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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1906-1907.

    1 media

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    Commune de Cogny.

    1 media

    Commune de Cogny.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5951W/33

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Cogny.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Commune de Lantignié.

    1 media

    Commune de Lantignié.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5951W/20

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Lantignié.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Forêt de Brou.

    1 media

    Forêt de Brou.

    Date

    1998

    Cote

    5951W/45

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Brou.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Généralités

    1 media

    Généralités

    Date

    1860-1940

    Cote

    7M951

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Généralités

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  6. Résultat n°6
    Répartition du produit des jeux

    1 media

    Répartition du produit des jeux

    Date

    1931-1946

    Cote

    7M964

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Répartition du produit des jeux

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    1 media

    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    Date

    1974-1985

    Cote

    5951W/50

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Cessions de parcelles départementales.

    1 media

    Cessions de parcelles départementales.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5951W/41

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Cessions de parcelles départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    1 media

    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    Date

    1986-1988

    Cote

    5951W/55

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Coupes de bois, adjudications.

    1 media

    Coupes de bois, adjudications.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5951W/54

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Coupes de bois, adjudications.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1955

    Cote

    5951W/29

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    1862-1864 (Hospices de Beaujeu).

    1 media

    1862-1864 (Hospices de Beaujeu).

    Date

    1862-1874, 1862-1864, 1872-1874, 1869-1870

    Cote

    7M952

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1862-1864 (Hospices de Beaujeu).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  14. Résultat n°14
    Commune de Beaujeu.

    1 media

    Commune de Beaujeu.

    Date

    1969-1981

    Cote

    5951W/17

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1973-1982

    Cote

    5951W/24

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • L-P.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Droits d'usage.

    1 media

    Droits d'usage.

    Date

    1977-1998

    Cote

    5951W/9

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Droits d'usage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Délimitation.

    1 media

    Délimitation.

    Date

    1980-1998

    Cote

    5951W/10

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Délimitation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Forêt de la Cantinière.

    1 media

    Forêt de la Cantinière.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5951W/47

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de la Cantinière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.

    1 media

    Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.

    Date

    1840-1910

    Cote

    7M947

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Régime forestier.
    • Soumissions de parcelles de bois au régime forestier.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  20. Résultat n°20
    Vente aux enchères, adjudication.

    1 media

    Vente aux enchères, adjudication.

    Date

    1978-1984

    Cote

    5951W/12

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Vente aux enchères, adjudication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21
    Défrichements

    1 media

    Défrichements

    Date

    1840-1908

    Cote

    7M949

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Défrichements

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  22. Résultat n°22
    1902-1903.

    1 media

    1902-1903.

    Date

    1902-1903

    Cote

    7M958

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1902-1903.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  23. Résultat n°23
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1863-1906

    Cote

    7M965

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Documentation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  24. Résultat n°24
    Délimitations et bornages.

    1 media

    Délimitations et bornages.

    Date

    1862-1867, 1862, 1866-1867

    Cote

    7M948

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Régime forestier.
    • Délimitations et bornages.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  25. Résultat n°25
    G-W.

    1 media

    G-W.

    Date

    1964-1976

    Cote

    5951W/40

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • G-W.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26
    1877-1883.

    1 media

    1877-1883.

    Date

    1877-1883

    Cote

    7M953

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1877-1883.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  27. Résultat n°27
    Commune de Rivolet.

    1 media

    Commune de Rivolet.

    Date

    1963-1982

    Cote

    5951W/35

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Rivolet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    1 media

    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Date

    1979

    Cote

    5951W/53

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29
    Commune des Ardillats.

    1 media

    Commune des Ardillats.

    Date

    1979-1980

    Cote

    5951W/21

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune des Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30
    1900-1901.

    1 media

    1900-1901.

    Date

    1900-1901

    Cote

    7M957

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1900-1901.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  31. Résultat n°31
    G-L.

    1 media

    G-L.

    Date

    1962-1976

    Cote

    5958W/38

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Lamure-sur-Azergues.
    • G-L.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32
    Commune de Fleurie.

    1 media

    Commune de Fleurie.

    Date

    1957-1966

    Cote

    5951W/19

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Fleurie.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    1 media

    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Date

    1993-1998

    Cote

    5951W/43

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34
    Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    1 media

    Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    Date

    1981-1985

    Cote

    5951W/36

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35
    Office national des forêts (ONF), conventions.

    1 media

    Office national des forêts (ONF), conventions.

    Date

    1966-1989

    Cote

    5951W/2

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Office national des forêts (ONF), conventions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    Pépinières.

    1 media

    Pépinières.

    Date

    1862-1922

    Cote

    7M966

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Pépinières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  37. Résultat n°37
    1897-1899.

    1 media

    1897-1899.

    Date

    1897-1899

    Cote

    7M956

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1897-1899.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  38. Résultat n°38
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1997

    Cote

    5951W/56

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Documentation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39
    Commune de Saint-Vérand.

    1 media

    Commune de Saint-Vérand.

    Date

    1938-1989

    Cote

    5951W/30

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Vérand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40
    Forêt La Pyramide.

    1 media

    Forêt La Pyramide.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5951W/49

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt La Pyramide.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  41. Résultat n°41
    Commune de Létra.

    1 media

    Commune de Létra.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5951W/34

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Létra.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  42. Résultat n°42
    Chemins forestiers

    1 media

    Chemins forestiers

    Date

    1865-1904, 1865, 1900-1904, 1869

    Cote

    7M950

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Chemins forestiers

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  43. Résultat n°43
    Immobilier.

    1 media

    Immobilier.

    Date

    1968-1990

    Cote

    5951W/6

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Immobilier.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  44. Résultat n°44

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  45. Résultat n°45
    B-F.

    1 media

    B-F.

    Date

    1963-1991

    Cote

    5951W/39

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • B-F.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  46. Résultat n°46
    Commune de Chambost-Allières.

    1 media

    Commune de Chambost-Allières.

    Date

    1971-1989

    Cote

    5951W/32

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Chambost-Allières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  47. Résultat n°47
    Politique forestière du département.

    1 media

    Politique forestière du département.

    Date

    1947-1995

    Cote

    5951W/1

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Politique forestière du département.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  48. Résultat n°48
    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1940-1988

    Cote

    5951W/28

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  49. Résultat n°49
    Commune de Saint-Appolinaire.

    1 media

    Commune de Saint-Appolinaire.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5951W/27

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Appolinaire.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  50. Résultat n°50
    Commune de Dième.

    1 media

    Commune de Dième.

    Date

    1948-1981

    Cote

    5951W/26

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Dième.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  51. Résultat n°51
    Forêts départementales.

    1 media

    Forêts départementales.

    Date

    1960-1989

    Cote

    2960W 1-2960W53

    • Contexte : Forêts départementales.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Service des biens départementaux

  52. Résultat n°52
    B-J.

    1 media

    B-J.

    Date

    1951-1980

    Cote

    5951W/23

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • B-J.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  53. Résultat n°53
    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    1 media

    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Date

    sd

    Cote

    5951W/42

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  54. Résultat n°54
    1908-1910.

    1 media

    1908-1910.

    Date

    1908-1910

    Cote

    7M961

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1908-1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  55. Résultat n°55
    1887-1890.

    1 media

    1887-1890.

    Date

    1887-1890

    Cote

    7M955

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1887-1890.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  56. Résultat n°56
    Sentiers de randonnée, balisage.

    1 media

    Sentiers de randonnée, balisage.

    Date

    1981-1985

    Cote

    5951W/51

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Sentiers de randonnée, balisage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  57. Résultat n°57
    B-D.

    1 media

    B-D.

    Date

    1963-1976

    Cote

    5951W/37

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Lamure-sur-Azergues.
    • B-D.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  58. Résultat n°58
    1904-1905.

    1 media

    1904-1905.

    Date

    1904-1905

    Cote

    7M959

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1904-1905.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  59. Résultat n°59
    Finances et budgets.

    1 media

    Finances et budgets.

    Date

    1947-1994

    Cote

    5951W/4

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Finances et budgets.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  60. Résultat n°60

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  61. Résultat n°61
    Forêt d'Avenas.

    1 media

    Forêt d'Avenas.

    Date

    1982-1997

    Cote

    5951W/46

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt d'Avenas.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  62. Résultat n°62
    Commune d'Amplepuis.

    1 media

    Commune d'Amplepuis.

    Date

    1952-1973

    Cote

    5951W/14

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Amplepuis.
    • Commune d'Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  63. Résultat n°63
    Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

    1 media

    Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

    Date

    1977-1978

    Cote

    5951W/13

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  64. Résultat n°64
    Commune de Chamelet.

    1 media

    Commune de Chamelet.

    Date

    1955-1982

    Cote

    5951W/25

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Chamelet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  65. Résultat n°65
    Commune de Chiroubles.

    1 media

    Commune de Chiroubles.

    Date

    1971-1978

    Cote

    5951W/18

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Chiroubles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  66. Résultat n°66
    Commune d'Ouroux.

    1 media

    Commune d'Ouroux.

    Date

    1931-1968

    Cote

    5951W/22

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune d'Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  67. Résultat n°67
    Commissions des forêts départementales.

    1 media

    Commissions des forêts départementales.

    Date

    1984-1995

    Cote

    5951W/3

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Commissions des forêts départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  68. Résultat n°68
    Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    1 media

    Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    Date

    1985

    Cote

    5951W/52

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  69. Résultat n°69
    Forêt de Pully.

    1 media

    Forêt de Pully.

    Date

    1994-1996

    Cote

    5951W/48

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Pully.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  70. Résultat n°70
    Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

    1 media

    Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

    Date

    1974-1985

    Cote

    5951W/5

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  71. Résultat n°71
    Forêt d'Amplepuis.

    1 media

    Forêt d'Amplepuis.

    Date

    1981

    Cote

    5951W/44

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt d'Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  72. Résultat n°72
    Gestion du reboisement de terrains.

    1 media

    Gestion du reboisement de terrains.

    Date

    1897-1938, 1897-1900, 1936-1938

    Cote

    7M963

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Gestion du reboisement de terrains.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  73. Résultat n°73
    1884-1886.

    1 media

    1884-1886.

    Date

    1884-1886

    Cote

    7M954

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1884-1886.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  74. Résultat n°74
    Commune de Ternand.

    1 media

    Commune de Ternand.

    Date

    1933-1985

    Cote

    5951W/31

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Ternand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  75. Résultat n°75
    État des lieux.

    1 media

    État des lieux.

    Date

    1965-2004

    Cote

    5951W/8

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • État des lieux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  76. Résultat n°76
    Origines de propriété.

    1 media

    Origines de propriété.

    Date

    1936-1960

    Cote

    5951W/7

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Origines de propriété.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  77. Résultat n°77
    Acquisition des parcelles.

    1 media

    Acquisition des parcelles.

    Date

    1931-1971

    Cote

    5951W/11

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Acquisition des parcelles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  78. Résultat n°78
    Commune d'Avenas.

    1 media

    Commune d'Avenas.

    Date

    1955-1986

    Cote

    5951W/16

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune d'Avenas.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  79. Résultat n°79
    Commune de Machezal.

    1 media

    Commune de Machezal.

    Date

    1970-1971

    Cote

    5951W/15

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Amplepuis.
    • Commune de Machezal.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  80. Résultat n°80
    Acquisition de terrains et délivrance de graines et de plants.

    1 media

    Acquisition de terrains et délivrance de graines et de plants.

    Date

    1873-1923, 1873-1902, 1922-1923, 1907

    Cote

    7M962

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Acquisition de terrains et délivrance de graines et...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau