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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4527W31
Date
1966
Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°2
Commune de Cogny.

1 media

Cote
5951W/33
Date
1981-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Cogny.
Résultat n°3
Cote
4527W15
Date- Lieu
LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Résultat n°4
Commune de Lantignié.

1 media

Cote
5951W/20
Date
1963-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Lantignié.
Résultat n°5
Opérations immobilières.

1 media

Cote
1762W 1-1762W20
Date
1967-1984
Lieu - Type de document
CONVENTION
  • Contexte : Opérations immobilières.

Résultat n°6
Forêt de Brou.

1 media

Cote
5951W/45
Date
1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de Brou.
Résultat n°7
Cote
4527W30
Date
1958-1967
Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...
Résultat n°8
Cote
4527W32
Date
1975-1984
Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Institut du monde du travail, installation.
Résultat n°9
Opérations immobilières amiables.

1 media

Cote
2063W 1-2063W12
Date
1976-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Opérations immobilières amiables.

Résultat n°10
Cote
4527W7
Date
1943-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Cadre réglementaire.
Résultat n°11
Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

1 media

Cote
5951W/50
Date
1974-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...
Résultat n°12
Cessions de parcelles départementales.

1 media

Cote
5951W/41
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Cessions de parcelles départementales.
Résultat n°13
Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

1 media

Cote
5951W/55
Date
1986-1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...
Résultat n°14
Coupes de bois, adjudications.

1 media

Cote
5951W/54
Date
1993-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Coupes de bois, adjudications.
Résultat n°15
Domaine de l'État.

1 media

Cote
2233W 140-2233W143
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Domaine de l'État.

Résultat n°16
Commune de Saint-Just-d'Avray.

1 media

Cote
5951W/29
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Just-d'Avray.
Résultat n°17
Cote
4527W20
Date
1979-1982
Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Commission régionale des opérations immobilières et...
Résultat n°18
Commune de Beaujeu.

1 media

Cote
5951W/17
Date
1969-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Beaujeu.
Résultat n°19
L-P.

1 media

Cote
5951W/24
Date
1973-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • L-P.
Résultat n°20
Cote
4527W11
Date
1955-1969
Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Bron, hôpital du Vinatier.