AVOCAT - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Contenu nominatif.	Cote 4794W/3	Date 1972-1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,... Contenu nominatif.
Résultat n°2	1 media	Experts judiciaires.	Cote 5518W/1	Date 2001-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions... Experts judiciaires.
Résultat n°3	1 media	2005-2006.	Cote 5390W/9	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Notaires. Lyon. 2005-2006.
Résultat n°4	1 media	Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de la comptabilité des Avoués pour 2002. SCP. Huissiers de justice : Cession de parts d'une SCP. Constitution d'une SCP. Projet de nomination d'huissier et suppression de l'office de Lamure-sur-Azergues. Absence d'un huissier de justice. Demande d'honorariat d'un huissier.	Cote 5016W/3	Date 1994-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers. Avoués : Cession de parts d'une SCP. Vérification de...
Résultat n°5	1 media	2005.	Cote 5390W/15	Date 2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Huissiers. 2005.
Résultat n°6	1 media	Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).	Cote 5016W/10	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers. Notaires. Démission. Demande de suppression de l'office de Saint...
Résultat n°7	1 media	Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.	Cote 5390W/16	Date 2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°8	1 media	Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités des cabinets pour le barreau de Lyon (2001). Inspection comptabilité des avocats du ressort (2002). Inspection annuelle de la comptabilité des avocats de Lyon (2002). Dossier global sur la vérification de la comptabilité des avocats extérieurs au Barreau de Lyon (St Etienne, Villefranche, Belley) pour 2001.	Cote 5016W/1	Date 1995-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Professions réglementées, avocats : dossiers disciplinaires. Plaintes. Poursuites disciplinaires. Contrôle des comptabilités...
Résultat n°9	1 media	2006-2007.	Cote 5648W/8	Date 2006-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées... Notaires. 2006-2007.
Résultat n°10	1 media	Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires judiciaires : Inspections périodiques des greffes des tribunaux de commerce (2001). Constitution d'une SCP de greffiers du tribunal de commerce de Roanne. Réforme des tribunaux de commerce. Modifications de la répartition des parts d'une SCP. Liquidation judiciaire. Circulaire relative à l'entrée en vigueur de la loi n°2003-7 du 03.01.2003 modifiant le livre VIII du Code de Commerce. Commission nationale d'inscription des administrateurs judiciaires. Suspension provisoire d'un mandataire judiciaire.	Cote 5016W/12	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Tribunaux de commerce, administrateurs et mandataires...
Résultat n°11	1 media	Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.	Cote 5390W/20	Date 2000-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Vie des offices. Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°12	1 media	Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.	Cote 5518W/6	Date 2001-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions... Notaires. Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...
Résultat n°13	1 media	Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.	Cote 268J6	Date 1983-1987	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 268J - Première défense de Klaus Barbie assurée par... Alain de la Servette, avocat de Klaus Barbie. Presse. Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.
Résultat n°14	1 media	Bourg-en-Bresse.	Cote 5390W/6	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Notaires. Bourg-en-Bresse.
Résultat n°15	1 media	Contenu nominatif.	Cote 4794W/6	Date 1989-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,... Contenu nominatif.
Résultat n°16	1 media	Villefranche-sur-Saône.	Cote 5390W/8	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Notaires. Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°17	1 media	Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.	Cote 5390W/22	Date 2001-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Vie des offices. Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°18	2 lots 2 medias	François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.	Cote 5Fi54	Date s.d., ca. 1891	Lieu -	Type de document ESTAMPE
		Contexte : 5Fi - Dessins et estampes de dimensions égales ou inférieures... François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme...
Résultat n°19	1 media	Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.	Cote 5016W/7	Date 1996-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5016W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle des professions... Officiers ministériels, contrôle et discipline : dossiers. Notaires. Comportement. Cession de parts. Cession d'un office....
Résultat n°20	1 media	2005-2007.	Cote 5648W/5	Date 2005-2007	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées... Avocats. 2005-2007.

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Contenu nominatif.

Experts judiciaires.

2005-2006.

2005.

Démission. Demande de suppression de l'office de Saint Tivier sur Moignans (01).

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

2006-2007.

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

Articles rassemblés par Maître Robert Boyer.

Bourg-en-Bresse.

Contenu nominatif.

Villefranche-sur-Saône.

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

François-Marie Thévenet (1845-1910), avocat, homme politique, député et sénateur, ministre de la justice et des cultes.

Comportement. Cession de parts. Cession d'un office. Décès d'un notaire. Nomination. Projet de cession de parts. Demande de retrait. Augmentation de capital.

2005-2007.