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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    1 media

    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Date

    1973

    Cote

    3943W488

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    1 media

    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Date

    1971

    Cote

    3943W23

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  4. Résultat n°4
    1er octobre-30 décembre 1974.

    1 media

    1er octobre-30 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1136

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1er octobre-30 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  5. Résultat n°5
    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    1 media

    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Date

    1974

    Cote

    3943W625

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  6. Résultat n°6
    N-So.

    1 media

    N-So.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1143

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • N-So.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7
    Août-décembre 1976.

    1 media

    Août-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W304

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Août-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8
    2-27 mars 1970.

    1 media

    2-27 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W497

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  9. Résultat n°9
    1er juin-30 décembre 1976.

    1 media

    1er juin-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1250

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 1er juin-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1227

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  11. Résultat n°11
    Mor-Ro.

    1 media

    Mor-Ro.

    Date

    1977

    Cote

    4508W587

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Mor-Ro.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    1er juillet-15 août 1976.

    1 media

    1er juillet-15 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W740

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-15 août 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  13. Résultat n°13
    30 août-30 décembre 1971.

    1 media

    30 août-30 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W562

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 30 août-30 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  14. Résultat n°14
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  15. Résultat n°15
    A-I.

    1 media

    A-I.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1026

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1977.
    • A-I.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  16. Résultat n°16
    Lh-Martin (volume 16).

    1 media

    Lh-Martin (volume 16).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1280

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1972.
    • Lh-Martin (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17
    Mai-juin 1979.

    1 media

    Mai-juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W932

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 9e.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mai-juin 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    1 media

    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    4508W1296

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Fiches de décès.
    • 2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19
    Octobre-décembre 1976.

    1 media

    Octobre-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1265

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  20. Résultat n°20
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare