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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
juin 1964.

1 media

Cote
37J63
Date
1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1964.
Résultat n°2
6 juin 1929-20 juin 1939.

1 media

Cote
37J557
Date
1929-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires...
  • 6 juin 1929-20 juin 1939.
Résultat n°3
14 juin 1950-24 mai 1956.

1 media

Cote
37J559
Date
1950-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires...
  • 14 juin 1950-24 mai 1956.
Résultat n°4
Acte n°3.

1 media

Cote
5755W/43
Date
1988
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1988.
  • Acte n°3.
Résultat n°5
Juillet-décembre 1987 : actes 54 à 73.

1 media

Cote
5755W/40
Date
1987
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1987.
  • Juillet-décembre 1987 : actes 54 à 73.
Résultat n°6
Juillet-septembre 1976 : actes 71 à 93.

1 media

Cote
5755W/7
Date
1976
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1976.
  • Juillet-septembre 1976 : actes 71 à 93.
Résultat n°7
février-mars 1938.

1 media

Cote
37J69
Date
1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées des obligataires.
  • février-mars 1938.
Résultat n°8
juin 1965.

1 media

Cote
37J64
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1965.
Résultat n°9
Rapports présentés par le conseil.

1 media

Cote
37J16
Date
1891-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Rapports présentés par le conseil.
Résultat n°10
Assemblées générales ordinaires des actionnaires : rapports imprimés et dactylographiés.

1 media

Cote
37J396
Date
1911-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires des actionnaires :...
Résultat n°11
Cote
62J8
Date
1930-1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

  • Assemblées générales.
  • Activités.
Résultat n°12
mai 1913 (publications légales).

1 media

Cote
37J397
Date
1913
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
  • Administration générale.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • mai 1913 (publications légales).
Résultat n°13
Juillet-décembre 1979 : actes 110 à 165. Décisions d'agrément n°38 et n°65.

1 media

Cote
5755W/19
Date
1979
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1979.
  • Juillet-décembre 1979 : actes 110 à 165. Décisions...
Résultat n°14
juin 1954.

1 media

Cote
37J50
Date
1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1954.
Résultat n°15
Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux dactylographiés.

1 media

Cote
37J387
Date
1902-1912
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie « La Seine ».
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
Résultat n°16
Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux (décembre 1924, décembre 1931).

1 media

Cote
37J577
Date
1924-1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société civile des porteurs d'obligations de la compagnie...
  • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
Résultat n°17
mars-avril 1938.

1 media

Cote
37J25
Date
1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • mars-avril 1938.
Résultat n°18
juin 1951.

1 media

Cote
37J44
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1951.
Résultat n°19
Juillet-décembre 1989 : actes 68 à 73.

1 media

Cote
5755W/45
Date
1989
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1989.
  • Juillet-décembre 1989 : actes 68 à 73.
Résultat n°20
juin 1962.

1 media

Cote
37J61
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1962.
Résultat n°21
Juillet-décembre 1985 : actes 67 à 108.

1 media

Cote
5755W/35
Date
1985
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1985.
  • Juillet-décembre 1985 : actes 67 à 108.
Résultat n°22
7 mai 1912-17 juin 1919.

1 media

Cote
37J370
Date
1912-1919
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires, extraordinaires et...
  • 7 mai 1912-17 juin 1919.
Résultat n°23
juin 1941 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J28
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1941 (pouvoirs).
Résultat n°24
Janvier-mars 1978 : actes 1 à 34.

1 media

Cote
5755W/13
Date
1978
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1978.
  • Janvier-mars 1978 : actes 1 à 34.
Résultat n°25
juin 1955.

1 media

Cote
37J52
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1955.
Résultat n°26
Actes concernant le Crédit Agricole n°37 à 56.

1 media

Cote
5755W/38
Date
1986
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1986.
  • Actes concernant le Crédit Agricole n°37 à 56.
Résultat n°27
juin 1951 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J45
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1951 (pouvoirs).
Résultat n°28
Avril-juin 1978 : actes 35 à 92.

1 media

Cote
5755W/14
Date
1978
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1978.
  • Avril-juin 1978 : actes 35 à 92.
Résultat n°29
juin 1969.

1 media

Cote
37J68
Date
1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1969.
Résultat n°30
Avril-juin 1979 : actes 45 à 109.

1 media

Cote
5755W/18
Date
1979
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1979.
  • Avril-juin 1979 : actes 45 à 109.
Résultat n°31
Juillet-septembre 1977 : actes 61 à 86.

1 media

Cote
5755W/11
Date
1977
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1977.
  • Juillet-septembre 1977 : actes 61 à 86.
Résultat n°32
Janvier-juin 1987 : actes 1 à 53.

1 media

Cote
5755W/39
Date
1987
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1987.
  • Janvier-juin 1987 : actes 1 à 53.
Résultat n°33
juin 1943.

1 media

Cote
37J31
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1943.
Résultat n°34
Janvier-juin 1986 : actes 1 à 36 et 57 à 81.

1 media

Cote
5755W/36
Date
1986
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1986.
  • Janvier-juin 1986 : actes 1 à 36 et 57 à 81.
Résultat n°35
juin 1942 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J30
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1942 (pouvoirs).
Résultat n°36
Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.

1 media

Cote
6172W/2
Date
2015-2021
Lieu
RHONE
Type de document -
  • Contexte : 6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale,...

  • Instances et organismes extérieurs, représentation.
  • Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé...
Résultat n°37
juin 1949.

1 media

Cote
37J40
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1949.
Résultat n°38
Juillet-décembre 1988 : actes 32 à 70.

1 media

Cote
5755W/42
Date
1988
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1988.
  • Juillet-décembre 1988 : actes 32 à 70.
Résultat n°39
Cahiers des feuilles de présence et des pouvoirs (décembre 1924, décembre 1931).

1 media

Cote
37J578
Date
1924-1931
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société civile des porteurs d'obligations de la compagnie...
  • Cahiers des feuilles de présence et des pouvoirs (décembre...
Résultat n°40
Juillet-septembre 1984 : actes 79 à 90 .

1 media

Cote
5755W/32
Date
1984
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1984.
  • Juillet-septembre 1984 : actes 79 à 90 .
Résultat n°41
29 mai 1934-6 juillet 1946.

1 media

Cote
37J355
Date
1934-1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie fluviale du midi.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • 29 mai 1934-6 juillet 1946.
Résultat n°42
février 1938 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J70
Date
1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées des obligataires.
  • février 1938 (pouvoirs).
Résultat n°43
Avril-juin 1983 : actes 44 à 89.

1 media

Cote
5755W/27
Date
1983
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1983.
  • Avril-juin 1983 : actes 44 à 89.
Résultat n°44
juin 1952 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J47
Date
1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1952 (pouvoirs).
Résultat n°45
mai 1953 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J49
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • mai 1953 (pouvoirs).
Résultat n°46
juin 1944 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J34
Date
1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1944 (pouvoirs).
Résultat n°47
juin 1943 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J32
Date
1943
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1943 (pouvoirs).
Résultat n°48
Juillet-septembre 1983 : actes 90 à 109.

1 media

Cote
5755W/28
Date
1983
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1983.
  • Juillet-septembre 1983 : actes 90 à 109.
Résultat n°49
juin 1941.

1 media

Cote
37J27
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1941.
Résultat n°50
Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux (18 juin 1932-5 mai 1952).

1 media

Cote
37J584
Date
1932-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société générale de matériel flottant.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires...
Résultat n°51
20 mai 1925-22 mars 1934.

1 media

Cote
37J335
Date
1925-1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie anonyme de touage et de remorquage de l'Yonne.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • 20 mai 1925-22 mars 1934.
Résultat n°52
juin 1942.

1 media

Cote
37J29
Date
1942
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1942.
Résultat n°53
juin 1966.

1 media

Cote
37J65
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1966.
Résultat n°54
Janvier-juin 1985 : actes 1 à 66.

1 media

Cote
5755W/34
Date
1985
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1985.
  • Janvier-juin 1985 : actes 1 à 66.
Résultat n°55
Juillet-décembre 1974 : actes 29 à 61.

1 media

Cote
5755W/2
Date
1974
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1974.
  • Juillet-décembre 1974 : actes 29 à 61.
Résultat n°56
19 janvier 1904-9 mai 1911.

1 media

Cote
37J369
Date
1904-1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires, extraordinaires et...
  • 19 janvier 1904-9 mai 1911.
Résultat n°57
Janvier-mars 1983 : actes 1 à 43.

1 media

Cote
5755W/26
Date
1983
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1983.
  • Janvier-mars 1983 : actes 1 à 43.
Résultat n°58
Avril-Juin 1976 : actes 31 à 70.

1 media

Cote
5755W/6
Date
1976
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1976.
  • Avril-Juin 1976 : actes 31 à 70.
Résultat n°59
juin 1955 (pouvoirs).

1 media

Cote
37J53
Date
1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1955 (pouvoirs).
Résultat n°60
juin 1956.

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Cote
37J54
Date
1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1956.
Résultat n°61
juin 1935.

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Cote
37J24
Date
1935
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1935.
Résultat n°62
Environnement, développement économique, aménagement du territoire, tourisme, infrastructures, déplacements, éducation.

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Cote
6172W/3
Date
2015-2021
Lieu
RHONE
Type de document -
  • Contexte : 6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale,...

  • Instances et organismes extérieurs, représentation.
  • Environnement, développement économique, aménagement...
Résultat n°63
Janvier-mars 1976 : actes 1 à 30.

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Cote
5755W/5
Date
1976
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1976.
  • Janvier-mars 1976 : actes 1 à 30.
Résultat n°64
Octobre-décembre 1984 : actes 91 à 110.

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Cote
5755W/33
Date
1984
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1984.
  • Octobre-décembre 1984 : actes 91 à 110.
Résultat n°65
juin 1947 (pouvoirs de A à H).

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Cote
37J38
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1947 (pouvoirs de A à H).
Résultat n°66
juin 1950 (pouvoirs et publications légales).

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Cote
37J43
Date
1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1950 (pouvoirs et publications légales).
Résultat n°67
Janvier-juin 1982 : actes 1 à 72.

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Cote
5755W/24
Date
1982
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1982.
  • Janvier-juin 1982 : actes 1 à 72.
Résultat n°68
février-juin 1947.

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Cote
37J400
Date
1947-1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
  • Administration générale.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • février-juin 1947.
Résultat n°69
juin 1949 (pouvoirs).

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Cote
37J41
Date
1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1949 (pouvoirs).
Résultat n°70
septembre 1968.

1 media

Cote
37J67
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • septembre 1968.
Résultat n°71
octobre-novembre 1959.

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Cote
37J58
Date
1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • octobre-novembre 1959.
Résultat n°72
Avril-juin 1984 : actes 25 à 78.

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Cote
5755W/31
Date
1984
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1984.
  • Avril-juin 1984 : actes 25 à 78.
Résultat n°73
juin 1950-mai 1957.

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Cote
37J401
Date
1950-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
  • Administration générale.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • juin 1950-mai 1957.
Résultat n°74
Janvier-juin 1988 : actes 2 et 4 à 31.

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Cote
5755W/41
Date
1988
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1988.
  • Janvier-juin 1988 : actes 2 et 4 à 31.
Résultat n°75
Juillet-septembre 1978 : actes 93 à 118.

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Cote
5755W/15
Date
1978
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1978.
  • Juillet-septembre 1978 : actes 93 à 118.
Résultat n°76
27 avril 1914-16 juin 1924.

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Cote
37J334
Date
1914-1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie anonyme de touage et de remorquage de l'Yonne.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • 27 avril 1914-16 juin 1924.
Résultat n°77
mars 1946.

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Cote
37J71
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées des obligataires.
  • mars 1946.
Résultat n°78
mai 1957.

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Cote
37J55
Date
1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Assemblées générales.
  • Dossiers de séances.
  • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
  • mai 1957.
Résultat n°79
Octobre-décembre 1976 : actes 94 à 126.

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Cote
5755W/8
Date
1976
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL
  • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

  • 1976.
  • Octobre-décembre 1976 : actes 94 à 126.
Résultat n°80
Assemblées générales ordinaires des actionnaires.

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Cote
37J621
Date
1957-1959
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Union générale de transports internationaux.
  • Administration générale.
  • Assemblées générales ordinaires des actionnaires.