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  1. Résultat n°1
    Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    1 media

    Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W2

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé.

    1 media

    Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W3

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Centre hospitalier de Belleville.

    1 media

    Centre hospitalier de Belleville.

    Date

    1290-1990

    Cote

    HDEPOT/Belleville

    • Contexte : Centre hospitalier de Belleville.

    Producteur :

    Centre hospitalier de Belleville (Belleville, Rhône)

  5. Résultat n°5

    Belleville-en-Beaujolais.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W175

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Belleville-en-Beaujolais.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6
    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Date

    2006-2012

    Cote

    6269W1

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Ambérieux-d'Azergues à Blacé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière