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  1. Résultat n°1
    18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    1 media

    18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    Date

    An IV-An V

    Cote

    25809, 3Q41/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    1 media

    21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    Date

    1931-1932

    Cote

    25992, 3Q41/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    2 lots 156 medias

    Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    Date

    1861-1865

    Cote

    26216, 3Q41/401

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables principales.
    • Janvier 1861-décembre 1865 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    1 media

    26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    Date

    1898

    Cote

    25951, 3Q41/147

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 janvier-9 août 1898 (volume 194).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    1 media

    13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    Date

    1847-1848

    Cote

    26104, 3Q41/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 13 mai 1847-13 juin 1848 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    1 media

    24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    Date

    1880-1881

    Cote

    25925, 3Q41/121

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 septembre 1880-8 mars 1881 (volume 168).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    1 media

    20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    Date

    1903

    Cote

    25959, 3Q41/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février-29 décembre 1903 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    1 media

    8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    Date

    1881

    Cote

    25926, 3Q41/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 mars-30 septembre 1881 (volume 169).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1934 (volume 110).

    1 media

    1934 (volume 110).

    Date

    1934

    Cote

    26173, 3Q41/364

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1934 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    2 juin 1777-16 août 1785.

    2 lots 109 medias

    2 juin 1777-16 août 1785.

    Date

    1777-1785

    Cote

    01539, 10C1424

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 2 juin 1777-16 août 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    1 media

    30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    Date

    1943-1944

    Cote

    26009, 3Q41/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 30 janvier 1943-31 mai 1944 (volume 252-253).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).

    1 media

    23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).

    Date

    An XIV-1806

    Cote

    25826, 3Q41/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 vendémiaire an XIV-25 avril 1806 (volume 69).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

    2 lots 44 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

    Date

    16 thermidor an XIII-1824.

    Cote

    26218, 3Q41/403

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    2 lots 53 medias

    24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Date

    1754-1760

    Cote

    01535, 10C1420

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 24 septembre 1754-12 juillet 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).

    1 media

    1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).

    Date

    An VIII-An XII

    Cote

    26014, 3Q41/209

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er ventôse an VIII-30 pluviôse an XII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).

    1 media

    18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).

    Date

    1819-1820

    Cote

    25839, 3Q41/35

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 mai 1819-17 juillet 1820 (volume 82).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).

    1 media

    16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).

    Date

    1817-1818

    Cote

    25836, 3Q41/32

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 janvier 1817-22 juin 1818 (volume 79).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 103 medias

    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01489, 10C1376

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).

    1 media

    17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).

    Date

    1857-1858

    Cote

    25883, 3Q41/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 avril 1857-8 mars 1858 (volume 126).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).

    1 media

    28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).

    Date

    1878-1879

    Cote

    25921, 3Q41/117

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 octobre 1878-20 avril 1879 (volume 164).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    22 novembre 1770-9 mars 1772.

    2 lots 103 medias

    22 novembre 1770-9 mars 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    01515, 10C1402

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 novembre 1770-9 mars 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    [1825-décembre 1836]. Renvoie à 3Q 41/394-395.

    3 lots 387 medias

    [1825-décembre 1836]. Renvoie à 3Q 41/394-395.

    Date

    [1825-1836]

    Cote

    26196, 3Q41/384

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • [1825-décembre 1836]. Renvoie à 3Q 41/394-395.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    3 fructidor an II-1er frimaire an XII. Renvoie à 3Q41/378.

    2 lots 93 medias

    3 fructidor an II-1er frimaire an XII. Renvoie à 3Q41/378.

    Date

    An II-An XII

    Cote

    26202, 3Q41/388

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 3 fructidor an II-1er frimaire an XII. Renvoie à 3Q41/378.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1er nivôse an X-15 germinal an XIII (volume 7).

    2 lots 121 medias

    1er nivôse an X-15 germinal an XIII (volume 7).

    Date

    An X-An XIII

    Cote

    26189, 3Q41/378

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • 1er nivôse an X-15 germinal an XIII (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    2 février-31 décembre 1903 (volume 85).

    1 media

    2 février-31 décembre 1903 (volume 85).

    Date

    1903

    Cote

    26148, 3Q41/339

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 2 février-31 décembre 1903 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    24 ventôse an IX-2 floréal an X (volume 62).

    1 media

    24 ventôse an IX-2 floréal an X (volume 62).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    25819, 3Q41/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 ventôse an IX-2 floréal an X (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    24 mai 1730-28 novembre 1731.

    2 lots 105 medias

    24 mai 1730-28 novembre 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    01492, 10C1379

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 mai 1730-28 novembre 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    Juillet 1824-décembre 1835.

    2 lots 167 medias

    Juillet 1824-décembre 1835.

    Date

    1824-1835

    Cote

    26245, 3Q41/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Juillet 1824-décembre 1835.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Janvier 1913-décembre 1928.

    2 lots 169 medias

    Janvier 1913-décembre 1928.

    Date

    1913-1928

    Cote

    26252, 3Q41/430

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1913-décembre 1928.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    2 lots 28 medias

    15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    Date

    An XIII-1812

    Cote

    26221, 3Q41/404

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    1er janvier 1811-16 février 1819 (volume 4).

    1 media

    1er janvier 1811-16 février 1819 (volume 4).

    Date

    1811-1819

    Cote

    26016, 3Q41/211

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 1er janvier 1811-16 février 1819 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    4 juillet-31 juillet 1898 (volume 77).

    1 media

    4 juillet-31 juillet 1898 (volume 77).

    Date

    1898

    Cote

    26140, 3Q41/331

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 4 juillet-31 juillet 1898 (volume 77).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1er février 1810-16 avril 1816 (volume 25).

    1 media

    1er février 1810-16 avril 1816 (volume 25).

    Date

    1810-1816

    Cote

    26088, 3Q41/279

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er février 1810-16 avril 1816 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    3 novembre 1850-17 mars 1852 (volume 44).

    1 media

    3 novembre 1850-17 mars 1852 (volume 44).

    Date

    1850-1852

    Cote

    26107, 3Q41/298

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 3 novembre 1850-17 mars 1852 (volume 44).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    21 juin 1875-24 janvier 1876 (volume 157).

    1 media

    21 juin 1875-24 janvier 1876 (volume 157).

    Date

    1875-1876

    Cote

    25914, 3Q41/110

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 21 juin 1875-24 janvier 1876 (volume 157).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    7 décembre 1839-2 mars 1841 (volume 98).

    1 media

    7 décembre 1839-2 mars 1841 (volume 98).

    Date

    1839-1841

    Cote

    25855, 3Q41/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 7 décembre 1839-2 mars 1841 (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    6 juin-18 décembre 1896 (volume 191).

    1 media

    6 juin-18 décembre 1896 (volume 191).

    Date

    1896

    Cote

    25948, 3Q41/144

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 juin-18 décembre 1896 (volume 191).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    1er février 1837-3 août 1838 (volume 96).

    1 media

    1er février 1837-3 août 1838 (volume 96).

    Date

    1837-1838

    Cote

    25853, 3Q41/49

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er février 1837-3 août 1838 (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    19 août 1861-6 mars 1865 (volume 14).

    1 media

    19 août 1861-6 mars 1865 (volume 14).

    Date

    1861-1865

    Cote

    26026, 3Q41/221

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 19 août 1861-6 mars 1865 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    1 media

    29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    Date

    1942-1943

    Cote

    26008, 3Q41/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 29 mai 1942-30 janvier 1943 (volume 251).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    1935 (volume 111).

    1 media

    1935 (volume 111).

    Date

    1935

    Cote

    26174, 3Q41/365

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1935 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    Vendémiaire an III-germinal an XIII.

    2 lots 54 medias

    Vendémiaire an III-germinal an XIII.

    Date

    An III-An XIII

    Cote

    26241, 3Q41/420

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Vendémiaire an III-germinal an XIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    Janvier 1854-décembre 1865.

    2 lots 41 medias

    Janvier 1854-décembre 1865.

    Date

    1854-1865

    Cote

    26223, 3Q41/406

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1854-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    15 germinal an XIII-31 mai 1808. Renvoie à 3Q41/379.

    2 lots 42 medias

    15 germinal an XIII-31 mai 1808. Renvoie à 3Q41/379.

    Date

    An XIII-1808

    Cote

    26204, 3Q41/390

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 15 germinal an XIII-31 mai 1808. Renvoie à 3Q41/379.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    11 août 1757-11 avril 1761.

    2 lots 54 medias

    11 août 1757-11 avril 1761.

    Date

    1757-1761

    Cote

    01552, 10C1436

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 11 août 1757-11 avril 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    Janvier 1812-décembre 1824.

    2 lots 136 medias

    Janvier 1812-décembre 1824.

    Date

    1812-1824

    Cote

    26243, 3Q41/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1812-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    2 lots 96 medias

    31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Date

    1777-1797

    Cote

    01581, 10C1461

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • 31 mars 1777-3 fructidor an V.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    27 août 1761-18 février 1763.

    2 lots 104 medias

    27 août 1761-18 février 1763.

    Date

    1761-1763

    Cote

    01510, 10C1397

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 août 1761-18 février 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    2 lots 55 medias

    21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    Date

    1732-1735

    Cote

    01531, 10C1416

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 21 octobre 1732-16 septembre 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    1er janvier 1854-31 décembre 1865.

    2 lots 115 medias

    1er janvier 1854-31 décembre 1865.

    Date

    1854-1865

    Cote

    26234, 3Q41/415

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des testaments : Testaments, donations...
    • 1er janvier 1854-31 décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    10 avril 1821-14 octobre 1823 (volume 28).

    1 media

    10 avril 1821-14 octobre 1823 (volume 28).

    Date

    1821-1823

    Cote

    26091, 3Q41/282

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 avril 1821-14 octobre 1823 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    8 avril 1830-22 août1831 (volume 91).

    1 media

    8 avril 1830-22 août1831 (volume 91).

    Date

    1830-1831

    Cote

    25848, 3Q41/44

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 avril 1830-22 août1831 (volume 91).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    26 décembre 1851-5 juin 1852 (volume 118).

    1 media

    26 décembre 1851-5 juin 1852 (volume 118).

    Date

    1851-1852

    Cote

    25875, 3Q41/71

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 26 décembre 1851-5 juin 1852 (volume 118).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    25 mai 1864-1er août 1865 (volume 52).

    1 media

    25 mai 1864-1er août 1865 (volume 52).

    Date

    1864-1865

    Cote

    26115, 3Q41/306

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 mai 1864-1er août 1865 (volume 52).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    6 février-16 septembre 1808 (volume 72).

    1 media

    6 février-16 septembre 1808 (volume 72).

    Date

    1808

    Cote

    25829, 3Q41/25

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 6 février-16 septembre 1808 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    6 juin 1902-2 février 1903 (volume 84).

    1 media

    6 juin 1902-2 février 1903 (volume 84).

    Date

    1902-1903

    Cote

    26147, 3Q41/338

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 6 juin 1902-2 février 1903 (volume 84).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    16 octobre 1825-29 octobre 1831 (volume 6).

    1 media

    16 octobre 1825-29 octobre 1831 (volume 6).

    Date

    1825-1831

    Cote

    26018, 3Q41/213

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 16 octobre 1825-29 octobre 1831 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    10 décembre 1877-10 mai 1878 (volume 162).

    1 media

    10 décembre 1877-10 mai 1878 (volume 162).

    Date

    1877-1878

    Cote

    25919, 3Q41/115

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 décembre 1877-10 mai 1878 (volume 162).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    29 octobre 1831-16 février 1838 (volume 7).

    1 media

    29 octobre 1831-16 février 1838 (volume 7).

    Date

    1831-1838

    Cote

    26019, 3Q41/214

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 29 octobre 1831-16 février 1838 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    2 mars-1er septembre 1863 (volume 135).

    1 media

    2 mars-1er septembre 1863 (volume 135).

    Date

    1863

    Cote

    25892, 3Q41/88

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 2 mars-1er septembre 1863 (volume 135).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    14 juin 1910-9 septembre 1914 (volume 8).

    1 media

    14 juin 1910-9 septembre 1914 (volume 8).

    Date

    1910-1914

    Cote

    26048, 3Q41/242

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 14 juin 1910-9 septembre 1914 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    20 février 1931-23 février 1932 (volume 107).

    1 media

    20 février 1931-23 février 1932 (volume 107).

    Date

    1931-1932

    Cote

    26170, 3Q41/361

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 20 février 1931-23 février 1932 (volume 107).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    29 décembre 1920-1er mars 1922 (volume 99).

    1 media

    29 décembre 1920-1er mars 1922 (volume 99).

    Date

    1920-1922

    Cote

    26162, 3Q41/353

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 29 décembre 1920-1er mars 1922 (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Table alphabétique des partages.

    2 lots 68 medias

    Table alphabétique des partages.

    Date

    16 thermidor an XIII-1824

    Cote

    26217, 3Q41/402

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Table alphabétique des partages.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    20 juillet 1793-[frimaire] an X (volume 6).

    2 lots 89 medias

    20 juillet 1793-[frimaire] an X (volume 6).

    Date

    1793-An X

    Cote

    26188, 3Q41/377

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables principales.
    • 20 juillet 1793-[frimaire] an X (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    25 février 1903-4 octobre 1906 (volume 6).

    1 media

    25 février 1903-4 octobre 1906 (volume 6).

    Date

    1903-1906

    Cote

    26046, 3Q41/240

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 25 février 1903-4 octobre 1906 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    Vendémiaire an XIII-décembre 1811.

    2 lots 68 medias

    Vendémiaire an XIII-décembre 1811.

    Date

    An XIII-1811

    Cote

    26236, 3Q41/416

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des décès.
    • Vendémiaire an XIII-décembre 1811.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    14 février 1754-3 août 1757.

    2 lots 53 medias

    14 février 1754-3 août 1757.

    Date

    1754-1757

    Cote

    01551, 10C1435

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 14 février 1754-3 août 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    27 avril 1789-1er février 1791.

    2 lots 29 medias

    27 avril 1789-1er février 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    01541, 10C1426

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 27 avril 1789-1er février 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    12 août 1876-19 janvier 1877 (volume 159).

    1 media

    12 août 1876-19 janvier 1877 (volume 159).

    Date

    1876-1877

    Cote

    25916, 3Q41/112

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 12 août 1876-19 janvier 1877 (volume 159).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    2 lots 202 medias

    Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    Date

    1929-1942

    Cote

    26253, 3Q41/431

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Janvier 1929-décembre 1942 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    2 lots 67 medias

    Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    Date

    1942-1945

    Cote

    26254, 3Q41/432

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Mars 1942-décembre 1945 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    1er juin 1912-31 décembre 1913 (volume 94).

    1 media

    1er juin 1912-31 décembre 1913 (volume 94).

    Date

    1912-1913

    Cote

    26157, 3Q41/348

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er juin 1912-31 décembre 1913 (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    4 février 1757-1er juillet 1758.

    2 lots 105 medias

    4 février 1757-1er juillet 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    01507, 10C1394

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 février 1757-1er juillet 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    23 août 1765-9 février 1769.

    2 lots 55 medias

    23 août 1765-9 février 1769.

    Date

    1765-1769

    Cote

    01554, 10C1438

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 23 août 1765-9 février 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    2 lots 64 medias

    1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    Date

    1749-1754

    Cote

    01534, 10C1419

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er juillet 1749-20 septembre 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    1er octobre 1879-10 mars 1880 (volume 166).

    1 media

    1er octobre 1879-10 mars 1880 (volume 166).

    Date

    1879-1880

    Cote

    25923, 3Q41/119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 1er octobre 1879-10 mars 1880 (volume 166).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    27 mai 1913-18 mars 1914 (volume 216).

    1 media

    27 mai 1913-18 mars 1914 (volume 216).

    Date

    1913-1914

    Cote

    25973, 3Q41/169

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 27 mai 1913-18 mars 1914 (volume 216).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    16 avril 1816-20 mars 1819 (volume 26).

    1 media

    16 avril 1816-20 mars 1819 (volume 26).

    Date

    1816-1819

    Cote

    26089, 3Q41/280

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 16 avril 1816-20 mars 1819 (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    27 février 1840-16 février 1842 (volume 36).

    1 media

    27 février 1840-16 février 1842 (volume 36).

    Date

    1840-1842

    Cote

    26099, 3Q41/290

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 27 février 1840-16 février 1842 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement