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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1906-1907.

1 media

1906-1907.
Cote
7M960
 Date
1906-1907
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1906-1907.
Résultat n°2
Commune de Cogny.

1 media

Commune de Cogny.
Cote
5951W/33
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Cogny.
Résultat n°3
Commune de Lantignié.

1 media

Commune de Lantignié.
Cote
5951W/20
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Lantignié.
Résultat n°4
Forêt de Brou.

1 media

Forêt de Brou.
Cote
5951W/45
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de Brou.
Résultat n°5
Généralités

1 media

Généralités
Cote
7M951
 Date
1860-1940
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Généralités
Résultat n°6
Répartition du produit des jeux

1 media

Répartition du produit des jeux
Cote
7M964
 Date
1931-1946
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Répartition du produit des jeux
Résultat n°7
Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

1 media

Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).
Cote
5951W/50
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...
Résultat n°8
Cessions de parcelles départementales.

1 media

Cessions de parcelles départementales.
Cote
5951W/41
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Cessions de parcelles départementales.
Résultat n°9
Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

1 media

Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.
Cote
5951W/55
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...
Résultat n°10
Coupes de bois, adjudications.

1 media

Coupes de bois, adjudications.
Cote
5951W/54
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Coupes de bois, adjudications.
Résultat n°11

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°12
Commune de Saint-Just-d'Avray.

1 media

Commune de Saint-Just-d'Avray.
Cote
5951W/29
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Just-d'Avray.
Résultat n°13
1862-1864 (Hospices de Beaujeu).

1 media

1862-1864 (Hospices de Beaujeu).
Cote
7M952
 Date
1862-1874, 1862-1864, 1872-1874, 1869-1870
 Lieu
BEAUJEU
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1862-1864 (Hospices de Beaujeu).
Résultat n°14
Commune de Beaujeu.

1 media

Commune de Beaujeu.
Cote
5951W/17
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Beaujeu.
Résultat n°15
L-P.

1 media

L-P.
Cote
5951W/24
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • L-P.
Résultat n°16
Droits d'usage.

1 media

Droits d'usage.
Cote
5951W/9
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Droits d'usage.
Résultat n°17
Délimitation.

1 media

Délimitation.
Cote
5951W/10
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Délimitation.
Résultat n°18
Forêt de la Cantinière.

1 media

Forêt de la Cantinière.
Cote
5951W/47
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de la Cantinière.
Résultat n°19
Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.

1 media

Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.
Cote
7M947
 Date
1840-1910
 Lieu
BEAUJEU, LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Régime forestier.
  • Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.
Résultat n°20
Vente aux enchères, adjudication.

1 media

Vente aux enchères, adjudication.
Cote
5951W/12
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Vente aux enchères, adjudication.
Résultat n°21
Défrichements

1 media

Défrichements
Cote
7M949
 Date
1840-1908
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Défrichements
Résultat n°22
1902-1903.

1 media

1902-1903.
Cote
7M958
 Date
1902-1903
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1902-1903.
Résultat n°23
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
7M965
 Date
1863-1906
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Documentation.
Résultat n°24
Délimitations et bornages.

1 media

Délimitations et bornages.
Cote
7M948
 Date
1862-1867, 1862, 1866-1867
 Lieu
SELLIERE (FORET), SAONE-ET-LOIRE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Régime forestier.
  • Délimitations et bornages.
Résultat n°25
G-W.

1 media

G-W.
Cote
5951W/40
 Date
1964-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
  • G-W.
Résultat n°26
1877-1883.

1 media

1877-1883.
Cote
7M953
 Date
1877-1883
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1877-1883.
Résultat n°27
Commune de Rivolet.

1 media

Commune de Rivolet.
Cote
5951W/35
 Date
1963-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Rivolet.
Résultat n°28
Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

1 media

Commune de Létra, extension des boisements en résineux.
Cote
5951W/53
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Commune de Létra, extension des boisements en résineux.
Résultat n°29
Commune des Ardillats.

1 media

Commune des Ardillats.
Cote
5951W/21
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune des Ardillats.
Résultat n°30
1900-1901.

1 media

1900-1901.
Cote
7M957
 Date
1900-1901
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1900-1901.
Résultat n°31
G-L.

1 media

G-L.
Cote
5958W/38
 Date
1962-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Lamure-sur-Azergues.
  • G-L.
Résultat n°32
Commune de Fleurie.

1 media

Commune de Fleurie.
Cote
5951W/19
 Date
1957-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Fleurie.
Résultat n°33
Équipement et entretien, attribution de subventions.

1 media

Équipement et entretien, attribution de subventions.
Cote
5951W/43
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Équipement et entretien, attribution de subventions.
Résultat n°34
Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

1 media

Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
Cote
5951W/36
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
Résultat n°35
Office national des forêts (ONF), conventions.

1 media

Office national des forêts (ONF), conventions.
Cote
5951W/2
 Date
1966-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Office national des forêts (ONF), conventions.
Résultat n°36
Pépinières.

1 media

Pépinières.
Cote
7M966
 Date
1862-1922
 Lieu
CLAVEISOLLES, SAINT-APPOLINAIRE, SAINTE-FOY L'ARGENTIERE, VAUGNERAY
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Pépinières.
Résultat n°37
1897-1899.

1 media

1897-1899.
Cote
7M956
 Date
1897-1899
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1897-1899.
Résultat n°38
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
5951W/56
 Date
1971-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Documentation.
Résultat n°39
Commune de Saint-Vérand.

1 media

Commune de Saint-Vérand.
Cote
5951W/30
 Date
1938-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Vérand.
Résultat n°40
Forêt La Pyramide.

1 media

Forêt La Pyramide.
Cote
5951W/49
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt La Pyramide.
Résultat n°41
Commune de Létra.

1 media

Commune de Létra.
Cote
5951W/34
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Létra.
Résultat n°42
Chemins forestiers

1 media

Chemins forestiers
Cote
7M950
 Date
1865-1904, 1865, 1900-1904, 1869
 Lieu
VAUXRENARD, FRANCE
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Chemins forestiers
Résultat n°43
Immobilier.

1 media

Immobilier.
Cote
5951W/6
 Date
1968-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Immobilier.
Résultat n°44

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°45
B-F.

1 media

B-F.
Cote
5951W/39
 Date
1963-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
  • B-F.
Résultat n°46
Commune de Chambost-Allières.

1 media

Commune de Chambost-Allières.
Cote
5951W/32
 Date
1971-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Chambost-Allières.
Résultat n°47
Politique forestière du département.

1 media

Politique forestière du département.
Cote
5951W/1
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Politique forestière du département.
Résultat n°48
Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

1 media

Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.
Cote
5951W/28
 Date
1940-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.
Résultat n°49
Commune de Saint-Appolinaire.

1 media

Commune de Saint-Appolinaire.
Cote
5951W/27
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Appolinaire.
Résultat n°50
Commune de Dième.

1 media

Commune de Dième.
Cote
5951W/26
 Date
1948-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Dième.
Résultat n°51
Forêts départementales.

1 media

Forêts départementales.
Cote
2960W 1-2960W53
 Date
1960-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Forêts départementales.
Résultat n°52
B-J.

1 media

B-J.
Cote
5951W/23
 Date
1951-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • B-J.
Résultat n°53
Routes et pistes forestières, création et entretien.

1 media

Routes et pistes forestières, création et entretien.
Cote
5951W/42
 Date
sd
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Routes et pistes forestières, création et entretien.
Résultat n°54
1908-1910.

1 media

1908-1910.
Cote
7M961
 Date
1908-1910
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1908-1910.
Résultat n°55
1887-1890.

1 media

1887-1890.
Cote
7M955
 Date
1887-1890
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1887-1890.
Résultat n°56
Sentiers de randonnée, balisage.

1 media

Sentiers de randonnée, balisage.
Cote
5951W/51
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Sentiers de randonnée, balisage.
Résultat n°57
B-D.

1 media

B-D.
Cote
5951W/37
 Date
1963-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Lamure-sur-Azergues.
  • B-D.
Résultat n°58
1904-1905.

1 media

1904-1905.
Cote
7M959
 Date
1904-1905
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1904-1905.
Résultat n°59
Finances et budgets.

1 media

Finances et budgets.
Cote
5951W/4
 Date
1947-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Finances et budgets.
Résultat n°60

2016.
Cote
5955W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°61
Forêt d'Avenas.

1 media

Forêt d'Avenas.
Cote
5951W/46
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt d'Avenas.
Résultat n°62
Commune d'Amplepuis.

1 media

Commune d'Amplepuis.
Cote
5951W/14
 Date
1952-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Amplepuis.
  • Commune d'Amplepuis.
Résultat n°63
Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

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Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).
Cote
5951W/13
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de...
Résultat n°64
Commune de Chamelet.

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Commune de Chamelet.
Cote
5951W/25
 Date
1955-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Chamelet.
Résultat n°65
Commune de Chiroubles.

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Commune de Chiroubles.
Cote
5951W/18
 Date
1971-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Chiroubles.
Résultat n°66
Commune d'Ouroux.

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Commune d'Ouroux.
Cote
5951W/22
 Date
1931-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune d'Ouroux.
Résultat n°67
Commissions des forêts départementales.

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Commissions des forêts départementales.
Cote
5951W/3
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Commissions des forêts départementales.
Résultat n°68
Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

1 media

Forêt de Longeval, installation d'un rucher.
Cote
5951W/52
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Forêt de Longeval, installation d'un rucher.
Résultat n°69
Forêt de Pully.

1 media

Forêt de Pully.
Cote
5951W/48
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de Pully.
Résultat n°70
Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

1 media

Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.
Cote
5951W/5
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.
Résultat n°71
Forêt d'Amplepuis.

1 media

Forêt d'Amplepuis.
Cote
5951W/44
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt d'Amplepuis.
Résultat n°72
Gestion du reboisement de terrains.

1 media

Gestion du reboisement de terrains.
Cote
7M963
 Date
1897-1938, 1897-1900, 1936-1938
 Lieu
CHAMELET, LETRA, TERNAND, DIEME, BOURGOIN, LOIRE (DEPARTEMENT), MONT-D'OR, RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Gestion du reboisement de terrains.
Résultat n°73
1884-1886.

1 media

1884-1886.
Cote
7M954
 Date
1884-1886
 Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
  • 1884-1886.
Résultat n°74
Commune de Ternand.

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Commune de Ternand.
Cote
5951W/31
 Date
1933-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Ternand.
Résultat n°75
État des lieux.

1 media

État des lieux.
Cote
5951W/8
 Date
1965-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • État des lieux.
Résultat n°76
Origines de propriété.

1 media

Origines de propriété.
Cote
5951W/7
 Date
1936-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Origines de propriété.
Résultat n°77
Acquisition des parcelles.

1 media

Acquisition des parcelles.
Cote
5951W/11
 Date
1931-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Acquisition des parcelles.
Résultat n°78
Commune d'Avenas.

1 media

Commune d'Avenas.
Cote
5951W/16
 Date
1955-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune d'Avenas.
Résultat n°79
Commune de Machezal.

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Commune de Machezal.
Cote
5951W/15
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Amplepuis.
  • Commune de Machezal.
Résultat n°80
Acquisition de terrains et délivrance de graines et de plants.

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Acquisition de terrains et délivrance de graines et de plants.
Cote
7M962
 Date
1873-1923, 1873-1902, 1922-1923, 1907
 Lieu - Type de document
W

  • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

  • Eaux et forêts.
  • Gestion des forêts.
  • Reboisements.
  • Acquisition de terrains et délivrance de graines et...