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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Transfert au SYTRAL.

1 media

Transfert au SYTRAL.
Cote
5542W/5
 Date
2014-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Transfert au SYTRAL.
2
Dossiers d'affaires.

1 media

Dossiers d'affaires.
Cote
5542W/4
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Dossiers d'affaires.
3
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
5542W/2
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Fonctionnement.
4

Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
Cote
5774W11
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).
5

Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
Cote
5774W14
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).
6

Marchés.
Cote
5774W23
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Achats.
  • Marchés.
7

Echanges de mails avec les avocats.
Cote
5774W26
 Date
2012-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Echanges de mails avec les avocats.
8

Arrêtés de délégation de signature.
Cote
5774W19
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Arrêtés de délégation de signature.
9

Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
Cote
5774W18
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.
10

'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
Cote
5774W22
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Achats.
  • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'
11
Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

2 lots 2 medias

Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
Cote
5774W16
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).
12

Recueil des actes administratifs du SMTR.
Cote
5774W21
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Recueil des actes administratifs du SMTR.
13
Création.

1 media

Création.
Cote
5542W/1
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création.
14

Courriers datant de 2013.
Cote
5774W25
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Courriers datant de 2013.
15

Courriers datant de 2014.
Cote
5774W24
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Correspondance.
  • Courriers datant de 2014.
16

Délibérations et arrêtés du SMTR.
Cote
5774W20
 Date
2013-2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Actes administratifs du SMTR.
  • Délibérations et arrêtés du SMTR.
17

Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.
Cote
5774W17
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...
18
Suivi administratif par la directrice.

1 media

Suivi administratif par la directrice.
Cote
5542W/3
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Suivi administratif par la directrice.
19

Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).
Cote
5774W12
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).
20
Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

2 medias

Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).
Cote
5774W13
 Date
2014
 Lieu
Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

  • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
  • Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).