Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
    • 1
    • 2
    • 3
    • 2
Typologies
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réglementation générale.
Cote
1216W 1-1216W4
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Réglementation générale.
Résultat n°2
Aménagement et équipement.

1 media

Aménagement et équipement.
Cote
1733W 1-1733W86
 Date
1955-1984
 Lieu
CHASSELAY, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, POLEYMIEUX-AU-MONT-D'OR, RILLIEUX-LA-PAPE
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT, REGISTRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Aménagement et équipement.
Résultat n°3
Aménagement du territoire et équipements régionaux.

1 media

Aménagement du territoire et équipements régionaux.
Cote
2800W 42-2800W90
 Date
1980-1990
 Lieu
FREJUS (TUNNEL), L'ISLE-D'ABEAU
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement du territoire et équipements régionaux.