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Résultats de la recherche

  • 1

    Echanges de mails avec les avocats.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5774W26

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Echanges de mails avec les avocats.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 2

    Courriers datant de 2013.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W25

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2013.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 3

    Courriers datant de 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5774W24

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Correspondance.
    • Courriers datant de 2014.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 4

    Marchés.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W23

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Achats.
    • Marchés.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 5

    'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W22

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Achats.
    • 'Convocations à la commission d''appel d''offre.'

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 6

    Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W21

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Recueil des actes administratifs du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 7

    Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W20

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Délibérations et arrêtés du SMTR.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 8

    Arrêtés de délégation de signature.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W19

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés de délégation de signature.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 9

    Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5774W18

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Actes administratifs du SMTR.
    • Arrêtés et délibérations de la CAVIL et du CCEL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 10

    Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014) et dissolution du SMTR.

    Date

    2014

    Cote

    5774W17

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 17ème comité syndical (18 décembre 2014)...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 11
    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    2 lots 2 medias

    Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W16

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 16ème comité syndical (27 octobre 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 12

    Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W14

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 14ème comité syndical (16 juillet 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 13
    Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    2 medias

    Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W13

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 13ème comité syndical (3 juin 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 14

    Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W12

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 12ème comité syndical (13 mai 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 15

    Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W11

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 11ème comité syndical (13 mars 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 16

    Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

    Date

    2014

    Cote

    5774W10

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 10ème comite syndical (5 février 2014).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 17

    Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W9

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 9ème comité syndical (20 décembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 18
    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    1 media

    Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W8

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 8ème comité syndical (21 novembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 19

    Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W7

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 7ème comité syndical (17 octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 20

    Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W6

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 6ème comité syndical (1er octobre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 21

    Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W5

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 5ème comité syndical (19 septembre 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 22

    Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W4

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 4ème comité syndical (28 juin 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 23

    Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W3

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 3ème comité syndical (29 mars 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 24

    Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W2

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Déroulement du 2ème comité syndical (19 février 2013).

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 25
    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    22 medias

    Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical (24 janvier 2013).

    Date

    2013

    Cote

    5774W1

    • Contexte : 5774W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création du SMTR et déroulement des comités syndicaux.
    • Création du syndicat et déroulement du 1er comité syndical...

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 26
    Transfert au SYTRAL.

    1 media

    Transfert au SYTRAL.

    Date

    2014-2017

    Cote

    5542W/5

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Transfert au SYTRAL.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 27
    Dossiers d'affaires.

    1 media

    Dossiers d'affaires.

    Date

    2012-2015

    Cote

    5542W/4

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Dossiers d'affaires.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 28
    Suivi administratif par la directrice.

    1 media

    Suivi administratif par la directrice.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5542W/3

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Suivi administratif par la directrice.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 29
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5542W/2

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 30
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    2012-2014

    Cote

    5542W/1

    • Contexte : 5542W - Syndicat mixte des transports du Rhône - Création,...

    • Création.

    Producteur :

    Syndicat mixte des transports du Rhône

  • 31
    1973-1976

    1 media

    1973-1976

    Date

    1973-1976

    Cote

    2976W258

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Comptabilité d'affermage.
    • 1973-1976

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 32
    Budget et plan d'investissement.

    1 media

    Budget et plan d'investissement.

    Date

    1970-1973

    Cote

    2976W257

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Comptabilité d'affermage.
    • Budget et plan d'investissement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 33
    1970-1972.

    1 media

    1970-1972.

    Date

    1970-1972

    Cote

    2976W256

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Comptabilité d'affermage.
    • 1970-1972.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 34
    1975-1979.

    1 media

    1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    2976W255

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Attachements.
    • 1975-1979.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 35
    1971-1973.

    1 media

    1971-1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    2976W254

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Attachements.
    • 1971-1973.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 36
    Exercice financement.

    1 media

    Exercice financement.

    Date

    1962-1972

    Cote

    2976W253

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Exercice financement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 37
    Gestion des crédits facturés.

    1 media

    Gestion des crédits facturés.

    Date

    1974-1981

    Cote

    2976W252

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Gestion des crédits facturés.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 38
    Propositions mandatement.

    1 media

    Propositions mandatement.

    Date

    1973-1981

    Cote

    2976W251

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Propositions mandatement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 39
    Comptabilité prestations.

    1 media

    Comptabilité prestations.

    Date

    1973-1980

    Cote

    2976W250

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Comptabilité prestations.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  • 40
    Frais de contrôle des VFSTU.

    1 media

    Frais de contrôle des VFSTU.

    Date

    1959-1979

    Cote

    2976W249

    • Contexte : 2976W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Gestion comptable et financière.
    • Frais de contrôle des VFSTU.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement