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613 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/168

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Vaux-en-Velin.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    6313W/218

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Givors à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Année 1991.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    FAL-GUR.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/30

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • FAL-GUR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    BRE-CLO.

    Date

    1992

    Cote

    6297W/6

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1992.
    • BRE-CLO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Grigny.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/64

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Grigny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    GOD-KOS.

    Date

    2002

    Cote

    6297W/85

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • GOD-KOS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/36

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Corbas.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    SAB-ZUM.

    Date

    1993

    Cote

    6297W/18

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1993.
    • SAB-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    EDM-GRU.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/114

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • EDM-GRU.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/140

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Saint-Laurent-de-Chamousset.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    GIB-ING.

    Date

    2006

    Cote

    6298W/67

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2006.
    • GIB-ING.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    CHA-CUL.

    Date

    2007

    Cote

    6297W/135

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • CHA-CUL.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    POI-RUD.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/118

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • POI-RUD.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    PER-RIV.

    Date

    2003

    Cote

    6297W/97

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2003.
    • PER-RIV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    DAN-IVA.

    Date

    2013

    Cote

    6297W/193

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2013.
    • DAN-IVA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/174

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Villeurbanne.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Avant remaniement.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/24

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Charly.
    • Avant remaniement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    TAR-ZUM.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/34

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • TAR-ZUM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    COL-EST.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/29

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • COL-EST.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Villechenève.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/172

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Villechenève.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Millery.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/100

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Millery.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    BOC-CLO.

    Date

    2002

    Cote

    6298W/25

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2002.
    • BOC-CLO.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/45

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Decines-Charpieu.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    DAB-GUI.

    Date

    1999

    Cote

    6298W/9

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1999.
    • DAB-GUI.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    ADJ-BEZ.

    Date

    2010

    Cote

    6298W/108

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • ADJ-BEZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Tassin-la-Demi-Lune.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/162

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Tassin-la-Demi-Lune.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    6313W/234

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
    • Année 1991.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Partie 3.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/255

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Révisions des évaluations des PB et PNB (6037-NM).
    • Lyon 6.
    • Partie 3.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    SCH-ZIM.

    Date

    2008

    Cote

    6298W/96

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • SCH-ZIM.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    DAN-HON.

    Date

    2012

    Cote

    6297W/189

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2012.
    • DAN-HON.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    HAM-LAV.

    Date

    2010

    Cote

    6297W/176

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • HAM-LAV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    DOD-FUS.

    Date

    2007

    Cote

    6297W/137

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • DOD-FUS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    COQ-DUY.

    Date

    1994

    Cote

    6297W/21

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1994.
    • COQ-DUY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Partie 2.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/8

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Brindas.
    • Partie 2.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Sections AB à AH.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/28

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Chassieu.
    • Sections AB à AH.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/233

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
    • Année 1990.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Marennes.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/94

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Marennes.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    DAC-DER.

    Date

    2008

    Cote

    6297W/148

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • DAC-DER.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    GEN-JUV.

    Date

    2000

    Cote

    6297W/69

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2000.
    • GEN-JUV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Villeurbanne partie 2 à Chaponnay.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/262

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Révisions des évaluations des PB et PNB (6037-NM).
    • Divers.
    • Villeurbanne partie 2 à Chaponnay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  41. Résultat n°41

    Année 1983.

    Date

    1983

    Cote

    6313W/222

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Jonage à Saint-Didier-sous-Riverie.
    • Année 1983.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Ampuis à Givors, année 1982.

    Date

    1982

    Cote

    6313W/200

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Ampuis à Givors, année 1982.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/23

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  44. Résultat n°44

    Vaugneray.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/24

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  45. Résultat n°45

    FRA-GUY.

    Date

    2008

    Cote

    6297W/150

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2008.
    • FRA-GUY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  46. Résultat n°46

    MAG-ORY.

    Date

    2004

    Cote

    6298W/45

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2004.
    • MAG-ORY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Saint-Clément-les-Places à Yzeron, année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    6313W/227

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Clément-les-Places à Yzeron, année 1993.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  48. Résultat n°48

    Avant remaniement.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/43

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Dardilly.
    • Avant remaniement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Année 1987.

    Date

    1987

    Cote

    6313W/230

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or à Yzeron.
    • Année 1987.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    LAB-MAZ.

    Date

    2006

    Cote

    6297W/127

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2006.
    • LAB-MAZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  51. Résultat n°51

    Ternay.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/163

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Ternay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  52. Résultat n°52

    Les Haies à Les Halles.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/65

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Les Haies à Les Halles.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  53. Résultat n°53

    MOL-PEY.

    Date

    2007

    Cote

    6298W/82

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2007.
    • MOL-PEY.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  54. Résultat n°54

    Partie 1.

    Date

    1982

    Cote

    6355W/4

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1982.
    • Taxe d'habitation.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  55. Résultat n°55

    DUF-GAL.

    Date

    2010

    Cote

    6298W/112

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • DUF-GAL.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  56. Résultat n°56

    JAC-KLE.

    Date

    2006

    Cote

    6298W/68

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2006.
    • JAC-KLE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  57. Résultat n°57

    Vernaison.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/171

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Vernaison.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  58. Résultat n°58

    JAC-PUV.

    Date

    2012

    Cote

    6297W/190

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2012.
    • JAC-PUV.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  59. Résultat n°59

    DEB-DUF.

    Date

    2009

    Cote

    6298W/100

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2009.
    • DEB-DUF.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    ADJ-BEZ.

    Date

    2005

    Cote

    6298W/49

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • ADJ-BEZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    BIO-CHA.

    Date

    2005

    Cote

    6298W/50

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • BIO-CHA.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  62. Résultat n°62

    Après remaniement.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/102

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Mions.
    • Après remaniement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Lissieu.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/76

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Lissieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  64. Résultat n°64

    Année 1983.

    Date

    1983

    Cote

    6313W/182

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Récapitulatifs des PB (6034-NM) et PNB (6035-NM).
    • Albigny à Sathonay ; Lyon 1 à Lyon 9.
    • Année 1983.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  65. Résultat n°65

    Sections AN à AZ.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/78

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Loire-sur-Rhône.
    • Sections AN à AZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  66. Résultat n°66

    DOD-FUS.

    Date

    2010

    Cote

    6297W/174

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • DOD-FUS.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  67. Résultat n°67

    BLA-CAR.

    Date

    2005

    Cote

    6297W/111

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2005.
    • BLA-CAR.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  68. Résultat n°68

    Partie 1.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/22

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Charbonnières-les-Bains.
    • Partie 1.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  69. Résultat n°69

    Thurins.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/14

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe foncière.
    • Thurins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  70. Résultat n°70

    Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    1990

    Cote

    6355W/22

    • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1990.
    • Taxe d'habitation.
    • Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  71. Résultat n°71

    JEG-LUI.

    Date

    2010

    Cote

    6298W/114

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2010.
    • JEG-LUI.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  72. Résultat n°72

    Riverie, Rontalon et Sain-Bel.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/120

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Riverie, Rontalon et Sain-Bel.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  73. Résultat n°73

    Sections AV à BK.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/62

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Givors.
    • Sections AV à BK.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  74. Résultat n°74

    MAG-RUE.

    Date

    2011

    Cote

    6298W/122

    • Contexte : 6298W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 2011.
    • MAG-RUE.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  75. Résultat n°75

    HAT-MIZ.

    Date

    1995

    Cote

    6297W/31

    • Contexte : 6297W - Direction régionale des finances publiques...

    • Année 1995.
    • HAT-MIZ.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  76. Résultat n°76

    Colombier-Saugnieu.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/33

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Colombier-Saugnieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  77. Résultat n°77

    Partie 2, sections 3 et 4.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/242

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Révisions des évaluations des PB et PNB (6037-NM).
    • Classement par sections.
    • Partie 2, sections 3 et 4.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  78. Résultat n°78

    Chevinay.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/31

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Chevinay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  79. Résultat n°79

    Grezieu à Lentilly.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/258

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Révisions des évaluations des PB et PNB (6037-NM).
    • Divers.
    • Grezieu à Lentilly.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  80. Résultat n°80

    Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/154

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...

    • Etats de section (6003-NM).
    • Saint-Symphorien-d'Ozon.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques