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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

Date

1980-1983

Cote

4527W99

Résultat n°2

Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

Date

1982-1988

Cote

4527W86

Résultat n°3

Fleurieu-sur-l'Arbresle.

Date

1984-1987

Cote

4527W49

Résultat n°4

Savigny, voie communale n°43 (VC43), aménagement.

Date

1983

Cote

4527W98

Résultat n°5
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.

Date

1976-1986

Cote

2063W 1-2063W12

Résultat n°6
1957-1958.

1 media

1957-1958.

Date

1957-1958

Cote

2221W157

Résultat n°7

Arrêtés départementaux.

Date

1978, 1994

Cote

4527W78

Résultat n°8

Savigny, aménagement de la voie communale 43 (VC43).

Date

1986-1989

Cote

4527W68

Résultat n°9
Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

1 media

Beaujeu, classement et déclassement dans la voirie communale.

Date

1991-1992

Cote

6076W/3

Résultat n°10

Communes Va-Ve.

Date

1973-1986

Cote

4527W84

Résultat n°11

Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement au lieu-dit La Maletière.

Date

1989-1991

Cote

4527W100

Résultat n°12

Pontcharra-sur-Turdine, voie communale n°26 (VC26), élargissement.

Date

1986

Cote

4527W96

Résultat n°13
1957-1958.

1 media

1957-1958.

Date

1957-1958

Cote

2221W155

Résultat n°14

Chazay-d'Azergues.

Date

1982-1988

Cote

4527W44

Résultat n°15

Villié-Morgon, voie communale n°213 (VC213), élargissement du chemin des romains.

Date

1990-1991

Cote

4527W101

Résultat n°16

Pouilly-le-Monial, voie communale n°407 (VC407), élargissement.

Date

1981-1982

Cote

4527W97

Résultat n°17
1959-1960.

1 media

1959-1960.

Date

1959-1960

Cote

2221W156

Résultat n°18

Échalas, élargissement et renforcement de la voie.

Date

1982

Cote

4527W90

Résultat n°19

L'Arbresle, aliénation d'un délaissé rue Vierge.

Date

1982

Cote

4527W52

Résultat n°20

Commues D-Hu.

Date

1983-1989

Cote

4527W81