Acte sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Juin-septembre 1965.	Cote 06713, 3Q9/462	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Actes et baux sous seing privé déposés. Juin-septembre 1965.
Résultat n°2	1 media	25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).	Cote 04660, 3Q6/324	Date 1903-1910	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Belleville. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).
Résultat n°3	1 media	14-30 avril 1964.	Cote 35868, 3Q59/795	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 14-30 avril 1964.
Résultat n°4	1 media	18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).	Cote 06613, 3Q9/385	Date 1863-1865	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).
Résultat n°5	1 media	2-10 mai 1962.	Cote 20536, 3Q32/883	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de... 2-10 mai 1962.
Résultat n°6	1 media	27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).	Cote 05491, 3Q7/303	Date 1903-1909	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).
Résultat n°7	1 media	Avril 1922.	Cote 20128, 3Q32/478	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 2e arrondissement. Avril 1922.
Résultat n°8	1 media	2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).	Cote 10482, 3Q17/158	Date 1817	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).
Résultat n°9	1 media	1928.	Cote 31898, 3Q50/303	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1928.
Résultat n°10	2 lots 104 medias	5 octobre 1762-22 juin 1764.	Cote 00453, 10C410	Date 1762-1764	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 octobre 1762-22 juin 1764.
Résultat n°11	1 media	Janvier 1921.	Cote 17983, 3Q31/356	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Janvier 1921.
Résultat n°12	1 media	5-14 août 1969.	Cote 36104, 3Q59/1031	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 5-14 août 1969.
Résultat n°13	2 lots 116 medias	12 septembre 1731-23 juin 1733.	Cote 01410, 10C1303	Date 1731-1733	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Millery. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Résultat n°14	1 media	19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).	Cote 33042, 3Q53/231	Date 1877-1879	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP). 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Résultat n°15	2 lots 28 medias	2 avril 1715-5 décembre 1717.	Cote 00006, 10C4	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°16	1 media	Juin 1930.	Cote 22392, 3Q33/263	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juin 1930.
Résultat n°17	1 media	Février 1932.	Cote 34928, 3Q58/73	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AJ. Actes et baux sous seing privé déposés. Février 1932.
Résultat n°18	1 media	6 mai-juin 1964.	Cote 29610, 3Q46/191	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 6 mai-juin 1964.
Résultat n°19	1 media	28-30 octobre 1968.	Cote 36049, 3Q59/976	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 28-30 octobre 1968.
Résultat n°20	1 media	5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).	Cote 25515, 3Q40/159	Date 1862-1864	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Monsols. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

Résultats de la recherche

Juin-septembre 1965.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14-30 avril 1964.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2-10 mai 1962.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1922.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1928.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 octobre 1762-22 juin 1764.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Janvier 1921.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5-14 août 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 septembre 1731-23 juin 1733.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 avril 1715-5 décembre 1717.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Juin 1930.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Février 1932.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 mai-juin 1964.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28-30 octobre 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre