Opérations immobilières amiables.
Date
1976-1986
Cote
2063W 1-2063W12
-
Contexte : Opérations immobilières amiables.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
1976-1986
2063W 1-2063W12
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
1957-1958
2221W157
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
1991-1992
6076W/3
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1957-1958
2221W155
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
1959-1960
2221W156
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
1969-1979
1404W 13-1404W22
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/2e bureau
1991-1992
6076W/2
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1959-1960
2221W158
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
1989-1990
3121W 1
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
1428W 1-1428W5
PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau
1941-1998
6307W 1-6307W729
Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision Anse-Le Bois d'Oingt
1971-1987
2212W 1-2212W28
PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/2e bureau
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