ADMINISTRATION - Recherche

Résultat n°1
René NERSON.

Date

1962

Cote

31JE8
- Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby.
- Fonds de la Commission départementale d'Histoire de...
- Déportés et prisonniers de guerre.
- René NERSON.
Producteur :

Commission départementale d'histoire de la Seconde Guerre mondiale.
Commission départementale d'histoire de la Guerre.
Résultat n°2

1 media
M-Q.

Date

1972

Cote

2957W258
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1972.
- M-Q.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°3

1 media
Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

Date

1948-1963

Cote

437W60
- Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Elections politiques et collectivités locales.
- Elections politiques.
- Elections municipales et membres des municipalités.
- Associations de maires du département du Rhône, contrôle.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.
Résultat n°4
Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie (n° 1-199).

Date

1943-1974

Cote

3P138/246
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
- Secteur 1.
- Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°5
ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984, 182 p.

Date

1984

Cote

31J78
- Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby.
- Fonds de la Commission départementale d'Histoire de...
- Guerre de 1939-1945.
- Ouvrages publiés et mémoires universitaires.
- ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984,...
Producteur :

Commission départementale d'histoire de la Seconde Guerre mondiale.
Commission départementale d'histoire de la Guerre.
Résultat n°6

1 media
Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

Date

1951-1959

Cote

437W19
- Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Administration générale.
- Hommages publics et commémorations.
- Dénomination de bâtiments publics et apposition de...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.
Résultat n°7
Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower (n° 1, 38).

Date

1943-1974

Cote

3P138/245
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés non bâties et bâties par ordre...
- Secteur 1.
- Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°8
Folios 1089-1688.

Date

1914-1942

Cote

3P299/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villeurbanne.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1089-1688.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Textiles Salt.

Date

1948-1976

Cote

45J580
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Comptabilité.
- Comptabilité générale.
- Immobilisations, amortissements, balances.
- Amortissements.
- Textiles Salt.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°10

1 media
Comptes supprimés n° 2-294

Date

1932-1974

Cote

2979W1416
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- BIBOST
- Comptes supprimés n° 2-294
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°11

1 media
PER2260/1

Date

avril 1962-octobre 1964, 1966

Cote

PER2260/1
- Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins
- PER 2252-2299
- PER2260/1
Résultat n°12

319 medias
État de sections.

Date

[1813]

Cote

3P27/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Bourg-de-Thizy.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°13

1 media
Traitements du personnel de la Duchère.

Date

1944-1946

Cote

45W275
- Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...
- Mesures administratives privatives de liberté et camps...
- A la Libération.
- Contrôle et administration des camps.
- Comptabilité des camps.
- Traitements du personnel de la Duchère.
Producteur :

Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.
Résultat n°14

2 lots 2 medias
1er janvier 1971-30 juin 1975

Date

1er janvier 1971-30 juin 1975

Cote

45J575
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Comptabilité.
- Comptabilité générale.
- Immobilisations, amortissements, balances.
- Immobilisations.
- Livres des immobilisations de J.-B. Martin Textiles...
- 1er janvier 1971-30 juin 1975
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°15

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

Date

1953-1974

Cote

2979W2248
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- TREVES
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°16

2 lots 2 medias
Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

Date

1956-1972

Cote

45J1099
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Autres sociétés.
- Société Centrale de Textiles - Huber-Forestier.
- Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles...
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°17

1 media
Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

Date

Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945

Cote

283W108
- Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...
- Police et gendarmerie.
- Service des contrôles techniques.
- Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
- Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...
Producteur :

Commissariat régional de la République
Résultat n°18
LAVERSANNE.

Date

1940-1949

Cote

31J1F3
- Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby.
- Fonds de la Commission départementale d'Histoire de...
- Séries diverses.
- Études, articles, notices et statistiques.
- LAVERSANNE.
Producteur :

Commission départementale d'histoire de la Seconde Guerre mondiale.
Commission départementale d'histoire de la Guerre.
Résultat n°19

1 media
Bu-Chal.

Date

1940-1944

Cote

45W151
- Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...
- Mesures administratives privatives de liberté et camps...
- De la déclaration de guerre à la Libération.
- Mesures administratives privatives de liberté.
- Internés, éloignés et assignés à résidence.
- Bu-Chal.
Producteur :

Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.
Résultat n°20

1 media
Volume 2.

Date

1962-1962

Cote

3716W164
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Budget et comptabilité
- Comptes.
- Journal général des droits des créanciers.
- 1962.
- Volume 2.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°21
1863-1914.

Date

1863-1914

Cote

3P280/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Thizy.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1863-1914.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°22

1 media
Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.

Date

décembre 1943-juin 1944

Cote

182W74
- Contexte : 182W - Archives du préfet régional de Lyon durant la...
- Liaisons routières, ferroviaires, fluviales, postales...
- Liaisons routières, ferroviaires et fluviales.
- Malades et femmes enceintes, transport d’urgence.
Producteur :

Cabinet du préfet de région.
Résultat n°23
Folios 1-436.

Date

1830-1914

Cote

3P158/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Morancé.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-436.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°24

1 media
1er janvier-31 janvier 1932.

Date

1932

Cote

2K663
- Contexte : 2K - Le Moniteur. Le Moniteur universel. Journal officiel
- Journal officiel de la République française.
- Lois et décrets.
- 1er janvier-31 janvier 1932.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°25

1 media
Généralités.

Date

1953

Cote

668W83
- Contexte : 668W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Quatrième et cinquième républiques.
- Opinion publique et vie politique.
- Syndicats, mouvements sociaux, grèves.
- Grèves.
- Grèves d'août 1953.
- Généralités.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet
Résultat n°26
Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs) à boulevard Yves Farge (n° 7-121).

Date

1943-1974

Cote

3P138/299
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 7e arrondissement.
- Secteur 4 : Gerland-Les Cures.
- Rue de Marseille (n° 37-103 impairs, 58-110 pairs)...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°27

1 media
162e séance (20 janvier).

Date

1967-1967

Cote

496W251
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
- Commissions.
- Commission économique régionale (CER).
- Recours.
- 1967.
- 162e séance (20 janvier).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°28

1 media
19 octobre-30 décembre 1909.

Date

1909

Cote

2K1289
- Contexte : 2K - Le Moniteur. Le Moniteur universel. Journal officiel
- Sénat.
- Débats parlementaires.
- 19 octobre-30 décembre 1909.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°29

1 media
Etablissements classés.

Date

s.d.

Cote

1615W 824-1615W856
- Contexte : Etablissements classés.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
Résultat n°30
Folios 1593-2086.

Date

1914-1955

Cote

3P83/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Décines-Charpieu.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1593-2086.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°31
Folios 621-1200.

Date

1828-1914

Cote

3P225/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Igny-de-Vers.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 621-1200.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°32
Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1914

Cote

3P232/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Julien-sur-Bibost.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 381-706. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°33

1 media
AC

Date

1970-1974

Cote

2961W711
- Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
- VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Partie agglomérée (classée par section)
- AC
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°34
Folios 601-630.

Date

1914-1973

Cote

3P191/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Rontalon.
- Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
- Folios 601-630.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°35
Livre de mutations des propriétés non bâties.

Date

1811

Cote

3P106/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Grandris.
- Matrices de rôle de la contribution foncière.
- Livre de mutations des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°36
Matrice des propriétés foncières.

Date

1828-1914

Cote

3P61/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chessy.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°37
Folios 365-728.

Date

1829-1914

Cote

3P270/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sourcieux-les-Mines.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 365-728.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°38

1 media
Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre 1940.

Date

1940

Cote

45W53
- Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...
- Sécurité publique et maintien de l'ordre.
- Voyages officiels et protection des personnalités.
- Voyage officiel du Maréchal Pétain à Lyon le 18 novembre...
Producteur :

Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.
Résultat n°39
Personnel de l'Etat et territorial.

Date

1935-1979

Cote

1232W 512-1232W535
- Contexte : Personnel de l'Etat et territorial.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/3e direction/1er bureau
Résultat n°40

1 media
Parcelles AH 11-AH 110

Date

1968-1974

Cote

2979W2031
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- SAINTE-FOY-LES-LYON
- Parcelles AH 11-AH 110
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°41

1 media
1955.

Date

1955-1955

Cote

3716W156
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Budget et comptabilité
- Comptes.
- Journal général des droits des créanciers.
- 1955.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°42

1 media
1er mai-30 juin 1845.

Date

1845

Cote

2K118
- Contexte : 2K - Le Moniteur. Le Moniteur universel. Journal officiel
- Le Moniteur universel.
- 1er mai-30 juin 1845.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°43

37 medias
SEIVE, Général.

Date

1940

Cote

31JB75
- Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby.
- Fonds de la Commission départementale d'Histoire de...
- Dépositions.
- SEIVE, Général.
Producteur :

Commission départementale d'histoire de la Seconde Guerre mondiale.
Commission départementale d'histoire de la Guerre.
Résultat n°44
Cabinet du président du conseil général.

Date

1988-1995

Cote

3462W 1-3462W28
- Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président
Résultat n°45

1 media
28 février-9 avril 1919.

Date

1919

Cote

2K968
- Contexte : 2K - Le Moniteur. Le Moniteur universel. Journal officiel
- Chambre des députés.
- Débats parlementaires.
- 28 février-9 avril 1919.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°46
1823-1850.

Date

1823-1850

Cote

3P134/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Longes.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1823-1850.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°47
GUILLIN (Docteur François-Yves), Le voyage à Londres de Jean Moulin et du Général Delestraint, février-mars 1943, 17 avril 2012, 12 p.

Date

2012

Cote

31J319
- Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby.
- Fonds de la Commission départementale d'Histoire de...
- Guerre de 1939-1945.
- Textes de conférences et de témoignages.
- GUILLIN (Docteur François-Yves), Le voyage à Londres...
Producteur :

Commission départementale d'histoire de la Seconde Guerre mondiale.
Commission départementale d'histoire de la Guerre.
Résultat n°48

1 media
Maires, établissement de cartes d’identité.

Date

1932-1964

Cote

437W59
- Contexte : 437W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Elections politiques et collectivités locales.
- Elections politiques.
- Elections municipales et membres des municipalités.
- Maires, établissement de cartes d’identité.
Producteur :

Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet.
Résultat n°49
Folios 407-607.

Date

1822-1868

Cote

3P115/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Jonage.
- Matrices des propriétés foncières.
- 1822-1868.
- Folios 407-607.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°50

1 media
Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

Date

1957-1959

Cote

496W27
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
- Prestations de secours.
- Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°51

1 media
Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

Date

1966-1974

Cote

2979W1999
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°52

1 media
1961.

Date

1961-1961

Cote

3716W162
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Budget et comptabilité
- Comptes.
- Journal général des droits des créanciers.
- 1961.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°53

1 media
Sessions extraordinaire et ordinaire 1888-1889.

Date

1888-1889

Cote

2K1083
- Contexte : 2K - Le Moniteur. Le Moniteur universel. Journal officiel
- Chambre des députés.
- Documents parlementaires – Annexes aux procès-verbaux...
- Sessions extraordinaire et ordinaire 1888-1889.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°54

1 media
Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.

Date

Entre septembre 1944 et mai 1945

Cote

283W147
- Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...
- Santé.
- Direction des services hospitaliers civils et militaires.
- Hospitalisation des militaires.
- Attribution de lits à l’armée dans les hôpitaux civils.
Producteur :

Commissariat régional de la République
Résultat n°55

2 lots 2 medias
Site de Baraban.

Date

1847-1978

Cote

45J278
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Domaine et patrimoine.
- Bâtiments.
- Bâtiments industriels.
- Site de Baraban.
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°56

1 media
6 mars-29 mai 1913.

Date

1913

Cote

2K942
- Contexte : 2K - Le Moniteur. Le Moniteur universel. Journal officiel
- Chambre des députés.
- Débats parlementaires.
- 6 mars-29 mai 1913.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°57
Folios 493-589.

Date

1914-1933

Cote

3P56/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Chazay-d'Azergues.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 493-589.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°58
Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.

Date

1910-1944

Cote

3P138/237
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Lyon.
- 5e arrondissement (Métropole et Vaise).
- Matrices des propriétés bâties par ordre alphabétique...
- 1910-1944.
- Métropole-Ville (12e division).
- Cases 1-1014 ter. Tableau des augmentations et diminutions.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°59

1 media
1er avril-30 avril 1911.

Date

1911

Cote

2K405
- Contexte : 2K - Le Moniteur. Le Moniteur universel. Journal officiel
- Journal officiel de la République française.
- Lois et décrets.
- 1er avril-30 avril 1911.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°60

1 media
p. 1362-2077.

Date

1912

Cote

2K1153
- Contexte : 2K - Le Moniteur. Le Moniteur universel. Journal officiel
- Chambre des députés.
- Documents parlementaires – Annexes aux procès-verbaux...
- Session ordinaire 1912.
- p. 1362-2077.
Producteur :

Rhône (France). Préfecture
Résultat n°61
Folios 2301-3308.

Date

1927-1972

Cote

3P36/9
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Caluire-et-Cuire.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 2301-3308.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°62
Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1971

Cote

3P180/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Propières.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°63

2 lots 2 medias
2 octobre 1964-14 octobre 1969

Date

2 octobre 1964-14 octobre 1969

Cote

45J123
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Administration générale.
- Conseils et assemblées.
- Conseils d'administration.
- Registres des procès-verbaux de délibération.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Registres des procès-verbaux de délibérations du conseil...
- 2 octobre 1964-14 octobre 1969
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°64

2 lots 2 medias
1951-1963

Date

1951-1963

Cote

45J1027
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Personnel.
- Mouvements du personnel, effectifs, rémunération.
- Déclarations annuelles de salaires.
- Manufactures J.-B. Martin.
- Sites de Tarare, Montrottier et Brullioles.
- 1951-1963
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°65

1 media
Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

Date

1983-1984

Cote

496W593
- Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
- L'aide aux Français musulmans rapatriés.
- DRASEC.
- Prestations.
- Soutien scolaire.
- Bourses scolaires.
- Gestion des dossiers.
- Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Producteur :

Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés
Résultat n°66

1 media
Comptes individuels de H à V

Date

1959-1974

Cote

2979W2251
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- TUPIN-ET-SEMONS
- Comptes individuels de H à V
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°67

2 lots 2 medias
Janvier 1964-janvier 1966

Date

Janvier 1964-janvier 1966

Cote

45J856
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Activité commerciale.
- Analyses des ventes.
- J.-B. Martin.
- Analyses mensuelles des ventes en France par catégories...
- Janvier 1964-janvier 1966
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°68
Folios 225-354.

Date

1823-1913

Cote

3P67/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Coise.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 225-354.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°69

1 media
Comptes supprimées n° 7-704

Date

1970-1974

Cote

2979W1803
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- LOIRE-SUR-RHÔNE
- Comptes supprimées n° 7-704
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°70
1891-1911.

Date

1891-1911

Cote

3P170/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Le Perréon.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1891-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°71

1 media
Comptes individuels de R à Z

Date

1936-1974

Cote

2979W1749
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- GREZIEU-LA-VARENNE
- Comptes individuels de R à Z
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°72

1 media
Interventions publiques américaines.

Date

1944., Entre septembre 1944 et décembre 1944

Cote

283W198
- Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...
- Relations diplomatiques et interalliées.
- Délégation aux relations interalliées.
- Relations avec les autorités alliées.
- Interventions publiques américaines.
Producteur :

Commissariat régional de la République
Résultat n°73

1 media
Parcelles AT 145-151

Date

1969-1979

Cote

2979W2228
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- TASSIN-LA-DEMI-LUNE
- Parcelles AT 145-151
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°74

1 media
8 mai-17 septembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W105
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Déclarations de successions.
- 8 mai-17 septembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°75

1 media
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

Date

1961-1974

Cote

2979W2001
- Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...
- Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
- SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
- Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon
Résultat n°76
Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1825-1914

Cote

3P300/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villié-Morgon.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-804. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°77

2 lots 2 medias
Ensemble Baudelaire, 1, rue Baudelaire et 54-56, rue du 4 août à Villeurbanne.

Date

1963-1977

Cote

45J305
- Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin
- Domaine et patrimoine.
- Bâtiments.
- Immeubles non-industriels.
- Tissages de Vizille.
- Ensemble Baudelaire, 1, rue Baudelaire et 54-56, rue...
Producteur :

Manufactures Jean-Baptiste Martin.
Résultat n°78

1 media
A-B.

Date

1973

Cote

2957W260
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Belleville-sur-Saône.
- Fiches de décès.
- 1973.
- A-B.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°79
Folio 681-1360.

Date

1826-1914

Cote

3P206/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folio 681-1360.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°80

103 medias
État de sections.

Date

1831

Cote

3P151/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Mions.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre

Résultats de la recherche

René NERSON.

Date

Cote

Producteur :

M-Q.

Date

Cote

Producteur :

Associations de maires du département du Rhône, contrôle.

Date

Cote

Producteur :

Rue Georges-Martin Witkowski (n° 1-9) à rue joliot-Curie (n° 1-199).

Date

Cote

Producteur :

ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984, 182 p.

Date

Cote

Producteur :

Dénomination de bâtiments publics et apposition de plaques commémoratives, autorisation.

Date

Cote

Producteur :

Impasse Edmond Rostand (n° 1-3) à avenue Général Eisenhower (n° 1, 38).

Date

Cote

Producteur :

Folios 1089-1688.

Date

Cote

Producteur :

Textiles Salt.

Date

Cote

Producteur :

Comptes supprimés n° 2-294

Date

Cote

Producteur :

PER2260/1

Date

Cote

État de sections.

Date

Cote

Producteur :

Traitements du personnel de la Duchère.

Date

Cote

Producteur :

1er janvier 1971-30 juin 1975

Date

Cote

Producteur :

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

Date

Cote

Producteur :

Rachat d'une partie de la Société Centrale de Textiles pour la France et les Pays d'Outre-Mer.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

LAVERSANNE.

Date

Cote

Producteur :

Bu-Chal.

Date

Cote

Producteur :

Volume 2.

Date

Cote

Producteur :

1863-1914.