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124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.
Cote
6065W/18
 Date
1960-1963
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 mai 1960 au 19 février 1963.
Résultat n°2

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°3

Du 27 août 1921 au 13 février 1957.
Cote
6065W/16
 Date
1921-1957
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 27 août 1921 au 13 février 1957.
Résultat n°4

1er arrondissement (s.d.).
Cote
6065W/15
 Date
1921-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement (s.d.).
Résultat n°5

Section de l'Arbresle (1er juillet 1958-octobre 1959).
Cote
6065W/14
 Date
1958 - 1959
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section de l'Arbresle (1er juillet 1958-octobre 1959).
Résultat n°6

Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Cote
6065W/13
 Date
1957-1964
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Résultat n°7

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).
Cote
6065W/12
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°8

1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements judiciaires.
Cote
6065W/11
 Date
1955-1960
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 1er arrondissement municipal, 2ème et 3ème arrondissements...
Résultat n°9

Contredits.
Cote
6065W/10
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Contredits.
Résultat n°10

1985-1986.
Cote
6065W/9
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Déclarations de cession de salaire.
  • 1985-1986.
Résultat n°11

1968.
Cote
6065W/8
 Date
1968
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Déclarations de cession de salaire.
  • 1968.
Résultat n°12

1990-1991.
Cote
6065W/7
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1990-1991.
Résultat n°13

1988-1989.
Cote
6065W/6
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1988-1989.
Résultat n°14

1985-1987.
Cote
6065W/5
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'incompétence et de rejet.
  • 1985-1987.
Résultat n°15

Jugements de conciliation.
Cote
6065W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Jugements de conciliation.
Résultat n°16

Du 26 mai au 30 décembre 1991.
Cote
6065W/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 mai au 30 décembre 1991.
Résultat n°17

Du 2 avril au 26 mai 1991.
Cote
6065W/2
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 2 avril au 26 mai 1991.
Résultat n°18

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Cote
6065W/1
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°19
Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.

1 media

Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.
Cote
5905W/69
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 15 mai 1963 au 1er juin 1965.
Résultat n°20
Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).

1 media

Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Cote
5905W/68
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).