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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1951-1954.

1 media

1951-1954.
Cote
5940W/3
 Date
1951-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1951-1954.
Résultat n°2
1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

1 media

1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.
Cote
5940W/2
 Date
1938-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Comité technique départemental des transports du Rhône.
  • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.
Résultat n°3
Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

1 media

Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.
Cote
5940W/1
 Date
1949-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

  • Commission départementale de contrôle des opérations...
Résultat n°4
Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).

1 media

Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).
Cote
5882W/30
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Audit de la Cour des comptes (décembre 2005).
Résultat n°5
Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.

1 media

Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement numérique des territoires.
Cote
5882W/29
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Conférence des DRE du 8 mars 2007 relative à l'aménagement...
Résultat n°6
Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.

1 media

Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.
Cote
5882W/28
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité d'orientation (CODOR) du CERTU.
Résultat n°7
Assemblées générales, comités et réunions.

1 media

Assemblées générales, comités et réunions.
Cote
5882W/27
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Cellule économique Rhône-Alpes.
  • Assemblées générales, comités et réunions.
Résultat n°8
Observatoire régional du BTP.

1 media

Observatoire régional du BTP.
Cote
5882W/26
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Cellule économique Rhône-Alpes.
  • Observatoire régional du BTP.
Résultat n°9
Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.

1 media

Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.
Cote
5882W/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Assemblée générale de l'Observatoire régional des transports.
Résultat n°10
Programme RRN (Réseau Routier National).

1 media

Programme RRN (Réseau Routier National).
Cote
5882W/24
 Date
1998-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Programme RRN (Réseau Routier National).
Résultat n°11
Préfiguration de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Centre-Est.

1 media

Préfiguration de la Direction Interdépartementale des Routes (DIR) Centre-Est.
Cote
5882W/23
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Préfiguration de la Direction Interdépartementale des...
Résultat n°12
Relocalisation du parc départemental de l'équipement du Rhône.

1 media

Relocalisation du parc départemental de l'équipement du Rhône.
Cote
5882W/22
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Relocalisation du parc départemental de l'équipement...
Résultat n°13
Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.

1 media

Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.
Cote
5882W/21
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Liaison autoroutière A41 Annecy - Genève.
Résultat n°14
2007.

1 media

2007.
Cote
5882W/20
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
  • 2007.
Résultat n°15
2000-2006.

1 media

2000-2006.
Cote
5882W/19
 Date
2000-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
  • 2000-2006.
Résultat n°16
Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.

1 media

Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise.
Cote
5882W/18
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération...
Résultat n°17
Schéma de services collectifs de transport.

1 media

Schéma de services collectifs de transport.
Cote
5882W/17
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Schéma de services collectifs de transport.
Résultat n°18
Mise en œuvre de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain.

1 media

Mise en œuvre de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain.
Cote
5882W/16
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Mise en œuvre de la loi Solidarité et Renouvellement...
Résultat n°19
Charte de coopération DRE - CETE (2000).

1 media

Charte de coopération DRE - CETE (2000).
Cote
5882W/15
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Dossiers thématiques.
  • Charte de coopération DRE - CETE (2000).
Résultat n°20
2009.

1 media

2009.
Cote
5882W/14
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2009.
Résultat n°21
2008.

1 media

2008.
Cote
5882W/13
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2008.
Résultat n°22
Deuxième semestre 2007.

1 media

Deuxième semestre 2007.
Cote
5882W/12
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Deuxième semestre 2007.
Résultat n°23
Premier semestre 2007.

1 media

Premier semestre 2007.
Cote
5882W/11
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Premier semestre 2007.
Résultat n°24
Deuxième semestre 2006.

1 media

Deuxième semestre 2006.
Cote
5882W/10
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Deuxième semestre 2006.
Résultat n°25
Premier semestre 2006.

1 media

Premier semestre 2006.
Cote
5882W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • Premier semestre 2006.
Résultat n°26
2005.

1 media

2005.
Cote
5882W/8
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2005.
Résultat n°27
2004-2005.

1 media

2004-2005.
Cote
5882W/7
 Date
2004-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Comités de direction DRE Rhône-Alpes.
  • 2004-2005.
Résultat n°28
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5882W/6
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Courriers signalés.
  • 2006-2007.
Résultat n°29
2003-2005.

1 media

2003-2005.
Cote
5882W/5
 Date
2003-2005
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Courriers signalés.
  • 2003-2005.
Résultat n°30
2007.

1 media

2007.
Cote
5882W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2007.
Résultat n°31
2006.

1 media

2006.
Cote
5882W/3
 Date
2006
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2006.
Résultat n°32
2005.

1 media

2005.
Cote
5882W/2
 Date
2005
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2005.
Résultat n°33
2004.

1 media

2004.
Cote
5882W/1
 Date
2004
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 5882W - Direction régionale de l'équipement - Dossiers...

  • Chrono courriers.
  • 2004.
Résultat n°34
Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

1 media

Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.
Cote
5815W/62
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.
Résultat n°35
Séances des 19 mars et 18 juin 2008.

1 media

Séances des 19 mars et 18 juin 2008.
Cote
5815W/61
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séances des 19 mars et 18 juin 2008.
Résultat n°36
Séance du 19 décembre 2007.

1 media

Séance du 19 décembre 2007.
Cote
5815W/60
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 19 décembre 2007.
Résultat n°37
Séance du 26 septembre 2007.

1 media

Séance du 26 septembre 2007.
Cote
5815W/59
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 26 septembre 2007.
Résultat n°38
Séance du 20 juillet 2007.

1 media

Séance du 20 juillet 2007.
Cote
5815W/58
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 20 juillet 2007.
Résultat n°39
Séance du 20 juin 2007.

1 media

Séance du 20 juin 2007.
Cote
5815W/57
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 20 juin 2007.
Résultat n°40
Séance du 21 mars 2007.

1 media

Séance du 21 mars 2007.
Cote
5815W/56
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 21 mars 2007.
Résultat n°41
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/55
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 15 mars 2007.
  • Deuxième partie.
Résultat n°42
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/54
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 15 mars 2007.
  • Première partie.
Résultat n°43
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/53
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 13 décembre 2006.
  • Deuxième partie.
Résultat n°44
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/52
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 13 décembre 2006.
  • Première partie.
Résultat n°45
Séance du 20 septembre 2006.

1 media

Séance du 20 septembre 2006.
Cote
5815W/51
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 20 septembre 2006.
Résultat n°46
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/50
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 juin 2006.
  • Deuxième partie.
Résultat n°47
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/49
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 juin 2006.
  • Première partie.
Résultat n°48
Séance du 14 décembre 2005.

1 media

Séance du 14 décembre 2005.
Cote
5815W/48
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 décembre 2005.
Résultat n°49
Séance du 30 novembre 2005.

1 media

Séance du 30 novembre 2005.
Cote
5815W/47
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 30 novembre 2005.
Résultat n°50
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/46
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 8 décembre 2004.
  • Deuxième partie.
Résultat n°51
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/45
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 8 décembre 2004.
  • Première partie.
Résultat n°52
Séance du 6 octobre 2004.

1 media

Séance du 6 octobre 2004.
Cote
5815W/44
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 6 octobre 2004.
Résultat n°53
Séance du 9 juin 2004.

1 media

Séance du 9 juin 2004.
Cote
5815W/43
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 9 juin 2004.
Résultat n°54
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/42
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 24 mars 2004.
  • Deuxième partie.
Résultat n°55
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/41
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 24 mars 2004.
  • Première partie.
Résultat n°56
Séance plénière du 25 février 2004.

1 media

Séance plénière du 25 février 2004.
Cote
5815W/40
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance plénière du 25 février 2004.
Résultat n°57
Séance du 10 décembre 2003.

1 media

Séance du 10 décembre 2003.
Cote
5815W/39
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 10 décembre 2003.
Résultat n°58
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/38
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 22 octobre 2003.
  • Deuxième partie.
Résultat n°59
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/37
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 22 octobre 2003.
  • Première partie.
Résultat n°60
Séance du 18 juin 2003.

1 media

Séance du 18 juin 2003.
Cote
5815W/36
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 juin 2003.
Résultat n°61
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/35
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 16 avril 2003.
  • Deuxième partie.
Résultat n°62
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/34
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 16 avril 2003.
  • Première partie.
Résultat n°63
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/33
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 décembre 2002.
  • Deuxième partie.
Résultat n°64
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/32
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 décembre 2002.
  • Première partie.
Résultat n°65
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.
Cote
5815W/31
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 septembre 2002.
  • Troisième partie.
Résultat n°66
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/30
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 septembre 2002.
  • Deuxième partie.
Résultat n°67
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/29
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 18 septembre 2002.
  • Première partie.
Résultat n°68
Séance du 3 juillet 2002.

1 media

Séance du 3 juillet 2002.
Cote
5815W/28
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 3 juillet 2002.
Résultat n°69
Séance du 19 décembre 2001.

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Séance du 19 décembre 2001.
Cote
5815W/27
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 19 décembre 2001.
Résultat n°70
Séance du 19 septembre 2001.

1 media

Séance du 19 septembre 2001.
Cote
5815W/26
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 19 septembre 2001.
Résultat n°71
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/25
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 4 juillet 2001.
  • Deuxième partie.
Résultat n°72
Première partie.

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Première partie.
Cote
5815W/24
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 4 juillet 2001.
  • Première partie.
Résultat n°73
Séance du 24 janvier 2001.

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Séance du 24 janvier 2001.
Cote
5815W/23
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 24 janvier 2001.
Résultat n°74
Séance du 14 décembre 2000.

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Séance du 14 décembre 2000.
Cote
5815W/22
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 décembre 2000.
Résultat n°75
Deuxième partie.

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Deuxième partie.
Cote
5815W/21
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 septembre 2000.
  • Deuxième partie.
Résultat n°76
Première partie.

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Première partie.
Cote
5815W/20
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 14 septembre 2000.
  • Première partie.
Résultat n°77
Deuxième partie.

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Deuxième partie.
Cote
5815W/19
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 11 mai 2000.
  • Deuxième partie.
Résultat n°78
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5815W/18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 11 mai 2000.
  • Première partie.
Résultat n°79
Séance du 3 mars 2000.

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Séance du 3 mars 2000.
Cote
5815W/17
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 3 mars 2000.
Résultat n°80
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5815W/16
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

  • Séance du 9 septembre 1999.
  • Deuxième partie.