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  1. Résultat n°1
    17 messidor-16 fructidor an IV.

    1 media

    17 messidor-16 fructidor an IV.

    Date

    5 juillet 1796-2 septembre 1796

    Cote

    1L174

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 17 messidor-16 fructidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  2. Résultat n°2

    N° 232 : 16 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3565W291

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2016.
    • N° 232 : 16 décembre 2016.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  3. Résultat n°3
    District de Lyon-Campagne.

    1 media

    District de Lyon-Campagne.

    Date

    1789-1792

    Cote

    1L640

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Anciennes impositions, liquidation.
    • District de Lyon-Campagne.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  4. Résultat n°4
    Main-d'œuvre agricole.

    1 media

    Main-d'œuvre agricole.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L508

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Agriculture.
    • Main-d'œuvre agricole.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  5. Résultat n°5
    Spectacles et concerts.

    1 media

    Spectacles et concerts.

    Date

    1792-1798

    Cote

    1L1080

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Instruction publique.
    • Lettres, sciences et arts.
    • Spectacles et concerts.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  6. Résultat n°6
    RAB-RUY.

    1 media

    RAB-RUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1116

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • RAB-RUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  7. Résultat n°7
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  8. Résultat n°8
    Engagements, exemptions et remplacements.

    1 media

    Engagements, exemptions et remplacements.

    Date

    1792

    Cote

    1L757

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Volontaires.
    • Grenadiers et canonniers nationaux du Rhône-et-Loire.
    • Engagements, exemptions et remplacements.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  9. Résultat n°9
    Postes.

    1 media

    Postes.

    Date

    1795-1799

    Cote

    1L458

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Police administrative.
    • Postes.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  10. Résultat n°10
    Affaires générales.

    1 media

    Affaires générales.

    Date

    1791-1793

    Cote

    1L751

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Volontaires.
    • Armement, habillement et équipement.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  11. Résultat n°11
    District de Lyon Ville.

    1 media

    District de Lyon Ville.

    Date

    1790-1794

    Cote

    1L639

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Anciennes impositions, liquidation.
    • District de Lyon Ville.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  12. Résultat n°12
    Entretien des corps de garde.

    1 media

    Entretien des corps de garde.

    Date

    1791-1797

    Cote

    1L886

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Casernement des troupes.
    • Entretien des corps de garde.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  13. Résultat n°13
    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    1 media

    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Date

    3 octobre 1794-2 novembre 1795

    Cote

    1L274

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Correspondance générale.
    • Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
    • 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  14. Résultat n°14
    Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères ; logements des curés.

    1 media

    Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères ; logements des curés.

    Date

    1790-1795

    Cote

    1L564

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration et comptabilité communales.
    • Charges locales.
    • Reconstruction et réparations d'églises et de presbytères...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  15. Résultat n°15
    18 frimaire-9 pluviôse an III.

    1 media

    18 frimaire-9 pluviôse an III.

    Date

    8 décembre 1794-28 janvier 1795

    Cote

    1L167

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 18 frimaire-9 pluviôse an III.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  16. Résultat n°16
    2ème partie.

    1 media

    2ème partie.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L368

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Administration générale.
    • Requêtes et pétitions individuelles.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  17. Résultat n°17
    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    1 media

    Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Date

    1790

    Cote

    1L687

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions directes diverses.
    • Souscriptions pour secours aux régions sinistrées.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  18. Résultat n°18
    12 frimaire-4 fructidor an VIII.

    1 media

    12 frimaire-4 fructidor an VIII.

    Date

    3 décembre 1799-22 août 1800

    Cote

    1L949

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Premier conseil de guerre.
    • 12 frimaire-4 fructidor an VIII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  19. Résultat n°19
    Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau militaire, bureau des travaux publics, etc. : décisions.

    1 media

    Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau militaire, bureau des travaux publics, etc. : décisions.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1L153

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire du Département de Rhône-et-Loire. - Bureau...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  20. Résultat n°20
    Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

    1 media

    Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L778/0

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Conscription.
    • Procès-verbaux de visite des jurys d'examen.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  21. Résultat n°21
    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    1 media

    Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1L815

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Habillement et équipement.
    • Fournitures de pantalons et de souliers aux conscrits.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  22. Résultat n°22
    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    1 media

    Réquisition d'effets mobiliers propres au service des hôpitaux, comptabilité.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L905

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Hôpitaux militaires.
    • Réquisition d'effets mobiliers propres au service des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  23. Résultat n°23
    D-G.

    1 media

    D-G.

    Date

    1795-1796

    Cote

    1L408

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Émigrés.
    • Quatrième supplément.
    • D-G.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  24. Résultat n°24
    Correspondance générale.

    1 media

    Correspondance générale.

    Date

    1791-1796

    Cote

    1L645

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions foncière et mobilière.
    • Assiette et répartition.
    • Correspondance générale.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  25. Résultat n°25
    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    1 media

    Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche et Lyon.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1008

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Ponts et Chaussées.
    • Routes.
    • Entretien des routes, travaux.
    • Route de Paris à Marseille par Mâcon, Villefranche...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  26. Résultat n°26

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1997-2006

    Cote

    6100W/5

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    Enregistrement des sorties.

    1 media

    Enregistrement des sorties.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1L1188

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Prisons.
    • Prison de Roanne à Lyon.
    • Enregistrement des sorties.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  28. Résultat n°28
    Médecine.

    1 media

    Médecine.

    Date

    1790-1799

    Cote

    1L531

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Hygiène et santé publique.
    • Médecine.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  29. Résultat n°29
    19 messidor an III-8 vendémiaire an IV.

    1 media

    19 messidor an III-8 vendémiaire an IV.

    Date

    7 juillet 1795-30 septembre 1795

    Cote

    1L170

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 19 messidor an III-8 vendémiaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  30. Résultat n°30
    Calamités agricoles.

    1 media

    Calamités agricoles.

    Date

    1790-1799

    Cote

    1L510

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Agriculture.
    • Calamités agricoles.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  31. Résultat n°31

    N°186 : 29 juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3572W231

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2018.
    • N°186 : 29 juin 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  32. Résultat n°32
    Exploitations du salpêtre.

    1 media

    Exploitations du salpêtre.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L867

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Services de l'armée.
    • Poudres et salpêtres.
    • Exploitations du salpêtre.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  33. Résultat n°33
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  34. Résultat n°34
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    4 prairial-30 thermidor an II.

    1 media

    4 prairial-30 thermidor an II.

    Date

    23 mai 1794-17 août 1794

    Cote

    1L244

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Séquestres.
    • Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres.
    • 4 prairial-30 thermidor an II.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  36. Résultat n°36
    Districts de la Campagne de Lyon et de Villefranche.

    1 media

    Districts de la Campagne de Lyon et de Villefranche.

    Date

    1790

    Cote

    1L334

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Élections.
    • Nomination des électeurs.
    • Districts de la Campagne de Lyon et de Villefranche.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  37. Résultat n°37
    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    1 media

    12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Date

    3 octobre 1794-2 novembre 1795

    Cote

    1L274

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Correspondance générale.
    • Bureau du contentieux des domaines nationaux, municipalités,...
    • 12 vendémiaire an III-11 brumaire an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  38. Résultat n°38
    Taxe spéciale sur les tabacs.

    1 media

    Taxe spéciale sur les tabacs.

    Date

    1798-1800

    Cote

    1L703

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Impôts indirects.
    • Taxe spéciale sur les tabacs.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  39. Résultat n°39
    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    1 media

    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    Date

    17 septembre 1793

    Cote

    1L982/5

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Siège de Lyon.
    • Affiches.
    • Jugement de la commission militaire créée par les corps...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  40. Résultat n°40
    Envoi par les directoires des départements des signatures apposées sur les certificats de résidence.

    1 media

    Envoi par les directoires des départements des signatures apposées sur les certificats de résidence.

    Date

    1793

    Cote

    1L422

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Émigrés.
    • Envoi par les directoires des départements des signatures...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  41. Résultat n°41
    3 floréal-18 messidor an VI.

    1 media

    3 floréal-18 messidor an VI.

    Date

    22 avril 1798-6 juillet 1798

    Cote

    1L145

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 3 floréal-18 messidor an VI.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  42. Résultat n°42

    N° 114 : 21 juillet 2006.

    Date

    2006

    Cote

    3572W159

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2006.
    • N° 114 : 21 juillet 2006.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  43. Résultat n°43
    16 juin-3 juillet 1793.

    1 media

    16 juin-3 juillet 1793.

    Date

    1793

    Cote

    1L130

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire du Département de Rhône-et-Loire : arrêtés...
    • 16 juin-3 juillet 1793.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  44. Résultat n°44
    Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    1 media

    Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1L624

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Monnaies.
    • Monnaie métallique.
    • Hôtel des Monnaies de Lyon.
    • Fabrication de flaons à Roanne et à Besançon.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  45. Résultat n°45
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  46. Résultat n°46
    Conseil de guerre de la 4e division de l'armée des Alpes.

    1 media

    Conseil de guerre de la 4e division de l'armée des Alpes.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L960

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • Conseil de guerre de la 4e division de l'armée des...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  47. Résultat n°47
    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    1 media

    Jugement de la commission militaire créée par les corps administratifs séants à Lyon [condamnation de Jean Basson et Charles-Joseph Marque].

    Date

    17 septembre 1793

    Cote

    1L982/5

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Siège de Lyon.
    • Affiches.
    • Jugement de la commission militaire créée par les corps...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  48. Résultat n°48
    Service de la gendarmerie.

    1 media

    Service de la gendarmerie.

    Date

    1795-1798

    Cote

    1L836

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Forces de l'intérieur.
    • Gendarmerie nationale.
    • Service de la gendarmerie.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  49. Résultat n°49
    13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    1 media

    13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    Date

    3 mars 1795-5 août 1796

    Cote

    1L89

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Enregistrement des lois et des décrets de la Convention.
    • 13 ventôse an III-18 thermidor an IV.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  50. Résultat n°50
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  51. Résultat n°51
    Pont Saint-Vincent.

    1 media

    Pont Saint-Vincent.

    Date

    1790-1799

    Cote

    1L1050

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Ponts et Chaussées.
    • Navigation intérieure.
    • Ponts et aqueducs.
    • Pont Saint-Vincent.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  52. Résultat n°52
    District de Villefranche.

    1 media

    District de Villefranche.

    Date

    1793-1798

    Cote

    1L556

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration et comptabilité communales.
    • Biens communaux.
    • District de Villefranche.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  53. Résultat n°53
    Enrôlements de remplacement.

    1 media

    Enrôlements de remplacement.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L780

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Réquisitionnaires et conscrits.
    • Conscription.
    • Enrôlements de remplacement.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  54. Résultat n°54
    3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    1 media

    3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    Date

    20 août 1798-24 février 1799

    Cote

    1L947

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Premier conseil de guerre.
    • 3 fructidor an VI-6 ventôse an VII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  55. Résultat n°55
    Tenue des registres d'état civil.

    1 media

    Tenue des registres d'état civil.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L478

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • État-civil et population.
    • Tenue des registres d'état civil.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  56. Résultat n°56

    N° 147 : 17 juin 2011

    Date

    2011

    Cote

    3572W192

    • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

    • 2011.
    • N° 147 : 17 juin 2011

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  57. Résultat n°57
    Entretien des arbres plantés le long des routes.

    1 media

    Entretien des arbres plantés le long des routes.

    Date

    1790-1799

    Cote

    1L1023

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Ponts et Chaussées.
    • Routes.
    • Entretien des arbres plantés le long des routes.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  58. Résultat n°58
    Loi concernant la contribution patriotique.

    1 media

    Loi concernant la contribution patriotique.

    Date

    31 octobre 1790

    Cote

    1L681/2

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Contributions.
    • Contributions directes diverses.
    • Contribution patriotique.
    • Affiches.
    • Loi concernant la contribution patriotique.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  59. Résultat n°59
    Émigrés, prêtres insoumis, réquisitionnaires, conscrits, déserteurs.

    1 media

    Émigrés, prêtres insoumis, réquisitionnaires, conscrits, déserteurs.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L391

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Police générale.
    • Émigrés, prêtres insoumis, réquisitionnaires, conscrits,...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  60. Résultat n°60
    Enregistrement des arrêtés des Représentants du peuple envoyés à Commune-Affranchie, des arrêtés de la Commission de surveillance républicaine établie dans la même commune, des arrêtés, proclamations et adresses des administrations du Département du Rhône et généralement de tous objets soumis à l'impression.

    1 media

    Enregistrement des arrêtés des Représentants du peuple envoyés à Commune-Affranchie, des arrêtés de la Commission de surveillance républicaine établie dans la même commune, des arrêtés, proclamations et adresses des administrations du Département du Rhône et généralement de tous objets soumis à l'impression.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L186

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Enregistrement des arrêtés des Représentants du peuple...

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  61. Résultat n°61
    An VII.

    1 media

    An VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    1L975

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • 19e division militaire.
    • Deuxième conseil de guerre.
    • An VII.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  62. Résultat n°62
    An VI.

    1 media

    An VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    1L999

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Ponts et Chaussées.
    • Organisation générale.
    • Comptabilité des travaux publics.
    • An VI.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  63. Résultat n°63
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64

    Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Date

    1943

    Cote

    3565W3

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1943.
    • Sessions du 14 mai et 27 octobre.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  65. Résultat n°65
    24 germinal-18 messidor an III.

    1 media

    24 germinal-18 messidor an III.

    Date

    13 avril 1795-6 juillet 1795

    Cote

    1L169

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
    • Directoire provisoire et administration centrale du...
    • 24 germinal-18 messidor an III.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  66. Résultat n°66
    E-L.

    1 media

    E-L.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L395

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Émigrés.
    • Liste générale des émigrés de toute la République.
    • E-L.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  67. Résultat n°67
    Administrateur de la caisse.

    1 media

    Administrateur de la caisse.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1L577

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires financières.
    • Trésorerie nationale.
    • Caisse de l'extraordinaire.
    • Administrateur de la caisse.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  68. Résultat n°68
    Personnel de surveillance et concierges.

    1 media

    Personnel de surveillance et concierges.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1L1183

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Prisons.
    • Organisation générale.
    • Personnel de surveillance et concierges.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  69. Résultat n°69
    Dépenses administratives et judiciaires.

    1 media

    Dépenses administratives et judiciaires.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L545

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration et comptabilité départementales.
    • Comptabilité administrative et judiciaire.
    • An V.
    • Dépenses administratives et judiciaires.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  70. Résultat n°70
    4 prairial-30 thermidor an II.

    1 media

    4 prairial-30 thermidor an II.

    Date

    23 mai 1794-17 août 1794

    Cote

    1L244

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Représentants du peuple.
    • Séquestres.
    • Pétitions et minutes d'arrêtés ; levées de séquestres.
    • 4 prairial-30 thermidor an II.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  71. Résultat n°71
    7 août-3 octobre 1793.

    1 media

    7 août-3 octobre 1793.

    Date

    1793

    Cote

    1L21

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Lois et décrets des assemblées et de la Convention...
    • 7 août-3 octobre 1793.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  72. Résultat n°72
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  73. Résultat n°73

    N° 93 : 22 juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3565W152

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 1998.
    • N° 93 : 22 juin 1998.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  74. Résultat n°74
    Dossiers n° 1-15.

    1 media

    Dossiers n° 1-15.

    Date

    1796-1797

    Cote

    1L954

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Affaires militaires.
    • Conseil de guerre.
    • Conseil de guerre de la 5e division de l'armée des...
    • Dossiers n° 1-15.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  75. Résultat n°75
    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    1 media

    Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Date

    1851-1981

    Cote

    2223W 1-2223W43

    • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  76. Résultat n°76
    Villefranche.

    1 media

    Villefranche.

    Date

    1792-1797

    Cote

    1L1224

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Prisons.
    • Prisons du département.
    • Villefranche.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  77. Résultat n°77

    1953 - 1ère session ordinaire.

    Date

    1953

    Cote

    3565W20

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du Préfet.
    • 1953 - 1ère session ordinaire.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  78. Résultat n°78
    1er mai-26 juillet 1792.

    1 media

    1er mai-26 juillet 1792.

    Date

    1792

    Cote

    1L64

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Administration générale.
    • Lois et décrets du pouvoir central.
    • Lois réimprimées par ordre du directoire du Département.
    • 1er mai-26 juillet 1792.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département

  79. Résultat n°79

    N° 200 : 25 novembre 2011.

    Date

    2011

    Cote

    3565W259

    • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

    • Sous la présidence du président du Conseil général...
    • 2011.
    • N° 200 : 25 novembre 2011.

    Producteur :

    Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
     

  80. Résultat n°80
    GAC-GUY.

    1 media

    GAC-GUY.

    Date

    1790-1800

    Cote

    1L1107

    • Contexte : 1L - Administration du Département sous la Révolution

    • Cultes.
    • Police des cultes.
    • Ecclésiastiques du département.
    • GAC-GUY.

    Producteur :

    Rhône-et-Loire. Département