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41 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.
Cote
4527W99
 Date
1980-1983
 Lieu
SAINT-LOUP (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...
Résultat n°2

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Cote
4527W86
 Date
1982-1988
 Lieu
ANSE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.
Résultat n°3

Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Cote
4527W49
 Date
1984-1987
 Lieu
FLEURIEU-SUR-L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Fleurieu-sur-l'Arbresle.
Résultat n°4

Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.
Cote
4527W98
 Date
1983
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.
Résultat n°5
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
2063W 1-2063W12
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°6
1957-1958.

1 media

1957-1958.
Cote
2221W157
 Date
1957-1958
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Villefranche.
  • 1957-1958.
Résultat n°7

Arrêtés départementaux.
Cote
4527W78
 Date
1978, 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communautaire.
  • Arrêtés départementaux.
Résultat n°8

Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Cote
4527W68
 Date
1986-1989
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).
Résultat n°9
Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

1 media

Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.
Cote
6076W/3
 Date
1991-1992
 Lieu
RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 6076W - Direction départementale de l'équipement -...

  • Voirie communale.
  • Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie...
Résultat n°10

Communes Va-Ve.
Cote
4527W84
 Date
1973-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Communes Va-Ve.
Résultat n°11

Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement au lieu-dit La Maletière.
Cote
4527W100
 Date
1989-1991
 Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement...
Résultat n°12

Pontcharra-sur-Turdine, voie communale n°26 (VC26), élargissement.
Cote
4527W96
 Date
1986
 Lieu
PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Pontcharra-sur-Turdine, voie communale n°26 (VC26),...
Résultat n°13
1957-1958.

1 media

1957-1958.
Cote
2221W155
 Date
1957-1958
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Lyon-Ouest.
  • 1957-1958.
Résultat n°14

Chazay-d'Azergues.
Cote
4527W44
 Date
1982-1988
 Lieu
CHAZAY-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Chazay-d'Azergues.
Résultat n°15

Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement du chemin des romains.
Cote
4527W101
 Date
1990-1991
 Lieu
VILLIE-MORGON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement...
Résultat n°16

Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.
Cote
4527W97
 Date
1981-1982
 Lieu
POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.
Résultat n°17
1959-1960.

1 media

1959-1960.
Cote
2221W156
 Date
1959-1960
 Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Service vicinal.
  • Chemins ruraux et voies urbaines.
  • Arrondissement de Lyon-Ouest.
  • 1959-1960.
Résultat n°18

Échalas, élargissement et renforcement de la voie.
Cote
4527W90
 Date
1982
 Lieu
ECHALAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Voirie communale (VC).
  • Échalas, élargissement et renforcement de la voie.
Résultat n°19

L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.
Cote
4527W52
 Date
1982
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.
Résultat n°20

Commues D-Hu.
Cote
4527W81
 Date
1983-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Classement et déclassement.
  • Voirie communale.
  • Commues D-Hu.