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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Certificats d'urbanisme.
Cote
3809W 1-3809W293
 Date
1978-1992
 Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME

  • Contexte : Certificats d'urbanisme.
Résultat n°2
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
2325W 1-2325W31
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, PLAN

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°3
Équipement rural.

1 media

Équipement rural.
Cote
2569W 1-2569W56
 Date
1967-1983
 Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : Équipement rural.