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Résultat n°1
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.

Date

1972-1991

Cote

4794W/3

Résultat n°2
Experts judiciaires.

1 media

Experts judiciaires.

Date

2001-2008

Cote

5518W/1

Résultat n°3
2005-2006.

1 media

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

5390W/9

Résultat n°4
Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

1 media

Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.

Date

1994-2003

Cote

5016W/3

Résultat n°5
2005.

1 media

2005.

Date

2005

Cote

5390W/15

Résultat n°6
Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

1 media

Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

Date

2003

Cote

5016W/10

Résultat n°7
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

1 media

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

Date

2005

Cote

5390W/16

Résultat n°8
Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités des cabinets pour le barreau de Lyon (2001). Inspection comptabilité des avocats du ressort (2002). Inspection annuelle de la comptabilité des avocats de Lyon (2002). Dossier global sur la vérification de la comptabilité des avocats extérieurs au Barreau de Lyon (St Etienne, Villefranche, Belley) pour 2001.

1 media

Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités des cabinets pour le barreau de Lyon (2001). Inspection comptabilité des avocats du ressort (2002). Inspection annuelle de la comptabilité des avocats de Lyon (2002). Dossier global sur la vérification de la comptabilité des avocats extérieurs au Barreau de Lyon (St Etienne, Villefranche, Belley) pour 2001.

Date

1995-2002

Cote

5016W/1

Résultat n°9
2006-2007.

1 media

2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

5648W/8

Résultat n°10
Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires : Inspections périodiques des greffes des tribunaux de commerce (2001). Constitution d'une SCP de greffiers du tribunal de commerce de Roanne. Réforme des tribunaux de commerce. Modifications de la répartition des parts d'une SCP. Liquidation judiciaire. Circulaire relative à l'entrée en vigueur de la loi n°2003-7 du 03.01.2003 modifiant le livre VIII du Code de Commerce. Commission nationale d'inscription des administrateurs judiciaires. Suspension provisoire d'un mandataire judiciaire.

1 media

Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires : Inspections périodiques des greffes des tribunaux de commerce (2001). Constitution d'une SCP de greffiers du tribunal de commerce de Roanne. Réforme des tribunaux de commerce. Modifications de la répartition des parts d'une SCP. Liquidation judiciaire. Circulaire relative à l'entrée en vigueur de la loi n°2003-7 du 03.01.2003 modifiant le livre VIII du Code de Commerce. Commission nationale d'inscription des administrateurs judiciaires. Suspension provisoire d'un mandataire judiciaire.

Date

2001-2003

Cote

5016W/12

Résultat n°11
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

Date

2000-2007

Cote

5390W/20

Résultat n°12
Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

1 media

Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

Date

2001-2008

Cote

5518W/6

Résultat n°13
Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

1 media

Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

Date

1983-1987

Cote

268J6

Résultat n°14
Bourg-en-Bresse.

1 media

Bourg-en-Bresse.

Date

2005-2006

Cote

5390W/6

Résultat n°15
Contenu nominatif.

1 media

Contenu nominatif.

Date

1989-1997

Cote

4794W/6

Résultat n°16
Villefranche-sur-Saône.

1 media

Villefranche-sur-Saône.

Date

2005-2006

Cote

5390W/8

Résultat n°17
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

Date

2001-2006

Cote

5390W/22

Résultat n°18
François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.

2 lots 2 medias

François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.

Date

s.d., ca. 1891

Cote

5Fi54

Résultat n°19
Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.

1 media

Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.

Date

1996-2002

Cote

5016W/7

Résultat n°20
2005-2007.

1 media

2005-2007.

Date

2005-2007

Cote

5648W/5