294 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).
Cote
1823WM/33
 Date
1981
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°2
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Cote
1823WM/24
 Date
1979
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°3
n°60, septembre 2020.

1 media

n°60, septembre 2020.
Cote
1WM66
 Date
2020
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs
  • Année 2020.
  • n°60, septembre 2020.
Résultat n°4
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Cote
1384WM/10
 Date
1993
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°5
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).
Cote
1823WM/55
 Date
1987
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°6
Partie 1.

1 media

Partie 1.
Cote
2558WM15
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2558WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • 20 octobre 2003.
  • Partie 1.
Résultat n°7
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM85
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs
  • Année 2021.
  • n°76, décembre 2021.
  • Volume 2.
Résultat n°8
n°74, octobre 2021.

1 media

n°74, octobre 2021.
Cote
1WM81
 Date
2021
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs
  • Année 2021.
  • n°74, octobre 2021.
Résultat n°9
n°14, septembre 2016.

1 media

n°14, septembre 2016.
Cote
1WM15
 Date
2016
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs
  • Année 2016.
  • n°14, septembre 2016.
Résultat n°10
Partie 2.

1 media

Partie 2.
Cote
2558WM7
 Date
2003
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2558WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • 7 avril 2003.
  • Partie 2.
Résultat n°11
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Cote
1823WM/26
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°12
25 juin 2001.

1 media

25 juin 2001.
Cote
2295WM18
 Date
2001
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2295WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • 2001.
  • 25 juin 2001.
Résultat n°13
Volume 2.

1 media

Volume 2.
Cote
1WM56
 Date
2019
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs
  • Année 2019.
  • n°51, décembre 2019.
  • Volume 2.
Résultat n°14
n°2, Mars 2015.

1 media

n°2, Mars 2015.
Cote
1WM2
 Date
2015
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE
  • Contexte : 1WM - Métropole de Lyon - Recueils des actes administratifs
  • Année 2015.
  • n°2, Mars 2015.
Résultat n°15
Conférence des Présidents et Conseil métropolitain, tenue des séances.

1 media

Conférence des Présidents et Conseil métropolitain, tenue des séances.
Cote
7181WM 1-7181WM33
 Date
2017-2020
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conférence des Présidents et Conseil métropolitain,...
Résultat n°16
Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.

1 media

Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.
Cote
4838WM 1-4838WM19
 Date
2012
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Conseil communautaire, préparation et tenue des séances.
Résultat n°17
Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du président.

1 media

Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décisions du président.
Cote
6923WM 1-6923WM22
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DECISION, DELIBERATION
  • Contexte : Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente...
Résultat n°18
Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions. Décisions du Président.

1 media

Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions. Décisions du Président.
Cote
6062WM 1-6062WM16
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DECISION, DELIBERATION
  • Contexte : Conseil communautaire : délibérations. Bureau : décisions....
Résultat n°19
Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

2 lots 186 medias

Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).
Cote
1823WM/29
 Date
1980
 Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...
Résultat n°20
25 septembre 2000.

1 media

25 septembre 2000.
Cote
2295WM1
 Date
2000
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2295WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...
  • 2000.
  • 25 septembre 2000.