Bureau de Condrieu

Résultat n°1

2 lots 105 medias
4 mai 1770-9 août 1773.

Date

1770-1773

Cote

00784, 10C712
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Centième denier.
- 4 mai 1770-9 août 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

1 media
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

Date

An VI-An VII

Cote

06005, 3Q8/182
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

1 media
31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

Date

1895

Cote

06046, 3Q8/223
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

1 media
19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

Date

1912-1913

Cote

05952, 3Q8/139
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

1 media
31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

Date

1807-1808

Cote

05835, 3Q8/22
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

1 media
20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

Date

1876-1879

Cote

05983, 3Q8/169
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 56 medias
Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

Date

An X-1812

Cote

06200, 3Q8/357
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°8

1 media
21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

Date

1879-1885

Cote

05984, 3Q8/170
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes sous seing privé (ASSP).
- 21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

1 media
11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

Date

1807

Cote

05834, 3Q8/21
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 11 février-30 octobre 1807 (volume 92).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°10

2 lots 206 medias
4 juin 1822-22 septembre 1833.

Date

1822-1833

Cote

06137, 3Q8/301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des contrats de mariage.
- 4 juin 1822-22 septembre 1833.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

1 media
18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

Date

1920-1921

Cote

05961, 3Q8/148
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 104 medias
23 mai 1771-22 février 1772.

Date

1771-1772

Cote

00732, 10C663
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 23 mai 1771-22 février 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

1 media
Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

Date

1888-1937

Cote

06223, 3Q8/377
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Sommier des baux et concessions : livre journal de...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 105 medias
26 mai 1780-1er juin 1782.

Date

1780-1782

Cote

00788, 10C716
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Centième denier.
- 26 mai 1780-1er juin 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

1 media
20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

Date

1889

Cote

05920, 3Q8/107
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 20 janvier-17 août 1889 (volume 180).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

1 media
4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

Date

1861-1862

Cote

05879, 3Q8/66
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 105 medias
28 octobre 1767-6 décembre 1775.

Date

1767-1775

Cote

00764, 10C693
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 28 octobre 1767-6 décembre 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 104 medias
10 janvier 1735-4 janvier 1736.

Date

1735-1736

Cote

00697, 10C628
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 10 janvier 1735-4 janvier 1736.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

1 media
Volume 1.

Date

1866

Cote

06154, 3Q8/313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Répertoire général.
- Volume 1.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

1 media
9 février-23 novembre 1911 (volume 210).

Date

1911

Cote

05950, 3Q8/137
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 9 février-23 novembre 1911 (volume 210).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

1 media
23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).

Date

1884-1885

Cote

06037, 3Q8/214
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 23 juillet 1884-8 octobre 1885 (volume 59).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

1 media
13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).

Date

An VI- An VII

Cote

05820, 3Q8/7
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 13 prairial an VI-17 pluviôse an VII (volume 77).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

1 media
19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).

Date

1875-1876

Cote

06031, 3Q8/208
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 19 avril 1875-8 juillet 1876 (volume 53).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

2 lots 104 medias
21 septembre 1752-9 novembre 1753.

Date

1752-1753

Cote

00714, 10C645
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 21 septembre 1752-9 novembre 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 53 medias
27 septembre 1749-26 septembre 1757.

Date

1749-1757

Cote

00761, 10C690
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 27 septembre 1749-26 septembre 1757.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

1 media
1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).

Date

1806-1807

Cote

05833, 3Q8/20
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er juillet 1806-11 février 1807 (volume 91).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

2 lots 104 medias
1er décembre 1754-4 décembre 1755.

Date

1754-1755

Cote

00716, 10C647
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1er décembre 1754-4 décembre 1755.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

1 media
30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).

Date

1905-1906

Cote

05942, 3Q8/129
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 30 mars 1905-10 janvier 1906 (volume 202).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

1 media
1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).

Date

1922-1923

Cote

05963, 3Q8/150
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 1er mai 1922-16 février 1923 (volume 223).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

2 lots 25 medias
1er février 1790-11 février 1791.

Date

1790-1791

Cote

00769, 10C698
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Insinuation suivant le tarif.
- 1er février 1790-11 février 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 104 medias
8 juin 1763-29 mai 1764.

Date

1763-1764

Cote

00725, 10C656
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 8 juin 1763-29 mai 1764.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 85 medias
1er janvier 1751-1er octobre 1790.

Date

1751-1790

Cote

00814, 10C737
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1751-1er octobre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

1 media
10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).

Date

1904-1905

Cote

05941, 3Q8/128
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 10 juin 1904-30 mars 1905 (volume 201).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

1 media
19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).

Date

1879-1880

Cote

06034, 3Q8/211
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 19 mai 1879-17 août 1880 (volume 56).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

1 media
17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).

Date

1900

Cote

05936, 3Q8/123
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 17 mars-22 octobre 1900 (volume 196).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).

Date

1877-1879

Cote

06033, 3Q8/210
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des déclarations de mutations par décès.
- Déclarations de mutations par décès.
- 10 octobre 1877-19 mai 1879 (volume 55).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

2 lots 104 medias
20 octobre 1729-27 juillet 1730.

Date

1729-1730

Cote

00691, 10C622
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 20 octobre 1729-27 juillet 1730.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 201 medias
Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).

Date

1820-1826

Cote

06098, 3Q8/271
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des vendeurs.
- Tables principales.
- Janvier 1820-août 1826 ([volume 7]).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

1 media
8 février-14 août 1876 (volume 157).

Date

1876

Cote

05897, 3Q8/84
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Registres des actes civils publics (ACP).
- 8 février-14 août 1876 (volume 157).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

2 lots 14 medias
27 août 1714-12 avril 1715.

Date

1714-1715

Cote

00752, 10C682
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
- 27 août 1714-12 avril 1715.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

4 mai 1770-9 août 1773.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

31 janvier-31 décembre 1895 (volume 68).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

19 août 1912-16 mai 1913 (volume 212).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

31 octobre 1807-30 juin 1808 (volume 93).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

20 janvier 1876-21 juin 1879 (volume 17).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des inventaires après décès. 4 frimaire an X-1er décembre 1812.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

21 juin 1879-15 octobre 1885 (volume 18).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

11 février-30 octobre 1807 (volume 92).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 juin 1822-22 septembre 1833.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

18 novembre 1920-8 août 1921 (volume 221).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

23 mai 1771-22 février 1772.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

26 mai 1780-1er juin 1782.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

20 janvier-17 août 1889 (volume 180).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

4 mai 1861-5 août 1862 (volume 139).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre