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143 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    juin 1964.

    Date

    1964

    Cote

    37J63

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1964.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  2. Résultat n°2

    6 juin 1929-20 juin 1939.

    Date

    1929-1939

    Cote

    37J557

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
    • Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires...
    • 6 juin 1929-20 juin 1939.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  3. Résultat n°3

    14 juin 1950-24 mai 1956.

    Date

    1950-1956

    Cote

    37J559

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
    • Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires...
    • 14 juin 1950-24 mai 1956.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  4. Résultat n°4
    Acte n°3.

    1 media

    Acte n°3.

    Date

    1988

    Cote

    5755W/43

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1988.
    • Acte n°3.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  5. Résultat n°5
    Juillet-décembre 1987 : actes 54 à 73.

    1 media

    Juillet-décembre 1987 : actes 54 à 73.

    Date

    1987

    Cote

    5755W/40

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1987.
    • Juillet-décembre 1987 : actes 54 à 73.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  6. Résultat n°6
    Juillet-septembre 1976 : actes 71 à 93.

    1 media

    Juillet-septembre 1976 : actes 71 à 93.

    Date

    1976

    Cote

    5755W/7

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1976.
    • Juillet-septembre 1976 : actes 71 à 93.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  7. Résultat n°7

    février-mars 1938.

    Date

    1938

    Cote

    37J69

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées des obligataires.
    • février-mars 1938.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  8. Résultat n°8

    juin 1965.

    Date

    1965

    Cote

    37J64

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1965.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  9. Résultat n°9

    Rapports présentés par le conseil.

    Date

    1891-1954

    Cote

    37J16

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Rapports présentés par le conseil.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  10. Résultat n°10

    Assemblées générales ordinaires des actionnaires : rapports imprimés et dactylographiés.

    Date

    1911-1964

    Cote

    37J396

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales ordinaires des actionnaires :...

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  11. Résultat n°11

    Activités.

    Date

    1930-1960

    Cote

    62J8

    • Contexte : 62J - Établissements Maréchal

    • Assemblées générales.
    • Activités.

    Producteur :

    Maréchal S.A. (entreprise).

  12. Résultat n°12

    mai 1913 (publications légales).

    Date

    1913

    Cote

    37J397

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
    • Administration générale.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • mai 1913 (publications légales).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  13. Résultat n°13
    Juillet-décembre 1979 : actes 110 à 165. Décisions d'agrément n°38 et n°65.

    1 media

    Juillet-décembre 1979 : actes 110 à 165. Décisions d'agrément n°38 et n°65.

    Date

    1979

    Cote

    5755W/19

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1979.
    • Juillet-décembre 1979 : actes 110 à 165. Décisions...

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  14. Résultat n°14

    juin 1954.

    Date

    1954

    Cote

    37J50

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1954.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  15. Résultat n°15

    Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux dactylographiés.

    Date

    1902-1912

    Cote

    37J387

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie « La Seine ».
    • Administration générale.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  16. Résultat n°16

    Assemblées générales ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux (décembre 1924, décembre 1931).

    Date

    1924-1931

    Cote

    37J577

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Société civile des porteurs d'obligations de la compagnie...
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  17. Résultat n°17

    mars-avril 1938.

    Date

    1938

    Cote

    37J25

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • mars-avril 1938.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  18. Résultat n°18

    juin 1951.

    Date

    1951

    Cote

    37J44

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1951.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  19. Résultat n°19
    Juillet-décembre 1989 : actes 68 à 73.

    1 media

    Juillet-décembre 1989 : actes 68 à 73.

    Date

    1989

    Cote

    5755W/45

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1989.
    • Juillet-décembre 1989 : actes 68 à 73.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  20. Résultat n°20

    juin 1962.

    Date

    1962

    Cote

    37J61

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1962.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  21. Résultat n°21
    Juillet-décembre 1985 : actes 67 à 108.

    1 media

    Juillet-décembre 1985 : actes 67 à 108.

    Date

    1985

    Cote

    5755W/35

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1985.
    • Juillet-décembre 1985 : actes 67 à 108.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  22. Résultat n°22

    7 mai 1912-17 juin 1919.

    Date

    1912-1919

    Cote

    37J370

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales ordinaires, extraordinaires et...
    • 7 mai 1912-17 juin 1919.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  23. Résultat n°23

    juin 1941 (pouvoirs).

    Date

    1941

    Cote

    37J28

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1941 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  24. Résultat n°24
    Janvier-mars 1978 : actes 1 à 34.

    1 media

    Janvier-mars 1978 : actes 1 à 34.

    Date

    1978

    Cote

    5755W/13

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1978.
    • Janvier-mars 1978 : actes 1 à 34.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  25. Résultat n°25

    juin 1955.

    Date

    1955

    Cote

    37J52

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1955.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  26. Résultat n°26
    Actes concernant le Crédit Agricole n°37 à 56.

    1 media

    Actes concernant le Crédit Agricole n°37 à 56.

    Date

    1986

    Cote

    5755W/38

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1986.
    • Actes concernant le Crédit Agricole n°37 à 56.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  27. Résultat n°27

    juin 1951 (pouvoirs).

    Date

    1951

    Cote

    37J45

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1951 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  28. Résultat n°28
    Avril-juin 1978 : actes 35 à 92.

    1 media

    Avril-juin 1978 : actes 35 à 92.

    Date

    1978

    Cote

    5755W/14

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1978.
    • Avril-juin 1978 : actes 35 à 92.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  29. Résultat n°29

    juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    37J68

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1969.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  30. Résultat n°30
    Avril-juin 1979 : actes 45 à 109.

    1 media

    Avril-juin 1979 : actes 45 à 109.

    Date

    1979

    Cote

    5755W/18

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1979.
    • Avril-juin 1979 : actes 45 à 109.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  31. Résultat n°31
    Juillet-septembre 1977 : actes 61 à 86.

    1 media

    Juillet-septembre 1977 : actes 61 à 86.

    Date

    1977

    Cote

    5755W/11

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1977.
    • Juillet-septembre 1977 : actes 61 à 86.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  32. Résultat n°32
    Janvier-juin 1987 : actes 1 à 53.

    1 media

    Janvier-juin 1987 : actes 1 à 53.

    Date

    1987

    Cote

    5755W/39

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1987.
    • Janvier-juin 1987 : actes 1 à 53.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  33. Résultat n°33

    juin 1943.

    Date

    1943

    Cote

    37J31

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1943.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  34. Résultat n°34
    Janvier-juin 1986 : actes 1 à 36 et 57 à 81.

    1 media

    Janvier-juin 1986 : actes 1 à 36 et 57 à 81.

    Date

    1986

    Cote

    5755W/36

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1986.
    • Janvier-juin 1986 : actes 1 à 36 et 57 à 81.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  35. Résultat n°35

    juin 1942 (pouvoirs).

    Date

    1942

    Cote

    37J30

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1942 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  36. Résultat n°36
    Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.

    1 media

    Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé publique, agriculture.

    Date

    2015-2021

    Cote

    6172W/2

    • Contexte : 6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale,...

    • Instances et organismes extérieurs, représentation.
    • Intégration sociale, habitat, enfance, famille, santé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  37. Résultat n°37

    juin 1949.

    Date

    1949

    Cote

    37J40

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1949.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  38. Résultat n°38
    Juillet-décembre 1988 : actes 32 à 70.

    1 media

    Juillet-décembre 1988 : actes 32 à 70.

    Date

    1988

    Cote

    5755W/42

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1988.
    • Juillet-décembre 1988 : actes 32 à 70.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  39. Résultat n°39

    Cahiers des feuilles de présence et des pouvoirs (décembre 1924, décembre 1931).

    Date

    1924-1931

    Cote

    37J578

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Société civile des porteurs d'obligations de la compagnie...
    • Cahiers des feuilles de présence et des pouvoirs (décembre...

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  40. Résultat n°40
    Juillet-septembre 1984 : actes 79 à 90 .

    1 media

    Juillet-septembre 1984 : actes 79 à 90 .

    Date

    1984

    Cote

    5755W/32

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1984.
    • Juillet-septembre 1984 : actes 79 à 90 .

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  41. Résultat n°41

    29 mai 1934-6 juillet 1946.

    Date

    1934-1946

    Cote

    37J355

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie fluviale du midi.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • 29 mai 1934-6 juillet 1946.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  42. Résultat n°42

    février 1938 (pouvoirs).

    Date

    1938

    Cote

    37J70

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées des obligataires.
    • février 1938 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  43. Résultat n°43
    Avril-juin 1983 : actes 44 à 89.

    1 media

    Avril-juin 1983 : actes 44 à 89.

    Date

    1983

    Cote

    5755W/27

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1983.
    • Avril-juin 1983 : actes 44 à 89.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  44. Résultat n°44

    juin 1952 (pouvoirs).

    Date

    1952

    Cote

    37J47

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1952 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  45. Résultat n°45

    mai 1953 (pouvoirs).

    Date

    1953

    Cote

    37J49

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • mai 1953 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  46. Résultat n°46

    juin 1944 (pouvoirs).

    Date

    1944

    Cote

    37J34

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1944 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  47. Résultat n°47

    juin 1943 (pouvoirs).

    Date

    1943

    Cote

    37J32

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1943 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  48. Résultat n°48
    Juillet-septembre 1983 : actes 90 à 109.

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    Juillet-septembre 1983 : actes 90 à 109.

    Date

    1983

    Cote

    5755W/28

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1983.
    • Juillet-septembre 1983 : actes 90 à 109.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  49. Résultat n°49

    juin 1941.

    Date

    1941

    Cote

    37J27

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1941.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  50. Résultat n°50

    Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires des actionnaires : procès-verbaux (18 juin 1932-5 mai 1952).

    Date

    1932-1952

    Cote

    37J584

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Société générale de matériel flottant.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales constitutive, ordinaires et extraordinaires...

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  51. Résultat n°51

    20 mai 1925-22 mars 1934.

    Date

    1925-1934

    Cote

    37J335

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie anonyme de touage et de remorquage de l'Yonne.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • 20 mai 1925-22 mars 1934.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  52. Résultat n°52

    juin 1942.

    Date

    1942

    Cote

    37J29

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1942.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  53. Résultat n°53

    juin 1966.

    Date

    1966

    Cote

    37J65

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1966.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  54. Résultat n°54
    Janvier-juin 1985 : actes 1 à 66.

    1 media

    Janvier-juin 1985 : actes 1 à 66.

    Date

    1985

    Cote

    5755W/34

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1985.
    • Janvier-juin 1985 : actes 1 à 66.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  55. Résultat n°55
    Juillet-décembre 1974 : actes 29 à 61.

    1 media

    Juillet-décembre 1974 : actes 29 à 61.

    Date

    1974

    Cote

    5755W/2

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1974.
    • Juillet-décembre 1974 : actes 29 à 61.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  56. Résultat n°56

    19 janvier 1904-9 mai 1911.

    Date

    1904-1911

    Cote

    37J369

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales ordinaires, extraordinaires et...
    • 19 janvier 1904-9 mai 1911.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  57. Résultat n°57
    Janvier-mars 1983 : actes 1 à 43.

    1 media

    Janvier-mars 1983 : actes 1 à 43.

    Date

    1983

    Cote

    5755W/26

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1983.
    • Janvier-mars 1983 : actes 1 à 43.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  58. Résultat n°58
    Avril-Juin 1976 : actes 31 à 70.

    1 media

    Avril-Juin 1976 : actes 31 à 70.

    Date

    1976

    Cote

    5755W/6

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1976.
    • Avril-Juin 1976 : actes 31 à 70.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  59. Résultat n°59

    juin 1955 (pouvoirs).

    Date

    1955

    Cote

    37J53

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1955 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  60. Résultat n°60

    juin 1956.

    Date

    1956

    Cote

    37J54

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1956.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  61. Résultat n°61

    juin 1935.

    Date

    1935

    Cote

    37J24

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1935.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  62. Résultat n°62
    Environnement, développement économique, aménagement du territoire, tourisme, infrastructures, déplacements, éducation.

    1 media

    Environnement, développement économique, aménagement du territoire, tourisme, infrastructures, déplacements, éducation.

    Date

    2015-2021

    Cote

    6172W/3

    • Contexte : 6172W - Département du Rhône - Assemblée départementale,...

    • Instances et organismes extérieurs, représentation.
    • Environnement, développement économique, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  63. Résultat n°63
    Janvier-mars 1976 : actes 1 à 30.

    1 media

    Janvier-mars 1976 : actes 1 à 30.

    Date

    1976

    Cote

    5755W/5

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1976.
    • Janvier-mars 1976 : actes 1 à 30.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  64. Résultat n°64
    Octobre-décembre 1984 : actes 91 à 110.

    1 media

    Octobre-décembre 1984 : actes 91 à 110.

    Date

    1984

    Cote

    5755W/33

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1984.
    • Octobre-décembre 1984 : actes 91 à 110.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  65. Résultat n°65

    juin 1947 (pouvoirs de A à H).

    Date

    1947

    Cote

    37J38

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1947 (pouvoirs de A à H).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  66. Résultat n°66

    juin 1950 (pouvoirs et publications légales).

    Date

    1950

    Cote

    37J43

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1950 (pouvoirs et publications légales).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  67. Résultat n°67
    Janvier-juin 1982 : actes 1 à 72.

    1 media

    Janvier-juin 1982 : actes 1 à 72.

    Date

    1982

    Cote

    5755W/24

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1982.
    • Janvier-juin 1982 : actes 1 à 72.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  68. Résultat n°68

    février-juin 1947.

    Date

    1947-1947

    Cote

    37J400

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
    • Administration générale.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • février-juin 1947.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  69. Résultat n°69

    juin 1949 (pouvoirs).

    Date

    1949

    Cote

    37J41

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1949 (pouvoirs).

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  70. Résultat n°70

    septembre 1968.

    Date

    1968

    Cote

    37J67

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • septembre 1968.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  71. Résultat n°71

    octobre-novembre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    37J58

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • octobre-novembre 1959.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  72. Résultat n°72
    Avril-juin 1984 : actes 25 à 78.

    1 media

    Avril-juin 1984 : actes 25 à 78.

    Date

    1984

    Cote

    5755W/31

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1984.
    • Avril-juin 1984 : actes 25 à 78.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  73. Résultat n°73

    juin 1950-mai 1957.

    Date

    1950-1957

    Cote

    37J401

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie lyonnaise de navigation et remorquage.
    • Administration générale.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • juin 1950-mai 1957.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  74. Résultat n°74
    Janvier-juin 1988 : actes 2 et 4 à 31.

    1 media

    Janvier-juin 1988 : actes 2 et 4 à 31.

    Date

    1988

    Cote

    5755W/41

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1988.
    • Janvier-juin 1988 : actes 2 et 4 à 31.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  75. Résultat n°75
    Juillet-septembre 1978 : actes 93 à 118.

    1 media

    Juillet-septembre 1978 : actes 93 à 118.

    Date

    1978

    Cote

    5755W/15

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1978.
    • Juillet-septembre 1978 : actes 93 à 118.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  76. Résultat n°76

    27 avril 1914-16 juin 1924.

    Date

    1914-1924

    Cote

    37J334

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie anonyme de touage et de remorquage de l'Yonne.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • 27 avril 1914-16 juin 1924.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  77. Résultat n°77

    mars 1946.

    Date

    1946

    Cote

    37J71

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées des obligataires.
    • mars 1946.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  78. Résultat n°78

    mai 1957.

    Date

    1957

    Cote

    37J55

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
    • Administration générale.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séances.
    • Dossiers des assemblées générales ordinaires et extraordinaires...
    • mai 1957.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)

  79. Résultat n°79
    Octobre-décembre 1976 : actes 94 à 126.

    1 media

    Octobre-décembre 1976 : actes 94 à 126.

    Date

    1976

    Cote

    5755W/8

    • Contexte : 5755W - Tribunal d'instance de Lyon - Actes de dépôt...

    • 1976.
    • Octobre-décembre 1976 : actes 94 à 126.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)

  80. Résultat n°80

    Assemblées générales ordinaires des actionnaires.

    Date

    1957-1959

    Cote

    37J621

    • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

    • Union générale de transports internationaux.
    • Administration générale.
    • Assemblées générales ordinaires des actionnaires.

    Producteur :

    Compagnie générale de navigation Le Havre-Paris-Lyon-Marseille (Lyon, Rhône, France)