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  1. Résultat n°1
    12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

    1 media

    12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

    Date

    1929-1930

    Cote

    31059, 3Q49/194

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).

    1 media

    5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).

    Date

    1945-1946

    Cote

    31085, 3Q49/220

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).

    1 media

    25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).

    Date

    1901

    Cote

    31010, 3Q49/145

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).

    1 media

    18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).

    Date

    1908

    Cote

    31025, 3Q49/160

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).

    1 media

    10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).

    Date

    1875-1876

    Cote

    31293, 3Q49/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 10 juillet 1875-9 juin 1876 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1er mars 1762-20 mars 1782.

    2 lots 100 medias

    1er mars 1762-20 mars 1782.

    Date

    1762-1782

    Cote

    02303, 10C2103

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des sépultures.
    • 1er mars 1762-20 mars 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    4 janvier-28 juin 1954 (volume 3).

    1 media

    4 janvier-28 juin 1954 (volume 3).

    Date

    1954

    Cote

    31117, 3Q49/251

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 4 janvier-28 juin 1954 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    23 octobre 1864-8 novembre 1865 (volume 139).

    1 media

    23 octobre 1864-8 novembre 1865 (volume 139).

    Date

    1864-1865

    Cote

    30950, 3Q49/85

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 octobre 1864-8 novembre 1865 (volume 139).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).

    1 media

    3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).

    Date

    1885-1887

    Cote

    31302, 3Q49/432

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 décembre 1885-7 mars 1887 (volume 41).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).

    1 media

    1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).

    Date

    1935

    Cote

    31370, 3Q49/500

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er janvier-26 juin 1935 (volume 109).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    2 lots 102 medias

    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Date

    1780-1793

    Cote

    02321, 10C2118

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    2 janvier-28 juin 1946 (volume 131).

    1 media

    2 janvier-28 juin 1946 (volume 131).

    Date

    1946

    Cote

    31388, 3Q49/518

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 janvier-28 juin 1946 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    4 octobre 1806-1er décembre 1807 (volume 76).

    1 media

    4 octobre 1806-1er décembre 1807 (volume 76).

    Date

    1806-1807

    Cote

    30887, 3Q49/22

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 4 octobre 1806-1er décembre 1807 (volume 76).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    6 août-7 novembre 1949 (volume 21).

    1 media

    6 août-7 novembre 1949 (volume 21).

    Date

    1949

    Cote

    31098, 3Q49/233

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 6 août-7 novembre 1949 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    20 août-7 décembre 1948 (volume 18).

    1 media

    20 août-7 décembre 1948 (volume 18).

    Date

    1948

    Cote

    31095, 3Q49/230

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 20 août-7 décembre 1948 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    3 mai-29 octobre 1927 (volume 247).

    1 media

    3 mai-29 octobre 1927 (volume 247).

    Date

    1927

    Cote

    31057, 3Q49/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 3 mai-29 octobre 1927 (volume 247).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er juillet-28 décembre 1946 (volume 132).

    1 media

    1er juillet-28 décembre 1946 (volume 132).

    Date

    1946

    Cote

    31389, 3Q49/519

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juillet-28 décembre 1946 (volume 132).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    12 juillet-28 décembre 1899 (volume 195).

    1 media

    12 juillet-28 décembre 1899 (volume 195).

    Date

    1899

    Cote

    31006, 3Q49/141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 12 juillet-28 décembre 1899 (volume 195).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Volume 10.

    1 media

    Volume 10.

    Date

    1867

    Cote

    31521, 3Q49/636

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Répertoire général.
    • Volume 10.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    10 décembre 1904-30 juin 1905 (volume 63).

    1 media

    10 décembre 1904-30 juin 1905 (volume 63).

    Date

    1904-1905

    Cote

    31324, 3Q49/454

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 10 décembre 1904-30 juin 1905 (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    22 octobre 1900-25 avril 1901 (volume 198).

    1 media

    22 octobre 1900-25 avril 1901 (volume 198).

    Date

    1900-1901

    Cote

    31009, 3Q49/144

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 22 octobre 1900-25 avril 1901 (volume 198).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    19 février 1772-14 juin 1774.

    2 lots 203 medias

    19 février 1772-14 juin 1774.

    Date

    1772-1774

    Cote

    02248, 10C2052

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 février 1772-14 juin 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    20 septembre 1820-18 décembre 1821 (volume 88).

    1 media

    20 septembre 1820-18 décembre 1821 (volume 88).

    Date

    1820-1821

    Cote

    30899, 3Q49/34

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 20 septembre 1820-18 décembre 1821 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    4 juillet 1905-4 avril 1906 (volume 64).

    1 media

    4 juillet 1905-4 avril 1906 (volume 64).

    Date

    1905-1906

    Cote

    31325, 3Q49/455

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 4 juillet 1905-4 avril 1906 (volume 64).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1er juillet-30 décembre 1932 (volume 104).

    1 media

    1er juillet-30 décembre 1932 (volume 104).

    Date

    1932

    Cote

    31365, 3Q49/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juillet-30 décembre 1932 (volume 104).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    9 septembre 1857-24 septembre 1858 (volume 131).

    1 media

    9 septembre 1857-24 septembre 1858 (volume 131).

    Date

    1857-1858

    Cote

    30942, 3Q49/77

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 septembre 1857-24 septembre 1858 (volume 131).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Testaments enregistrés (volume 3).

    2 lots 42 medias

    Testaments enregistrés (volume 3).

    Date

    1er janvier 1817-janvier 1825

    Cote

    31506, 3Q49/623

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des testaments.
    • Testaments enregistrés (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    [9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).

    1 media

    [9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).

    Date

    1959

    Cote

    31411, 3Q49/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • [9] janvier-29 octobre 1959 (volume 154).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).

    1 media

    2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).

    Date

    1963

    Cote

    31416, 3Q49/546

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 janvier-14 décembre 1963 (volume 159).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    17 mars 1781-2 janvier 1783.

    2 lots 205 medias

    17 mars 1781-2 janvier 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    02256, 10C2060

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 mars 1781-2 janvier 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    21 octobre 1908-24 mars 1909 (volume 215).

    1 media

    21 octobre 1908-24 mars 1909 (volume 215).

    Date

    1908-1909

    Cote

    31026, 3Q49/161

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1908-24 mars 1909 (volume 215).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    5 vendémiaire-11 floréal an VIII (volume 66).

    1 media

    5 vendémiaire-11 floréal an VIII (volume 66).

    Date

    An VIII

    Cote

    30877, 3Q49/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 5 vendémiaire-11 floréal an VIII (volume 66).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    13 avril 1929-27 février 1932 (volume 142).

    1 media

    13 avril 1929-27 février 1932 (volume 142).

    Date

    1929-1932

    Cote

    31443, 3Q49/570

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 13 avril 1929-27 février 1932 (volume 142).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Volume 44.

    1 media

    Volume 44.

    Date

    1922

    Cote

    31555, 3Q49/670

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Répertoire général.
    • Volume 44.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    4 juin 1877-12 août 1878 (volume 31).

    1 media

    4 juin 1877-12 août 1878 (volume 31).

    Date

    1877-1878

    Cote

    31200, 3Q49/333

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 4 juin 1877-12 août 1878 (volume 31).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    4 janvier 1756-30 août 1775.

    2 lots 53 medias

    4 janvier 1756-30 août 1775.

    Date

    1756-1775

    Cote

    02311, 10C2109

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des contrats de mariage.
    • 4 janvier 1756-30 août 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    4 janvier 1889-10 décembre 1890 (volume 2).

    1 media

    4 janvier 1889-10 décembre 1890 (volume 2).

    Date

    1889-1890

    Cote

    31226, 3Q49/358

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 4 janvier 1889-10 décembre 1890 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    15 septembre 1922-25 juin 1926 (volume 17).

    1 media

    15 septembre 1922-25 juin 1926 (volume 17).

    Date

    1922-1926

    Cote

    31241, 3Q49/373

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 15 septembre 1922-25 juin 1926 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Janvier 1849-juillet 1852 (volume 14). Renvoie à 3Q49/602.

    2 lots 86 medias

    Janvier 1849-juillet 1852 (volume 14). Renvoie à 3Q49/602.

    Date

    1849-1852

    Cote

    31463, 3Q49/587

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • Janvier 1849-juillet 1852 (volume 14). Renvoie à 3Q49/602.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    9 floréal an VI-2 frimaire an VII (volume 63).

    1 media

    9 floréal an VI-2 frimaire an VII (volume 63).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    30874, 3Q49/9

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 floréal an VI-2 frimaire an VII (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    Volume 41.

    1 media

    Volume 41.

    Date

    1902

    Cote

    31552, 3Q49/667

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Répertoire général.
    • Volume 41.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    19 novembre 1888-27 juin 1889 (volume 176).

    1 media

    19 novembre 1888-27 juin 1889 (volume 176).

    Date

    1888-1889

    Cote

    30987, 3Q49/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 19 novembre 1888-27 juin 1889 (volume 176).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    12 février-29 septembre 1885 (volume 170).

    1 media

    12 février-29 septembre 1885 (volume 170).

    Date

    1885

    Cote

    30981, 3Q49/116

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 12 février-29 septembre 1885 (volume 170).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    9 décembre 1902-4 juin 1903 (volume 202).

    1 media

    9 décembre 1902-4 juin 1903 (volume 202).

    Date

    1902-1903

    Cote

    31013, 3Q49/148

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 décembre 1902-4 juin 1903 (volume 202).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    27 février 1932-19 novembre 1934 (volume 143).

    1 media

    27 février 1932-19 novembre 1934 (volume 143).

    Date

    1932-1934

    Cote

    31444, 3Q49/571

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes extrajudiciaires.
    • 27 février 1932-19 novembre 1934 (volume 143).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    9 août-21 décembre 1951 (volume 27).

    1 media

    9 août-21 décembre 1951 (volume 27).

    Date

    1951

    Cote

    31104, 3Q49/239

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 août-21 décembre 1951 (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    1 media

    18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    Date

    An IV-An VII

    Cote

    31263, 3Q49/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    11 juillet 1883-17 septembre 1884 (volume 39).

    1 media

    11 juillet 1883-17 septembre 1884 (volume 39).

    Date

    1883-1884

    Cote

    31300, 3Q49/430

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 11 juillet 1883-17 septembre 1884 (volume 39).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    4 prairial an IX-2 pluviôse an X (volume 69).

    1 media

    4 prairial an IX-2 pluviôse an X (volume 69).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    30880, 3Q49/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 4 prairial an IX-2 pluviôse an X (volume 69).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    26 juin 1926-14 août 1929 (volume 18).

    1 media

    26 juin 1926-14 août 1929 (volume 18).

    Date

    1926-1929

    Cote

    31242, 3Q49/374

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 26 juin 1926-14 août 1929 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    Volume 20.

    1 media

    Volume 20.

    Date

    1872

    Cote

    31531, 3Q49/646

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Répertoire général.
    • Volume 20.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    2 vendémiaire-9 floréal an VI (volume 62).

    1 media

    2 vendémiaire-9 floréal an VI (volume 62).

    Date

    An VI

    Cote

    30873, 3Q49/8

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 2 vendémiaire-9 floréal an VI (volume 62).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    31250, 3Q49/381

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    27 juin 1889-18 janvier 1890 (volume 177).

    1 media

    27 juin 1889-18 janvier 1890 (volume 177).

    Date

    1889-1890

    Cote

    30988, 3Q49/123

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 27 juin 1889-18 janvier 1890 (volume 177).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    1er avril-24 décembre 1921 (volume 85).

    1 media

    1er avril-24 décembre 1921 (volume 85).

    Date

    1921

    Cote

    31346, 3Q49/476

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er avril-24 décembre 1921 (volume 85).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    22 mai 1753-16 janvier 1759.

    2 lots 54 medias

    22 mai 1753-16 janvier 1759.

    Date

    1753-1759

    Cote

    02286, 10C2087

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 22 mai 1753-16 janvier 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    25 janvier 1786-2 juillet 1787.

    2 lots 204 medias

    25 janvier 1786-2 juillet 1787.

    Date

    1786-1787

    Cote

    02259, 10C2063

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 janvier 1786-2 juillet 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    26 décembre 1848-29 octobre 1849 (volume 119).

    1 media

    26 décembre 1848-29 octobre 1849 (volume 119).

    Date

    1848-1849

    Cote

    30930, 3Q49/65

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 26 décembre 1848-29 octobre 1849 (volume 119).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    20 mars 1812-17 mars 1818 (volume 7).

    1 media

    20 mars 1812-17 mars 1818 (volume 7).

    Date

    1812-1818

    Cote

    31268, 3Q49/398

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 20 mars 1812-17 mars 1818 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    7 juillet 1779-6 mai 1780.

    2 lots 100 medias

    7 juillet 1779-6 mai 1780.

    Date

    1779-1780

    Cote

    02254, 10C2058

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 juillet 1779-6 mai 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    Août 1833-janvier 1838 (volume 10). Renvoie à 3Q49/597.

    2 lots 102 medias

    Août 1833-janvier 1838 (volume 10). Renvoie à 3Q49/597.

    Date

    1833-1838

    Cote

    31459, 3Q49/583

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des vendeurs.
    • Tables de renvois aux tables des acquéreurs.
    • Août 1833-janvier 1838 (volume 10). Renvoie à 3Q49/597.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    16 septembre 1913-26 mars 1914 (volume 225).

    1 media

    16 septembre 1913-26 mars 1914 (volume 225).

    Date

    1913-1914

    Cote

    31036, 3Q49/171

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 16 septembre 1913-26 mars 1914 (volume 225).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    9 mars-28 juillet 1937 (volume 270).

    1 media

    9 mars-28 juillet 1937 (volume 270).

    Date

    1937

    Cote

    31073, 3Q49/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 mars-28 juillet 1937 (volume 270).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    15 août 1878-24 septembre 1879 (volume 35).

    1 media

    15 août 1878-24 septembre 1879 (volume 35).

    Date

    1878-1879

    Cote

    31296, 3Q49/426

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 15 août 1878-24 septembre 1879 (volume 35).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).

    1 media

    3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).

    Date

    1969

    Cote

    31168, 3Q49/302

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 3 novembre-30 décembre 1969 (volume 54).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    29 mai 1923-11 février 1924 (volume 88).

    1 media

    29 mai 1923-11 février 1924 (volume 88).

    Date

    1923-1924

    Cote

    31349, 3Q49/479

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 29 mai 1923-11 février 1924 (volume 88).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    1er septembre 1776-29 août 1777.

    2 lots 104 medias

    1er septembre 1776-29 août 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    02251, 10C2055

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er septembre 1776-29 août 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    3 janvier-10 juillet 1968

    1 media

    3 janvier-10 juillet 1968

    Date

    1968

    Cote

    31422, 3Q49/552

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 janvier-10 juillet 1968

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    2 août 1840-29 mars 1844 (volume 11).

    1 media

    2 août 1840-29 mars 1844 (volume 11).

    Date

    1840-1844

    Cote

    31180, 3Q49/313

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 2 août 1840-29 mars 1844 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    1er juillet-29 décembre 1947 (volume 134).

    1 media

    1er juillet-29 décembre 1947 (volume 134).

    Date

    1947

    Cote

    31391, 3Q49/521

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juillet-29 décembre 1947 (volume 134).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    20 mai 1826-15 septembre 1830 (volume 7).

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    20 mai 1826-15 septembre 1830 (volume 7).

    Date

    1826-1830

    Cote

    31176, 3Q49/309

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
    • 20 mai 1826-15 septembre 1830 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    4 juin-22 décembre 1903 (volume 203).

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    4 juin-22 décembre 1903 (volume 203).

    Date

    1903

    Cote

    31014, 3Q49/149

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 4 juin-22 décembre 1903 (volume 203).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    Volume 28.

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    Volume 28.

    Date

    1879

    Cote

    31539, 3Q49/654

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Répertoire général.
    • Volume 28.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    1810-1814 (volume 3). Renvoie à 3Q49/576.

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    1810-1814 (volume 3). Renvoie à 3Q49/576.

    Date

    1810-1814

    Cote

    31470, 3Q49/592

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des acquéreurs.
    • Tables de renvois aux tables des vendeurs.
    • 1810-1814 (volume 3). Renvoie à 3Q49/576.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    22 vendémiaire an XII-3 pluviôse an XIII (volume 73).

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    22 vendémiaire an XII-3 pluviôse an XIII (volume 73).

    Date

    An XII-An XIII

    Cote

    30884, 3Q49/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 22 vendémiaire an XII-3 pluviôse an XIII (volume 73).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    14 août 1907-13 janvier 1908 (volume 212).

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    14 août 1907-13 janvier 1908 (volume 212).

    Date

    1907-1908

    Cote

    31023, 3Q49/158

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 14 août 1907-13 janvier 1908 (volume 212).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    21 septembre 1859-21 septembre 1860 (volume 133).

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    21 septembre 1859-21 septembre 1860 (volume 133).

    Date

    1859-1860

    Cote

    30944, 3Q49/79

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 septembre 1859-21 septembre 1860 (volume 133).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    2 mai-12 août 1963 (volume 32).

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    2 mai-12 août 1963 (volume 32).

    Date

    1963

    Cote

    31146, 3Q49/280

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 2 mai-12 août 1963 (volume 32).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    21 novembre 1946-3 mars 1947 (volume 12).

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    21 novembre 1946-3 mars 1947 (volume 12).

    Date

    1946-1947

    Cote

    31089, 3Q49/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 novembre 1946-3 mars 1947 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    29 décembre 1939-18 juillet 1940 (volume 276).

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    29 décembre 1939-18 juillet 1940 (volume 276).

    Date

    1939-1940

    Cote

    31079, 3Q49/214

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 29 décembre 1939-18 juillet 1940 (volume 276).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement