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  1. Résultat n°1
    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    1 media

    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Date

    1921-1922

    Cote

    28920, 3Q45/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    1 media

    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Date

    1955

    Cote

    29014, 3Q45/290

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    1 media

    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Date

    1843-1844

    Cote

    28779, 3Q45/56

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    1 media

    8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    Date

    1891-1892

    Cote

    29200, 3Q45/470

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    1 media

    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Date

    An IX

    Cote

    28737, 3Q45/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Vers 1777-1er mars 1816.

    2 lots 104 medias

    Vers 1777-1er mars 1816.

    Date

    1777-1816

    Cote

    01871, 10C1720

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
    • Vers 1777-1er mars 1816.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    1 media

    8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    Date

    1883-1884

    Cote

    28851, 3Q45/128

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 8 septembre 1883-28 janvier 1884 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    1 media

    27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Date

    1953-1953

    Cote

    29368, 3Q45/624

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 27 avril 1953-28 décembre 1953 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    1 media

    2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    Date

    An VII

    Cote

    28732, 3Q45/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 2 frimaire-30 ventôse an VII (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    2 lots 129 medias

    15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Date

    1779-1785

    Cote

    01832, 10C1687

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 15 juillet 1779-23 juin 1785.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    Janvier 1816-décembre 1824.

    2 lots 101 medias

    Janvier 1816-décembre 1824.

    Date

    1816-1824

    Cote

    29392, 3Q45/646

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions acquittées.
    • Janvier 1816-décembre 1824.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    1 media

    29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    Date

    1809-1810

    Cote

    28749, 3Q45/26

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 avril 1809-10 janvier 1810 (volume 75).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Octobre 1857-septembre 1865.

    2 lots 180 medias

    Octobre 1857-septembre 1865.

    Date

    1857-1865

    Cote

    29398, 3Q45/651

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des successions et absences.
    • Octobre 1857-septembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    2 lots 35 medias

    Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

    Date

    Février 1791-1er janvier 1825

    Cote

    29345, 3Q45/607

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 375 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    20 août 1729-30 novembre 1759

    Cote

    01852, 10C1706

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    1 media

    10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    Date

    1824-1826

    Cote

    28762, 3Q45/39

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 10 novembre 1824-14 janvier 1826 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    1 media

    1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    28739, 3Q45/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 1er ventôse an X-26 ventôse an XI (volume 65).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    1 media

    9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    Date

    1832-1835

    Cote

    29163, 3Q45/433

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 juillet 1832-14 septembre 1835 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    1 media

    27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    Date

    1919-1928

    Cote

    29313, 3Q45/582

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations extérieures de successions.
    • 27 septembre 1919-1er décembre 1928 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    1 media

    3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    28744, 3Q45/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 messidor an XIII-6 février 1806 (volume 70).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 102 medias

    25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    01834, 10C1689

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    [Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à 3Q45/590.

    2 lots 104 medias

    [Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à 3Q45/590.

    Date

    [1816]-1822

    Cote

    29334, 3Q45/597

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • [Février 1816]-novembre 1822 (volume 3). Renvoie à...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).

    1 media

    27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).

    Date

    1887-1888

    Cote

    28859, 3Q45/136

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 27 août 1887-15 mars 1888 (volume 185).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).

    1 media

    28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).

    Date

    1858-1860

    Cote

    29176, 3Q45/446

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 28 février 1858-14 mai 1860 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).

    1 media

    9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).

    Date

    1935-1936

    Cote

    28946, 3Q45/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 décembre 1935-14 avril 1936 (volume 272).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    15 octobre 1741-17 décembre 1742.

    2 lots 103 medias

    15 octobre 1741-17 décembre 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    01781, 10C1638

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 octobre 1741-17 décembre 1742.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).

    1 media

    20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).

    Date

    1838-1839

    Cote

    28774, 3Q45/51

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 20 mars 1838-15 juillet 1839 (volume 100).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    27 avril-12 août 1949 (volume 317).

    1 media

    27 avril-12 août 1949 (volume 317).

    Date

    1949

    Cote

    28988, 3Q45/265

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 27 avril-12 août 1949 (volume 317).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er août 1774-14 juillet 1779.

    2 lots 106 medias

    1er août 1774-14 juillet 1779.

    Date

    1774-1779

    Cote

    01831, 10C1686

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif.
    • 1er août 1774-14 juillet 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    1952.

    1 media

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    29131, 3Q45/403

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1952.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).

    1 media

    10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).

    Date

    1827-1831

    Cote

    29060, 3Q45/335

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 10 août 1827-1er août 1831 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).

    1 media

    23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).

    Date

    1961-1962

    Cote

    29032, 3Q45/308

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 23 octobre 1961-27 février 1962 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).

    1 media

    17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).

    Date

    1888-1893

    Cote

    29078, 3Q45/353

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 17 août 1888-12 juillet 1893 (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).

    1 media

    23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).

    Date

    1910-1911

    Cote

    28901, 3Q45/178

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 mai 1910-27 janvier 1911 (volume 227).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).

    1 media

    13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).

    Date

    1885-1886

    Cote

    28855, 3Q45/132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 13 juillet 1885-4 janvier 1886 (volume 181).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).

    1 media

    2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).

    Date

    1959

    Cote

    29025, 3Q45/301

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-21 mai 1959 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).

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    2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).

    Date

    1963

    Cote

    29035, 3Q45/311

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-16 mai 1963 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    29122, 3Q45/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1940.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).

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    23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).

    Date

    1897-1898

    Cote

    28878, 3Q45/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 septembre 1897-14 février 1898 (volume 204).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).

    1 media

    14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).

    Date

    1912-1913

    Cote

    29232, 3Q45/502

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 14 octobre 1912-29 septembre 1913 (volume 83).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement