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  1. Résultat n°1
    Janvier 1839-septembre 1865.

    2 lots 47 medias

    Janvier 1839-septembre 1865.

    Date

    1839-1865

    Cote

    24406, 3Q37/174

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Janvier 1839-septembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    14 juin-25novembre .

    1 media

    14 juin-25novembre .

    Date

    1911

    Cote

    24309, 3Q37/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 14 juin-25novembre .

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    1 media

    2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    Date

    1969

    Cote

    24379, 3Q37/149

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    11 juin-18 octobre 1915.

    1 media

    11 juin-18 octobre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24323, 3Q37/94

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 11 juin-18 octobre 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    18 septembre 1893-17 mai 1894.

    1 media

    18 septembre 1893-17 mai 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    24273, 3Q37/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 18 septembre 1893-17 mai 1894.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    1 media

    26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    Date

    1964

    Cote

    24385, 3Q37/154

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

    1 media

    26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

    Date

    1964

    Cote

    24361, 3Q37/130

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    4 août-14 novembre 1916.

    1 media

    4 août-14 novembre 1916.

    Date

    1916

    Cote

    24330, 3Q37/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 4 août-14 novembre 1916.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    5 septembre 1899-9 mars 1900.

    1 media

    5 septembre 1899-9 mars 1900.

    Date

    1899-1900

    Cote

    24283, 3Q37/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 5 septembre 1899-9 mars 1900.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Janvier-novembre 1866 (volume 4).

    2 lots 42 medias

    Janvier-novembre 1866 (volume 4).

    Date

    1866

    Cote

    24408, 3Q37/176

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs : tables principales.
    • Janvier-novembre 1866 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    8 février-11 juin 1915.

    1 media

    8 février-11 juin 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24321, 3Q37/92

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 8 février-11 juin 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    3 octobre-27 décembre 1918.

    1 media

    3 octobre-27 décembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    24351, 3Q37/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 3 octobre-27 décembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    1 media

    14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    Date

    1965-1966

    Cote

    24388, 3Q37/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    28 octobre 1909-15 mars 1910.

    1 media

    28 octobre 1909-15 mars 1910.

    Date

    1909-1910

    Cote

    24305, 3Q37/76

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 28 octobre 1909-15 mars 1910.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    2 lots 19 medias

    Table alphabétique des testaments, donations et dispositions éventuelles.

    Date

    1859-1863

    Cote

    24410, 3Q37/178

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Table alphabétique des testaments, donations et dispositions...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    21 décembre 1881-8 juin 1882.

    1 media

    21 décembre 1881-8 juin 1882.

    Date

    1881-1882

    Cote

    24251, 3Q37/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 21 décembre 1881-8 juin 1882.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    1 media

    28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    Date

    1948

    Cote

    24232, 3Q37/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    1 media

    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    Date

    1967

    Cote

    24395, 3Q37/164

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    1 media

    27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    Date

    1966

    Cote

    24391, 3Q37/160

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

    1 media

    1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

    Date

    1969

    Cote

    24381, 3Q37/151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    8 février-11 juin 1915.

    1 media

    8 février-11 juin 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24320, 3Q37/91

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 8 février-11 juin 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).

    1 media

    1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).

    Date

    1964

    Cote

    24360, 3Q37/129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 1er juin-20 août 1964 : actes n° 1-463 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).

    1 media

    4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).

    Date

    1965

    Cote

    24363, 3Q37/132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 4 janvier-9 mars 1965 : actes n° 1-437 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    2 lots 182 medias

    Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    Date

    1861-1866

    Cote

    24409, 3Q37/177

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    4 juin-29 octobre 1903.

    1 media

    4 juin-29 octobre 1903.

    Date

    1903

    Cote

    24291, 3Q37/62

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 4 juin-29 octobre 1903.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    17 décembre 1878-7 juin 1879.

    1 media

    17 décembre 1878-7 juin 1879.

    Date

    1878-1879

    Cote

    24246, 3Q37/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 17 décembre 1878-7 juin 1879.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume 10).

    1 media

    27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume 10).

    Date

    1966

    Cote

    24370, 3Q37/139

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 27 juin-24 octobre 1966 : actes n° 727-1192 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    29 mars-21 août 1912.

    1 media

    29 mars-21 août 1912.

    Date

    1912

    Cote

    24311, 3Q37/82

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 29 mars-21 août 1912.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    7 juin-22 décembre 1879.

    1 media

    7 juin-22 décembre 1879.

    Date

    1879

    Cote

    24247, 3Q37/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 7 juin-22 décembre 1879.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    20 février-27 novembre 1895.

    1 media

    20 février-27 novembre 1895.

    Date

    1895

    Cote

    24275, 3Q37/47

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 20 février-27 novembre 1895.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    16 août-30 octobre 1968 (volume 15).

    1 media

    16 août-30 octobre 1968 (volume 15).

    Date

    1968

    Cote

    24398, 3Q37/167

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 16 août-30 octobre 1968 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    29 octobre 1903-9 avril 1904.

    1 media

    29 octobre 1903-9 avril 1904.

    Date

    1903-1904

    Cote

    24292, 3Q37/63

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 29 octobre 1903-9 avril 1904.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    21 juin-24 décembre 1875.

    1 media

    21 juin-24 décembre 1875.

    Date

    1875

    Cote

    24239, 3Q37/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 21 juin-24 décembre 1875.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198 (volume 2 bis).

    1 media

    1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198 (volume 2 bis).

    Date

    1964

    Cote

    24362, 3Q37/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 1 juin-30 décembre 1964 : actes n° 916-1054 et 1-198...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    8 mai-4 août 1916.

    1 media

    8 mai-4 août 1916.

    Date

    1916

    Cote

    24328, 3Q37/99

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 8 mai-4 août 1916.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    4 août-19 octobre 1916.

    1 media

    4 août-19 octobre 1916.

    Date

    1916

    Cote

    24331, 3Q37/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 4 août-19 octobre 1916.

    Producteur :

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  37. Résultat n°37
    26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume 9).

    1 media

    26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume 9).

    Date

    1966

    Cote

    24369, 3Q37/138

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 26 février-24 juin 1966 : actes n° 347-726 (volume...

    Producteur :

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  38. Résultat n°38
    21 juin 1889-18 janvier 1890.

    1 media

    21 juin 1889-18 janvier 1890.

    Date

    1889-1890

    Cote

    24266, 3Q37/38

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 21 juin 1889-18 janvier 1890.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume 18).

    1 media

    1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume 18).

    Date

    1968

    Cote

    24377, 3Q37/147

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 1er juillet-27 septembre 1968 : actes n° 896-1326 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    27 juin-10 septembre 1917.

    1 media

    27 juin-10 septembre 1917.

    Date

    1917

    Cote

    24338, 3Q37/109

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 27 juin-10 septembre 1917.

    Producteur :

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  41. Résultat n°41
    21 juillet 1884-7 janvier 1885.

    1 media

    21 juillet 1884-7 janvier 1885.

    Date

    1884-1885

    Cote

    24257, 3Q37/29

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 21 juillet 1884-7 janvier 1885.

    Producteur :

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  42. Résultat n°42
    10 juillet-27 novembre 1919.

    1 media

    10 juillet-27 novembre 1919.

    Date

    1919

    Cote

    24356, 3Q37/127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 10 juillet-27 novembre 1919.

    Producteur :

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  43. Résultat n°43
    15 novembre 1916-31 janvier 1917.

    1 media

    15 novembre 1916-31 janvier 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    24332, 3Q37/103

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 15 novembre 1916-31 janvier 1917.

    Producteur :

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  44. Résultat n°44
    7 mars-5 septembre 1899.

    1 media

    7 mars-5 septembre 1899.

    Date

    1899

    Cote

    24282, 3Q37/53

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 7 mars-5 septembre 1899.

    Producteur :

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  45. Résultat n°45
    4 octobre 1905-13 mars 1906.

    1 media

    4 octobre 1905-13 mars 1906.

    Date

    1905-1906

    Cote

    24296, 3Q37/67

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 4 octobre 1905-13 mars 1906.

    Producteur :

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  46. Résultat n°46
    26 mai-23 juillet 1965 : actes n° 908-1324 (volume 5).

    1 media

    26 mai-23 juillet 1965 : actes n° 908-1324 (volume 5).

    Date

    1965

    Cote

    24365, 3Q37/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 26 mai-23 juillet 1965 : actes n° 908-1324 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    4 août-24 novembre 1967 (volume 11).

    1 media

    4 août-24 novembre 1967 (volume 11).

    Date

    1967

    Cote

    24394, 3Q37/163

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 4 août-24 novembre 1967 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    28 novembre 1895-29 juillet 1896.

    1 media

    28 novembre 1895-29 juillet 1896.

    Date

    1895-1896

    Cote

    24276, 3Q37/48

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 28 novembre 1895-29 juillet 1896.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    28 août 1906-16 février 1907.

    1 media

    28 août 1906-16 février 1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    24298, 3Q37/69

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 28 août 1906-16 février 1907.

    Producteur :

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  50. Résultat n°50
    9 septembre 1897-18 mars 1898.

    1 media

    9 septembre 1897-18 mars 1898.

    Date

    1897-1898

    Cote

    24279, 3Q37 180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 9 septembre 1897-18 mars 1898.

    Producteur :

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  51. Résultat n°51
    28 novembre 1917-12 février 1918.

    1 media

    28 novembre 1917-12 février 1918.

    Date

    1917-1918

    Cote

    24342, 3Q37/113

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 28 novembre 1917-12 février 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    28 décembre 1880-27 juin 1881.

    1 media

    28 décembre 1880-27 juin 1881.

    Date

    1880-1881

    Cote

    24249, 3Q37/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 28 décembre 1880-27 juin 1881.

    Producteur :

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  53. Résultat n°53
    12 octobre 1904-1er avril 1905.

    1 media

    12 octobre 1904-1er avril 1905.

    Date

    1904-1905

    Cote

    24294, 3Q37/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 12 octobre 1904-1er avril 1905.

    Producteur :

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  54. Résultat n°54
    20 novembre 1914-6 février 1915.

    1 media

    20 novembre 1914-6 février 1915.

    Date

    1914-1915

    Cote

    24319, 3Q37/90

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 20 novembre 1914-6 février 1915.

    Producteur :

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  55. Résultat n°55
    19 juillet-3 octobre 1918.

    1 media

    19 juillet-3 octobre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    24348, 3Q37/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 19 juillet-3 octobre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

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    7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

    Date

    1948

    Cote

    24227, 3Q37/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 7 juin-7 juillet 1948 (volume 936 A).

    Producteur :

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  57. Résultat n°57
    12 mars-4 octobre 1887.

    1 media

    12 mars-4 octobre 1887.

    Date

    1887

    Cote

    24262, 3Q37/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 12 mars-4 octobre 1887.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    13 décembre 1877-5 juin 1878.

    1 media

    13 décembre 1877-5 juin 1878.

    Date

    1877-1878

    Cote

    24244, 3Q37/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 13 décembre 1877-5 juin 1878.

    Producteur :

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  59. Résultat n°59
    4 mars-8 septembre 1897.

    1 media

    4 mars-8 septembre 1897.

    Date

    1897

    Cote

    24278, 3Q37/50

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 4 mars-8 septembre 1897.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    20 janvier-26 août 1890.

    1 media

    20 janvier-26 août 1890.

    Date

    1890

    Cote

    24267, 3Q37/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 20 janvier-26 août 1890.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    12 février-3 mai 1918.

    1 media

    12 février-3 mai 1918.

    Date

    1918

    Cote

    24345, 3Q37/116

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 12 février-3 mai 1918.

    Producteur :

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  62. Résultat n°62
    9 octobre 1913-11 février 1914.

    1 media

    9 octobre 1913-11 février 1914.

    Date

    1913-1914

    Cote

    24315, 3Q37/86

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 9 octobre 1913-11 février 1914.

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  63. Résultat n°63
    22 décembre 1879-28 décembre 1880.

    1 media

    22 décembre 1879-28 décembre 1880.

    Date

    1879-1880

    Cote

    24248, 3Q37/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 22 décembre 1879-28 décembre 1880.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

    1 media

    30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

    Date

    1948

    Cote

    24231, 3Q37/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 30 juin-28 septembre 1948 (volume 705 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    2 avril-28 novembre 1874.

    1 media

    2 avril-28 novembre 1874.

    Date

    1874

    Cote

    24237, 3Q37/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 2 avril-28 novembre 1874.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    26 octobre-29 décembre 1967 : actes n° 1513-1821 (volume 15).

    1 media

    26 octobre-29 décembre 1967 : actes n° 1513-1821 (volume 15).

    Date

    1967

    Cote

    24374, 3Q37/144

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 26 octobre-29 décembre 1967 : actes n° 1513-1821 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    25 juin-6 août 1969 (volume 19).

    1 media

    25 juin-6 août 1969 (volume 19).

    Date

    1969

    Cote

    24402, 3Q37/171

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 25 juin-6 août 1969 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    1er juin-24 août 1964 (volume 1).

    1 media

    1er juin-24 août 1964 (volume 1).

    Date

    1964

    Cote

    24384, 3Q37/153

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 1er juin-24 août 1964 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    12 juin-18 octobre 1915.

    1 media

    12 juin-18 octobre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24322, 3Q37/93

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 12 juin-18 octobre 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    17 août 1910-10 janvier 1911.

    1 media

    17 août 1910-10 janvier 1911.

    Date

    1910-1911

    Cote

    24307, 3Q37/78

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 17 août 1910-10 janvier 1911.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    15 juillet-16 décembre 1908.

    1 media

    15 juillet-16 décembre 1908.

    Date

    1908

    Cote

    24302, 3Q37/73

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 15 juillet-16 décembre 1908.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    29 octobre 1885-8 avril 1886.

    1 media

    29 octobre 1885-8 avril 1886.

    Date

    1885-1886

    Cote

    24260, 3Q37/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 29 octobre 1885-8 avril 1886.

    Producteur :

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  73. Résultat n°73
    5 juin-16 décembre 1878.

    1 media

    5 juin-16 décembre 1878.

    Date

    1878

    Cote

    24245, 3Q37/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 5 juin-16 décembre 1878.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    19 juillet-2 octobre 1918.

    1 media

    19 juillet-2 octobre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    24349, 3Q37/120

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 19 juillet-2 octobre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    25 juin-22 décembre 1902.

    1 media

    25 juin-22 décembre 1902.

    Date

    1902

    Cote

    24289, 3Q37/60

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 25 juin-22 décembre 1902.

    Producteur :

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  76. Résultat n°76
    8 juin-2 octobre .

    1 media

    8 juin-2 octobre .

    Date

    1914

    Cote

    24317, 3Q37/88

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 8 juin-2 octobre .

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    23 septembre-30 décembre 1969 : actes n° 1352-1817 (volume 23).

    1 media

    23 septembre-30 décembre 1969 : actes n° 1352-1817 (volume 23).

    Date

    1969

    Cote

    24382, 3Q37/152

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 23 septembre-30 décembre 1969 : actes n° 1352-1817...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    29 mars-2 août 1967 (volume 10).

    1 media

    29 mars-2 août 1967 (volume 10).

    Date

    1967

    Cote

    24393, 3Q37/162

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 29 mars-2 août 1967 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    2 janvier-28 mars 1968 (volume 13).

    1 media

    2 janvier-28 mars 1968 (volume 13).

    Date

    1968

    Cote

    24396, 3Q37/165

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 2 janvier-28 mars 1968 (volume 13).

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  80. Résultat n°80
    25 juillet 1907-3 février 1908.

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    25 juillet 1907-3 février 1908.

    Date

    1907-1908

    Cote

    24300, 3Q37/71

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 25 juillet 1907-3 février 1908.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement