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  1. Résultat n°1
    n°8, août 1991.

    1 media

    n°8, août 1991.

    Date

    1991

    Cote

    5811W108, PER 3009/10

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1991.
    • n°8, août 1991.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    17 messidor-16 fructidor an IV.

    1 media

    17 messidor-16 fructidor an IV.

    Date

    5 juillet 1796-2 septembre 1796

    Cote

    1L174

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 17 messidor-16 fructidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  3. Résultat n°3
    n°2, mars-avril 1983.

    1 media

    n°2, mars-avril 1983.

    Date

    1983

    Cote

    5811W8, PER 3009/2

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1983.
    • n°2, mars-avril 1983.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4
    N° 232 : 16 décembre 2016.

    1 media

    N° 232 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3565W291

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2016.
    • N° 232 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  5. Résultat n°5
    Main-d'œuvre agricole.

    1 media

    Main-d'œuvre agricole.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L508

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Agriculture.
    • Main-d'œuvre agricole.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  6. Résultat n°6
    RAB-RUY.

    1 media

    RAB-RUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1116

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • RAB-RUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  7. Résultat n°7
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Postes.

    1 media

    Postes.

    Date

    1795-1799

    Cote

    1L458

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Police administrative.
    • Postes.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  9. Résultat n°9
    Entretien des corps de garde.

    1 media

    Entretien des corps de garde.

    Date

    1791-1797

    Cote

    1L886

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Casernement des troupes.
    • Entretien des corps de garde.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  10. Résultat n°10
    n°9, septembre 2001.

    1 media

    n°9, septembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5811W233, PER 3009/20

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2001.
    • n°9, septembre 2001.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11
    n°6, juin 2004.

    1 media

    n°6, juin 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5811W268, PER 3009/23

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2004.
    • n°6, juin 2004.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  12. Résultat n°12
    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    1 media

    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Date

    1790

    Cote

    1L687

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions directes diverses.
    • Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  13. Résultat n°13
    n°7, juillet 2015.

    1 media

    n°7, juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5811W409, PER 3009/34

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2015.
    • n°7, juillet 2015.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14
    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    1 media

    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1L815

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Habillement et équipement.
    • Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  15. Résultat n°15
    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    1 media

    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L905

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Hôpitaux militaires.
    • Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  16. Résultat n°16
    n°6, juin 2003.

    1 media

    n°6, juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    5811W254, PER 3009/22

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2003.
    • n°6, juin 2003.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  17. Résultat n°17
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L645

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions foncière et mobilière.
    • Assiette et répartition.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  18. Résultat n°18
    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    1 media

    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1008

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Ponts et Chaussées.
    • Routes.
    • Entretien des routes, travaux.
    • Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  19. Résultat n°19
    Aide sociale à l'enfance.

    1 media

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1997-2006

    Cote

    6100W/5

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...
    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    n°10, octobre 1995.

    1 media

    n°10, octobre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    5811W161, PER 3009/14

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1995.
    • n°10, octobre 1995.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  21. Résultat n°21

    N°186 : 29 juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3572W231

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
    • 2018.
    • N°186 : 29 juin 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  22. Résultat n°22
    Exploitations du salpêtre.

    1 media

    Exploitations du salpêtre.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L867

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Poudres et salpêtres.
    • Exploitations du salpêtre.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  23. Résultat n°23
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  24. Résultat n°24
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    4 prairial-30 thermidor an II.

    1 media

    4 prairial-30 thermidor an II.

    Date

    23 mai 1794-17 août 1794

    Cote

    1L244

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Séquestres.
    • Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres.
    • 4 prairial-30 thermidor an II.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  26. Résultat n°26
    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    1 media

    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Date

    3 octobre 1794-2 novembre 1795

    Cote

    1L274

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Correspondance générale.
    • Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
    • 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  27. Résultat n°27
    n°2, février 1998.

    1 media

    n°2, février 1998.

    Date

    1998

    Cote

    5811W189, PER 3009/17

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1998.
    • n°2, février 1998.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  28. Résultat n°28
    3 floréal-18 messidor an VI.

    1 media

    3 floréal-18 messidor an VI.

    Date

    22 avril 1798-6 juillet 1798

    Cote

    1L145

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 3 floréal-18 messidor an VI.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  29. Résultat n°29

    N° 114 : 21 juillet 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3572W159

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
    • 2006.
    • N° 114 : 21 juillet 2006.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  30. Résultat n°30
    Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    1 media

    Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L624

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie métallique.
    • Hôtel des Monnaies de Lyon.
    • Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  31. Résultat n°31
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    1 media

    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    Date

    17 septembre 1793

    Cote

    1L982/5

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Siège de Lyon.
    • Affiches.
    • Jugement de la commission militaire créée par les corps...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  33. Résultat n°33
    13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    1 media

    13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    Date

    3 mars 1795-5 août 1796

    Cote

    1L89

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et des décrets de la Convention.
    • 13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  34. Résultat n°34
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  35. Résultat n°35
    District de Villefranche.

    1 media

    District de Villefranche.

    Date

    1793-1798

    Cote

    1L556

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration et comptabilité communales.
    • Biens communaux.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  36. Résultat n°36
    3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    1 media

    3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    Date

    20 août 1798-24 février 1799

    Cote

    1L947

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Premier conseil de guerre.
    • 3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  37. Résultat n°37

    N° 147 : 17 juin 2011

    Date

    2011

    Cote

    3572W192

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...
    • 2011.
    • N° 147 : 17 juin 2011

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  38. Résultat n°38
    n°8, août 2000.

    1 media

    n°8, août 2000.

    Date

    2000

    Cote

    5811W219, PER 3009/19

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2000.
    • n°8, août 2000.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  39. Résultat n°39
    n°6, juin 2018.

    1 media

    n°6, juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    5811W444, PER 3009/37

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2018.
    • n°6, juin 2018.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  40. Résultat n°40
    An VII.

    1 media

    An VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L975

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Deuxième conseil de guerre.
    • An VII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  41. Résultat n°41
    An VI.

    1 media

    An VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    1L999

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Ponts et Chaussées.
    • Organisation générale.
    • Comptabilité des travaux publics.
    • An VI.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  42. Résultat n°42
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    1 media

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  44. Résultat n°44
    n°3, mars 2004.

    1 media

    n°3, mars 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5811W264, PER 3009/23

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2004.
    • n°3, mars 2004.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  45. Résultat n°45
    n°2, février 2002.

    1 media

    n°2, février 2002.

    Date

    2002

    Cote

    5811W238, PER 3009/21

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2002.
    • n°2, février 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  46. Résultat n°46
    Dépenses administratives et judiciaires.

    1 media

    Dépenses administratives et judiciaires.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L545

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration et comptabilité départementales.
    • Comptabilité administrative et judiciaire.
    • An V.
    • Dépenses administratives et judiciaires.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  47. Résultat n°47
    7 août-3 octobre 1793.

    1 media

    7 août-3 octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    1L21

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Lois et décrets des assemblées et de la Convention...
    • 7 août-3 octobre 1793.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  48. Résultat n°48
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  49. Résultat n°49
    N° 93 : 22 juin 1998.

    1 media

    N° 93 : 22 juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3565W152

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1998.
    • N° 93 : 22 juin 1998.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  50. Résultat n°50
    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    1 media

    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Date

    1851-1981

    Cote

    2223W 1-2223W43

    • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  51. Résultat n°51
    n°6, juin 1999.

    1 media

    n°6, juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5811W205, PER 3009/18

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1999.
    • n°6, juin 1999.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  52. Résultat n°52
    1953 - 1ère session ordinaire.

    1 media

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  53. Résultat n°53
    N° 200 : 25 novembre 2011.

    1 media

    N° 200 : 25 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3565W259

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2011.
    • N° 200 : 25 novembre 2011.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  54. Résultat n°54
    GAC-GUY.

    1 media

    GAC-GUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1107

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • GAC-GUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  55. Résultat n°55
    n°3, mars 2002.

    1 media

    n°3, mars 2002.

    Date

    2002

    Cote

    5811W239, PER 3009/21

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2002.
    • n°3, mars 2002.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  56. Résultat n°56
    1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    1 media

    1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

    Date

    1968

    Cote

    3565W41

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session...

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  57. Résultat n°57
    n°10, octobre 2014.

    1 media

    n°10, octobre 2014.

    Date

    2014

    Cote

    5811W400, PER 3009/33

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2014.
    • n°10, octobre 2014.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  58. Résultat n°58
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  59. Résultat n°59
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  60. Résultat n°60
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  61. Résultat n°61
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    1790-1798

    Cote

    1L472

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Circonscriptions administratives.
    • Délimitation des communes.
    • District de Lyon-Campagne.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  62. Résultat n°62
    n°5, mai 2020.

    1 media

    n°5, mai 2020.

    Date

    2020

    Cote

    5811W468, PER 3009/39

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2020.
    • n°5, mai 2020.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  63. Résultat n°63
    Economie, création du fonds départemental d'aide à l'industrialisation.

    1 media

    Economie, création du fonds départemental d'aide à l'industrialisation.

    Date

    1972-1975

    Cote

    6408W23

    • Contexte : 6408W - Préfecture du Rhône - Direction des affaires...
    • Suivi administratif des Affaires départementales.
    • Gestion des affaires.
    • Economie, création du fonds départemental d'aide à...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des affaires départementales et des finances (DADF) 2e bureau

  64. Résultat n°64
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65
    N° 81 : 11 avril 1997.

    1 media

    N° 81 : 11 avril 1997.

    Date

    1997

    Cote

    3565W140

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...
    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1997.
    • N° 81 : 11 avril 1997.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  66. Résultat n°66
    Dossiers n° 54-95.

    1 media

    Dossiers n° 54-95.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L965

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 7e division militaire.
    • Premier conseil de guerre.
    • An VII.
    • Dossiers n° 54-95.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  67. Résultat n°67
    13 floréal-17 messidor an IV.

    1 media

    13 floréal-17 messidor an IV.

    Date

    2 mai 1796-5 juillet 1796

    Cote

    1L173

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 13 floréal-17 messidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  68. Résultat n°68
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  69. Résultat n°69
    Admission et entretien des enfants abandonnés.

    1 media

    Admission et entretien des enfants abandonnés.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L1139

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Assistance publique.
    • Hôpitaux et hospices.
    • Hôpital général de la Charité.
    • Admission et entretien des enfants abandonnés.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  70. Résultat n°70
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...
    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    4 messidor an II-3 vendémiaire an III.

    1 media

    4 messidor an II-3 vendémiaire an III.

    Date

    22 juin 1794-24 septembre 1794

    Cote

    1L165

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 4 messidor an II-3 vendémiaire an III.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  72. Résultat n°72
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...
    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  73. Résultat n°73
    n°1, janvier 2019.

    1 media

    n°1, janvier 2019.

    Date

    2019

    Cote

    5811W451, PER 3009/38

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 2019.
    • n°1, janvier 2019.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  74. Résultat n°74
    Événements de mai et juin 1793.

    1 media

    Événements de mai et juin 1793.

    Date

    1793

    Cote

    1L375/0

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Administration générale.
    • Événements politiques.
    • Événements de mai et juin 1793.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  75. Résultat n°75
    Registre 1.

    1 media

    Registre 1.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L694

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Emprunts.
    • Emprunt forcé de l'an IV.
    • Réclamations présentées après la publication de la...
    • Registre 1.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  76. Résultat n°76
    Transcriptions de jugements du tribunal criminel d'écrous et de remises à la gendarmerie.

    1 media

    Transcriptions de jugements du tribunal criminel d'écrous et de remises à la gendarmerie.

    Date

    14 mars 1794-29 septembre 1795

    Cote

    1L1210

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Prisons.
    • Prison de Saint-Joseph à Lyon.
    • Transcriptions de jugements du tribunal criminel d'écrous...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  77. Résultat n°77
    Église Saint-Pierre.

    1 media

    Église Saint-Pierre.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L1220

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Prisons.
    • Prisons de Lyon.
    • Église Saint-Pierre.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  78. Résultat n°78
    Compagnies franches destinées à assurer la garde des villes.

    1 media

    Compagnies franches destinées à assurer la garde des villes.

    Date

    1791-1793

    Cote

    1L736

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires militaires.
    • Organisation de l'armée, affaires générales.
    • Formation d'unités nouvelles.
    • Compagnies franches destinées à assurer la garde des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  79. Résultat n°79
    n°3, mars 1984.

    1 media

    n°3, mars 1984.

    Date

    1984

    Cote

    5811W17, PER 3009/3

    • Contexte : 5811W - Département du Rhône - Recueils des actes administratifs...
    • Année 1984.
    • n°3, mars 1984.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  80. Résultat n°80
    Mandats territoriaux et billets de confiance émis par la caisse patriotique de Lyon.

    1 media

    Mandats territoriaux et billets de confiance émis par la caisse patriotique de Lyon.

    Date

    1791-1795

    Cote

    1L632

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution
    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie papier.
    • Mandats territoriaux et billets de confiance émis par...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département