 1er et 2e trimestres 1982.
Résultat n°19
3e et 4e trimestres 1982.

1 media

3e et 4e trimestres 1982.
Cote
5905W/4
 Date
1982
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1982.
  • 3e et 4e trimestres 1982.
Résultat n°20
1er et 2e trimestres 1983.

1 media

1er et 2e trimestres 1983.
Cote
5905W/5
 Date
1983
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1983.
  • 1er et 2e trimestres 1983.