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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT229/67

    • Contexte : EDEPOT229 - Commune de Saint-Nizier-d'Azergues

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Livres des comptes de tiers.
    • 1959.

    Producteur :

    Saint-Nizier-d'Azergues (Rhône)

  2. Résultat n°2

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT154/26

    • Contexte : EDEPOT154 - Commune de Pollionnay

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Pollionnay (Rhône)

  3. Résultat n°3
    Pièces musicales jouées.

    1 media

    Pièces musicales jouées.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT107/297

    • Contexte : EDEPOT107 - Commune de Lamure-sur-Azergues

    • Fanfare et Union musicale de Lamure.
    • Pièces musicales jouées.

    Producteur :

    Lamure-sur-Azergues (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Livres de détails et bordereaux détaillés.

    1 media

    Livres de détails et bordereaux détaillés.

    Date

    1918-1935

    Cote

    EDEPOT209/183

    • Contexte : EDEPOT209 - Commune de Saint-Igny-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité, suivi.
    • Livres de détails et bordereaux détaillés.

    Producteur :

    Saint-Igny-de-Vers (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Factures et quittances.

    1 media

    Factures et quittances.

    Date

    1836-1865

    Cote

    EDEPOT105/98

    • Contexte : EDEPOT105 - Commune de Lacenas

    • Fabrique.
    • Factures et quittances.

    Producteur :

    Lacenas (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    1 media

    Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes et fenêtres et des patentes.

    Date

    1819-1931

    Cote

    EDEPOT62/63

    • Contexte : EDEPOT62 - Commune de Coise

    • Contributions.
    • Contribution foncière, personnelle-mobilière, des portes...

    Producteur :

    Coise (Rhône, France ; commune).

  7. Résultat n°7
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1815-1933

    Cote

    EDEPOT113/44

    • Contexte : EDEPOT113 - Commune de Létra

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Létra (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1909-1961

    Cote

    EDEPOT95/58

    • Contexte : EDEPOT95 - Commune de Grézieu-le-Marché

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Grézieu-le-Marché (Rhône)

  9. Résultat n°9
    1790-1792.

    2 lots 82 medias

    1790-1792.

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEPOT175/43

    • Contexte : EDEPOT175 - Commune de Savigny

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1790-1792.

    Producteur :

    Savigny (Rhône).

  10. Résultat n°10
    Dons et legs.

    1 media

    Dons et legs.

    Date

    1856-1867

    Cote

    EDEPOT31/89

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Finances.
    • Dons et legs.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Propriétés foncières.

    1 media

    Propriétés foncières.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT2/34

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Cadastre.
    • Matrices générales.
    • Propriétés foncières.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  12. Résultat n°12
    Atlas napoléonien.

    1 media

    Atlas napoléonien.

    Date

    1823-1892

    Cote

    EDEPOT109/64

    • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

    • Contributions.
    • Cadastre
    • Atlas napoléonien.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Vente de viande.

    1 media

    Vente de viande.

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT150/47

    • Contexte : EDEPOT150 - Commune d'Ouroux

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Agriculture.
    • Bétail.
    • Vente de viande.

    Producteur :

    Commune d'Ouroux

  14. Résultat n°14
    Chemins ruraux et vicinaux.

    1 media

    Chemins ruraux et vicinaux.

    Date

    1836-1966

    Cote

    EDEPOT263/129

    • Contexte : EDEPOT263 - Commune de Villechenève

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux et vicinaux.

    Producteur :

    Villechenève (Rhône).

  15. Résultat n°15
    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de constructions.

    1 media

    Constructions nouvelles, reconstructions, additions de constructions.

    Date

    1891-1941

    Cote

    EDEPOT88/24

    • Contexte : EDEPOT88 - Commune de Fontaines-sur-Saône

    • Cadastre.
    • Constructions nouvelles, reconstructions, additions...

    Producteur :

    Fontaines-sur-Saône (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1895-1908

    Cote

    EDEPOT225/98

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Personnel.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  17. Résultat n°17
    Coupe.

    1 media

    Coupe.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT203/147

    • Contexte : EDEPOT203 - Commune de Saint-Genis-l'Argentière

    • Édifices communaux.
    • Édifices cultuels.
    • Église.
    • Plans.
    • Coupe.

    Producteur :

    Saint-Genis-l'Argentière (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Hôtels et meublés.

    1 media

    Hôtels et meublés.

    Date

    1924-1966

    Cote

    EDEPOT96/168

    • Contexte : EDEPOT96 - Commune de Grigny

    • Archives postérieures à 1790.
    • Police.
    • Police locale.
    • Hôtels et meublés.

    Producteur :

    Grigny (Métropole de Lyon)

  19. Résultat n°19
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1905-1963

    Cote

    EDEPOT166/19

    • Contexte : EDEPOT166 - Commune de Riverie

    • Police.

    Producteur :

    Riverie (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Appelés.

    1 media

    Appelés.

    Date

    1864-1870

    Cote

    EDEPOT45/100

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Appelés.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Assurances.

    1 media

    Assurances.

    Date

    1907-1943

    Cote

    EDEPOT96/14

    • Contexte : EDEPOT96 - Commune de Grigny

    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale.
    • Assurances.

    Producteur :

    Grigny (Métropole de Lyon)

  22. Résultat n°22
    Plébiscite.

    1 media

    Plébiscite.

    Date

    1852-1870

    Cote

    EDEPOT176/64

    • Contexte : EDEPOT176 - Commune de Soucieu-en-Jarrest

    • Élections.
    • Plébiscite.

    Producteur :

    Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
     

  23. Résultat n°23
    Activités pour les enfants.

    1 media

    Activités pour les enfants.

    Date

    1929-1937

    Cote

    EDEPOT96/352

    • Contexte : EDEPOT96 - Commune de Grigny

    • Archives postérieures à 1790.
    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.
    • Activités pour les enfants.

    Producteur :

    Grigny (Métropole de Lyon)

  24. Résultat n°24

    1760-1779.

    Date

    1760-1779

    Cote

    EDEPOT124/5

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt

    • Registres paroissiaux.
    • 1760-1779.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  25. Résultat n°25
    Garde nationale.

    1 media

    Garde nationale.

    Date

    1863-1870

    Cote

    EDEPOT17/56

    • Contexte : EDEPOT17 - Commune de Bagnols

    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.

    Producteur :

    Bagnols (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26
    Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

    1 media

    Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation des listes électorales.

    Date

    1867-1876

    Cote

    EDEPOT231/136

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections, constitution de l'électorat.
    • Condamnés, radiation et réclamation pour cause de radiation...

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  27. Résultat n°27
    1882.

    1 media

    1882.

    Date

    1882

    Cote

    EDEPOT18/153

    • Contexte : EDEPOT18 - Commune de Beaujeu

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • Correspondance active.
    • Tous sujets.
    • 1882.

    Producteur :

    Beaujeu (Rhône).

  28. Résultat n°28
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    EDEPOT246/63

    • Contexte : EDEPOT246 - Commune de Theizé

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité budgétaire.
    • 1958.

    Producteur :

    Theizé (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Recensement des feux.

    1 media

    Recensement des feux.

    Date

    1891

    Cote

    EDEPOT151/23

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Population.
    • Recensement des feux.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    1878-1897.

    1 media

    1878-1897.

    Date

    1878-1897

    Cote

    EDEPOT280/89

    • Contexte : EDEPOT280 - Commune de Jons

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge.
    • Placements des enfants.
    • Registres de déclarations.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1878-1897.

    Producteur :

    Jons (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31
    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    1 media

    Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEPOT1/50

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Contributions.
    • Taxe de prestations des chemins vicinaux.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Chasse.

    1 media

    Chasse.

    Date

    1860-1938

    Cote

    EDEPOT2/63

    • Contexte : EDEPOT2 - Commune d'Aigueperse

    • Police.
    • Chasse.

    Producteur :

    Commune d'Aigueperse

  33. Résultat n°33
    1947

    1 media

    1947

    Date

    1947

    Cote

    EDEPOT293/202

    • Contexte : EDEPOT293 - Commune de Sathonay-Village

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1947

    Producteur :

    Sathonay-Village (Métropole de Lyon)

  34. Résultat n°34
    Balance publique.

    1 media

    Balance publique.

    Date

    1938-1970

    Cote

    EDEPOT104/95

    • Contexte : EDEPOT104 - Commune de Jullié

    • Édifices communaux.
    • Balance publique.

    Producteur :

    Jullié (Rhône).

  35. Résultat n°35

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT36/12

    • Contexte : EDEPOT36 - Commune de Cercié

    • Registres d'état-civil.
    • Naissances, mariages, décès.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Cercié (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1877-1955

    Cote

    EDEPOT225/102

    • Contexte : Série E Dépôt : archives déposées des communes.

    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Commune de Saint-Marcel-l'Eclairé

  37. Résultat n°37
    Fournitures de bureau et d’imprimés.

    1 media

    Fournitures de bureau et d’imprimés.

    Date

    1882-1920

    Cote

    Op5018/10

    • Contexte : Op5018 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration...

    • Administration générale.
    • Fournitures et travaux.
    • Fournitures de bureau et d’imprimés.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture

  38. Résultat n°38

    1636-1736

    Date

    1636-1736

    Cote

    EDEPOT23/1

    • Contexte : EDEPOT23 - Commune de Blacé

    • Registres paroissiaux.
    • 1636-1736

    Producteur :

    Blacé (Rhône).

  39. Résultat n°39
    Chapitres additionnels.

    1 media

    Chapitres additionnels.

    Date

    1909-1950

    Cote

    EDEPOT82/80

    • Contexte : EDEPOT82 - Commune d'Emeringes

    • Archives postérieures à 1790.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.
    • Chapitres additionnels.

    Producteur :

    Commune d'Emeringes

  40. Résultat n°40
    1860- février 1894.

    2 lots 244 medias

    1860- février 1894.

    Date

    Entre janvier 1860 et février 1894

    Cote

    EDEPOT144/4

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Administration générale.
    • Conseil municipal.
    • Délibérations.
    • 1860- février 1894.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  41. Résultat n°41

    1843-1852.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT124/12

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1843-1852.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  42. Résultat n°42

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT210/9

    • Contexte : EDEPOT210 - Commune de Saint-Jacques-des-Arrêts

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Saint-Jacques-des-Arrêts (Rhône, France ; commune)

  43. Résultat n°43
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1797-1967

    Cote

    EDEPOT132/127

    • Contexte : EDEPOT132 - Commune de Meys.

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Meys (Rhône).

  44. Résultat n°44
    1932-1955

    1 media

    1932-1955

    Date

    1932-1955

    Cote

    EDEPOT247/128

    • Contexte : EDEPOT247 - Commune de Thel

    •  Fonds de la commune.
    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
    • Registres de délibérations.
    • 1932-1955

    Producteur :

    Commune de Thel

  45. Résultat n°45
    Bétail.

    1 media

    Bétail.

    Date

    1904-1911, s.d.

    Cote

    EDEPOT169/42

    • Contexte : EDEPOT169 - Commune de Ronno

    • Agriculture.
    • Bétail.

    Producteur :

    Ronno (Rhône)

  46. Résultat n°46
    Presbytère.

    1 media

    Presbytère.

    Date

    1907-1954

    Cote

    EDEPOT178/126

    • Contexte : EDEPOT178 - Commune de Souzy

    • Bâtiments communaux.
    • Presbytère.

    Producteur :

    Souzy (Rhône)

  47. Résultat n°47
    Armes de chasse.

    1 media

    Armes de chasse.

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEPOT18/302

    • Contexte : EDEPOT18 - Commune de Beaujeu

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Armes de chasse.

    Producteur :

    Beaujeu (Rhône).

  48. Résultat n°48
    Groupe scolaire.

    1 media

    Groupe scolaire.

    Date

    1883-1941

    Cote

    EDEPOT197/167

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Bâtiments communaux.
    • Groupe scolaire.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  49. Résultat n°49
    Taxe sur les billards.

    1 media

    Taxe sur les billards.

    Date

    1872-1896

    Cote

    EDEPOT150/84

    • Contexte : EDEPOT150 - Commune d'Ouroux

    • Archives modernes (postérieures à 1790).
    • Contributions.
    • Taxe sur les billards.

    Producteur :

    Commune d'Ouroux

  50. Résultat n°50
    Droits d'octroi et de la barrière d'entrée.

    1 media

    Droits d'octroi et de la barrière d'entrée.

    Date

    1798

    Cote

    EDEPOT18/472

    • Contexte : EDEPOT18 - Commune de Beaujeu

    • Finances.
    • Revenus de la commune.
    • Droits d'octroi et de la barrière d'entrée.

    Producteur :

    Beaujeu (Rhône).

  51. Résultat n°51
    1924-1942

    157 medias

    1924-1942

    Date

    1924-1942

    Cote

    EDEPOT245/41

    • Contexte : EDEPOT245 - Commune de Ternand

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1924-1942

    Producteur :

    Ternand (Rhône)

  52. Résultat n°52
    Acquisition.

    1 media

    Acquisition.

    Date

    1840-1963

    Cote

    EDEPOT109/183

    • Contexte : EDEPOT109 - Commune de Lantignié

    • Instruction publique.
    • Mobilier et matériel.
    • Acquisition.

    Producteur :

    Lantignié (Rhône)

  53. Résultat n°53

    1718-1740.

    Date

    1718-1740

    Cote

    EDEPOT140/6

    • Contexte : EDEPOT140 - Commune de Morancé

    • Registres paroissiaux.
    • 1718-1740.

    Producteur :

    Morancé (Rhône)

  54. Résultat n°54
    1843-1862

    1 media

    1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEPOT78/19

    • Contexte : EDEPOT78 - Commune de Duerne

    •  Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Actes : registres.
    • Naissances.
    • 1843-1862
  55. Résultat n°55
    1863-1872.

    1 media

    1863-1872.

    Date

    1863-1872 

    Cote

    EDEPOT258/15

    • Contexte : EDEPOT258 - Commune de Vauxrenard

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Vauxrenard (Rhône).

  56. Résultat n°56
    Organisation de la commune en temps de guerre.

    1 media

    Organisation de la commune en temps de guerre.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT31/55

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Organisation de la commune en temps de guerre.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  57. Résultat n°57
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1852-1951

    Cote

    EDEPOT295/124

    • Contexte : EDEPOT295 - Commune de Simandres

    •  Archives postérieures à 1790.  
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Simandres.

  58. Résultat n°58
    1941-1965.

    1 media

    1941-1965.

    Date

    1941-1965

    Cote

    EDEPOT151/106

    • Contexte : EDEPOT151 - Commune de Le Perréon

    • Finances.
    • Budgets.
    • 1941-1965.

    Producteur :

    Le Perréon (Rhône, France ; commune)

  59. Résultat n°59
    1908-1911.

    1 media

    1908-1911.

    Date

    1908-1911.

    Cote

    EDEPOT71/54

    • Contexte : EDEPOT71 - Commune de Curis-au-Mont-d'Or

    • Contributions.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière et des...
    • 1908-1911.

    Producteur :

    Commune de Curis-au-Mont-d'Or

  60. Résultat n°60
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1931-1941

    Cote

    EDEPOT173/56

    • Contexte : EDEPOT173 - Commune de Sarcey

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Sarcey (Rhône)

  61. Résultat n°61
    1er mars 1899-21 septembre 1899.

    1 media

    1er mars 1899-21 septembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    EDEPOT143/75

    • Contexte : EDEPOT143 - Commune de Neuville-sur-Saône

    • Fonds communal.
    • Archives postérieures à 1790.
    • Administration générale de la commune.
    • Administration communale.
    • Correspondance générale.
    • Correspondance active.
    • Courriers du maire.
    • 1er mars 1899-21 septembre 1899.

    Producteur :

    Commune de Neuville-sur-Saône

  62. Résultat n°62

    Étrangers.

    Date

    1964-1983

    Cote

    EDEPOT137/51

    • Contexte : EDEPOT137 - Commune de Montmelas-Saint-Sorlin

    • Police.
    • Police générale.
    • Étrangers.

    Producteur :

     Montmelas-Saint-Sorlin (Rhône)

  63. Résultat n°63
    Autres taxes et impositions.

    1 media

    Autres taxes et impositions.

    Date

    1932-1949

    Cote

    EDEPOT164/68

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Contributions.
    • Autres taxes et impositions.

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  64. Résultat n°64
    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEPOT144/97

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et chapitres additionnels au budget.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  65. Résultat n°65
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1855-1896

    Cote

    EDEPOT216/57

    • Contexte : EDEPOT216 - Commune de Saint-Julien-sur-Bibost

    • Administration générale.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Saint-Julien-sur-Bibost (Rhône)

  66. Résultat n°66
    Aide aux familles.

    1 media

    Aide aux familles.

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEPOT45/107

    • Contexte : EDEPOT45 - Commune de Charentay

    • Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Aide aux familles.

    Producteur :

    Charentay (Rhône)

  67. Résultat n°67
    1874-1882

    1 media

    1874-1882

    Date

    1874-1882

    Cote

    EDEPOT74/42

    • Contexte : EDEPOT74 - Commune de Denicé

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Mariages.
    • 1874-1882
  68. Résultat n°68

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEPOT230/31

    • Contexte : EDEPOT230 - Commune de Sainte-Paule

    • Contribution.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Sainte-Paule (Rhône, France ; commune)

  69. Résultat n°69
    1946-1951.

    1 media

    1946-1951.

    Date

    1946-1951

    Cote

    EDEPOT197/202

    • Contexte : EDEPOT197 - Commune de Saint-Étienne-des-Oullières

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations.
    • Nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1946-1951.

    Producteur :

    Saint-Etienne-des-Oullières (Rhône)

  70. Résultat n°70
    Chemins vicinaux ordinaires.

    1 media

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1847-1934

    Cote

    EDEPOT113/141

    • Contexte : EDEPOT113 - Commune de Létra

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Létra (Rhône)

  71. Résultat n°71
    Assistance pour les vieillards, les infirmes et les incurables.

    1 media

    Assistance pour les vieillards, les infirmes et les incurables.

    Date

    1937-1958

    Cote

    EDEPOT164/140

    • Contexte : EDEPOT164 - Commune de Ranchal

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance pour les vieillards, les infirmes et les...

    Producteur :

    Commune de Ranchal

  72. Résultat n°72
    1936-1958.

    1 media

    1936-1958.

    Date

    1936-1958.

    Cote

    EDEPOT180/10

    • Contexte : EDEPOT180 - Commune de Saint-André-la-Côte

    • Administration générale.
    • Affaires communales.
    • 1936-1958.

    Producteur :

    Commune de Saint-André-la-Côte

  73. Résultat n°73
    1793-1812

    1 media

    1793-1812

    Date

    1793-1812

    Cote

    EDEPOT231/26

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • État civil.
    • Registres des actes.
    • Mariages.
    • 1793-1812

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  74. Résultat n°74

    1825-1829.

    Date

    1825-1829

    Cote

    EDEPOT9/23

    • Contexte : EDEPOT9 - Commune d'Anse

    • Registres d'état-civil (naissances, mariages, décès).
    • 1825-1829.

    Producteur :

    Anse (Rhône)

  75. Résultat n°75
    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    1 media

    Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Date

    1848-1946

    Cote

    EDEPOT231/138

    • Contexte : EDEPOT231 - Commune de Saint-Pierre-la-Palud

    • Archives postérieures à 1790.
    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin, organisation et résultats. 
    • Conseil d’arrondissement et Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Saint-Pierre-la-Palud

  76. Résultat n°76

    1700-1720.

    Date

    1700-1720

    Cote

    EDEPOT99/5

    • Contexte : EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
    • 1700-1720.

    Producteur :

    Haute-Rivoire (Rhône, France).

  77. Résultat n°77
    1893-1902.

    1 media

    1893-1902.

    Date

    1893-1902.

    Cote

    EDEPOT144/20

    • Contexte : EDEPOT144 - Commune de Nuelles

    • État civil.
    • Registre des actes.
    • Naissances.
    • 1893-1902.

    Producteur :

    Commune de Nuelles

  78. Résultat n°78
    Cartes de résidence.

    1 media

    Cartes de résidence.

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEPOT18/413

    • Contexte : EDEPOT18 - Commune de Beaujeu

    • Police.
    • Police générale.
    • Étrangers.
    • Cartes de résidence.

    Producteur :

    Beaujeu (Rhône).

  79. Résultat n°79

    1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEPOT124/32

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt.

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1823-1832.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).

  80. Résultat n°80

    Mariages.

    Date

    1802-1882

    Cote

    EDEPOT124/41

    • Contexte : EDEPOT124 - Commune de Marchampt.

    • Registres d'état civil.
    • Tables décennales.
    • Mariages.

    Producteur :

    Marchampt (Rhône).