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  1. Résultat n°1
    162e séance (20 janvier).

    1 media

    162e séance (20 janvier).

    Date

    1967-1967

    Cote

    496W251

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1967.
    • 162e séance (20 janvier).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  2. Résultat n°2
    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    1 media

    Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.

    Date

    1957-1959

    Cote

    496W27

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  3. Résultat n°3
    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    2 lots 2 medias

    Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

    Date

    1861

    Cote

    2V29/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  4. Résultat n°4
    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    1 media

    Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Date

    1983-1984

    Cote

    496W593

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Bourses scolaires.
    • Gestion des dossiers.
    • Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  5. Résultat n°5
    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    1 media

    Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

    Date

    An XIII-1813

    Cote

    2V104

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  6. Résultat n°6
    Septembre 1984-janvier 1985.

    1 media

    Septembre 1984-janvier 1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    496W551

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Activité.
    • Isère.
    • Septembre 1984-janvier 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  7. Résultat n°7
    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    1 media

    Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Date

    1982-1982

    Cote

    4296W25-26

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  8. Résultat n°8
    30 juin.

    1 media

    30 juin.

    Date

    1981-1981

    Cote

    496W429

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1981.
    • 30 juin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  9. Résultat n°9
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W92

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  10. Résultat n°10
    7e et 8e allocations.

    1 media

    7e et 8e allocations.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W141

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1964.
    • Décisions.
    • 7e et 8e allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  11. Résultat n°11
    Vicariat.

    1 media

    Vicariat.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT122/134

    • Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

    • Culte catholique.
    • Vicariat.

    Producteur :

    Lucenay (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Amélioration des conditions de logement.

    1 media

    Amélioration des conditions de logement.

    Date

    1975-1980

    Cote

    496W504

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Amélioration des conditions de logement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  13. Résultat n°13
    Etat civil.

    1 media

    Etat civil.

    Date

    1974-1980

    Cote

    496W514

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Etat civil.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  14. Résultat n°14
    Matériel.

    1 media

    Matériel.

    Date

    1964-1967

    Cote

    496W378

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Villa-Gillet.
    • Fonctionnement.
    • Matériel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  15. Résultat n°15
    T-V.

    1 media

    T-V.

    Date

    An XI-1904

    Cote

    2V92

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs...
    • Affaires classées par communes.
    • T-V.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Assurances sociales.

    1 media

    Assurances sociales.

    Date

    1963-1966

    Cote

    496W96

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Personnel.
    • Assurances sociales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  17. Résultat n°17
    Assemblée Nationale.

    1 media

    Assemblée Nationale.

    Date

    1962-1972

    Cote

    4296W122

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Assemblée Nationale.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  18. Résultat n°18
    Isère.

    1 media

    Isère.

    Date

    1982-1985

    Cote

    496W600

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Isère.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  19. Résultat n°19
    Création.

    1 media

    Création.

    Date

    1976-1981

    Cote

    496W406

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Création.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  20. Résultat n°20
    1878.

    2 lots 2 medias

    1878.

    Date

    1878

    Cote

    2V28/2

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes du Perréon à Pierre-Bénite.
    • Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune...
    • 1878.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    Juillet 1975-mai 1976.

    1 media

    Juillet 1975-mai 1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    496W499

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Prestations.
    • Aide à la vie sociale.
    • Assistants socio-administratifs.
    • Juillet 1975-mai 1976.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  22. Résultat n°22
    Communes de L à M.

    1 media

    Communes de L à M.

    Date

    1818-1885

    Cote

    2V39

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Vicariats subventionnés par l'Etat.
    • Création et suppression des vicariats.
    • Communes de L à M.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    1 media

    Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

    Date

    An X-1891

    Cote

    2V95

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Comptabilité générale.
    • Dépenses des cultes.
    • Contribution départementale et communale aux dépenses...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    27 septembre.

    1 media

    27 septembre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W341

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 27 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  25. Résultat n°25
    1972-1980.

    1 media

    1972-1980.

    Date

    1972-1980

    Cote

    496W440

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Déclarations.
    • 1972-1980.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  26. Résultat n°26
    Courrier à l’arrivée.

    1 media

    Courrier à l’arrivée.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W496

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier à l’arrivée.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  27. Résultat n°27
    Pré-commissions départementales.

    1 media

    Pré-commissions départementales.

    Date

    1978-1981

    Cote

    496W416

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Pré-commissions départementales.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  28. Résultat n°28
    25 octobre.

    1 media

    25 octobre.

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W342

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1966.
    • 25 octobre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  29. Résultat n°29
    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    1 media

    Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W76

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Comptabilité.
    • Reversements de fonds.
    • Registres des ordres de reversement.
    • Juillet-septembre 1962.
    • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  30. Résultat n°30
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1966-1985

    Cote

    496W405

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  31. Résultat n°31
    Transferts.

    1 media

    Transferts.

    Date

    1972-1972

    Cote

    496W445

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission paritaire départementale d'indemnisation.
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Transferts.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  32. Résultat n°32
    141e séance (13 mai).

    1 media

    141e séance (13 mai).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W230

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 141e séance (13 mai).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  33. Résultat n°33
    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    1 media

    Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    4296W35-37

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  34. Résultat n°34
    Enregistrement des dossiers.

    1 media

    Enregistrement des dossiers.

    Date

    1962-1967

    Cote

    496W174

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Intégration.
    • Capital de reconversion.
    • Enregistrement des dossiers.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  35. Résultat n°35
    22 avril.

    1 media

    22 avril.

    Date

    1980-1980

    Cote

    496W421

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Activités.
    • 1980.
    • 22 avril.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  36. Résultat n°36
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1977-1977

    Cote

    496W487

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1977.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  37. Résultat n°37
    Indemnisation.

    1 media

    Indemnisation.

    Date

    1969-1979

    Cote

    496W8

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Réglementation.
    • Réglementation thématique.
    • Indemnisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  38. Résultat n°38
    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    1 media

    Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Date

    1980-1980

    Cote

    4296W242-243

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  39. Résultat n°39
    Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    2 lots 2 medias

    Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    Date

    lundi 20 juin 1836

    Cote

    2V23/3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Lyon.
    • Paroisses du 5e arrondissement.
    • Saint-Paul, église de l'Observance (ancien couvent...
    • Plan au sol indiquant les restaurations projetées.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  40. Résultat n°40
    Catéchisme, enseignement religieux.

    1 media

    Catéchisme, enseignement religieux.

    Date

    1815-1901

    Cote

    2V85

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Catéchisme, enseignement religieux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  41. Résultat n°41
    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    1 media

    Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W52

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Autres registres.
    • Service Orientation.
    • Copies des courriers au départ.
    • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  42. Résultat n°42
    Drôme (Valence).

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    Drôme (Valence).

    Date

    1983-1986

    Cote

    496W599

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Soutien scolaire.
    • Educateurs du contingent.
    • Activité.
    • Drôme (Valence).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  43. Résultat n°43
    Nomination.

    1 media

    Nomination.

    Date

    1981-1985

    Cote

    496W414

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Personnel.
    • Nomination.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  44. Résultat n°44
    Elections européennes du 17 juin 1984.

    1 media

    Elections européennes du 17 juin 1984.

    Date

    1984-1984

    Cote

    4296W85

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections européennes du 17 juin 1984.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  45. Résultat n°45
    Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

    2 lots 2 medias

    Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.

    Date

    1808

    Cote

    2V30/3

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Saint-André-la-Côte à Saint-Just-d'Avray.
    • Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  46. Résultat n°46
    150e séance (29 juillet).

    1 media

    150e séance (29 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W239

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 150e séance (29 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  47. Résultat n°47
    Mgr. Caverot.

    1 media

    Mgr. Caverot.

    Date

    1876-1885

    Cote

    2V110

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
    • Mgr. Caverot.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  48. Résultat n°48
    30 septembre.

    1 media

    30 septembre.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W333

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1965.
    • 30 septembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  49. Résultat n°49
    Chrono courrier départ (année 1961).

    1 media

    Chrono courrier départ (année 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    4296W255

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Chrono courrier départ (année 1961).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  50. Résultat n°50
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985-1985

    Cote

    496W478

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • Dossiers communs aux deux services.
    • Réglementation.
    • 1985.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  51. Résultat n°51
    Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

    1 media

    Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8V10

    • Contexte : 8V - Associations cultuelles

    • Pensions, allocations, secours après la Séparation.
    • Liquidation des demandes de pensions et d'allocations...
    • Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  52. Résultat n°52
    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

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    Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).

    Date

    1972-1972

    Cote

    4296W83

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  53. Résultat n°53
    120e séance (29 octobre).

    1 media

    120e séance (29 octobre).

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W227

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1965.
    • 120e séance (29 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  54. Résultat n°54
    Courrier au départ.

    1 media

    Courrier au départ.

    Date

    1975-1981

    Cote

    496W495

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Secrétariat.
    • Courrier au départ.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  55. Résultat n°55
    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

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    Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Date

    An X-1880

    Cote

    2V12

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  56. Résultat n°56
    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    1 media

    Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).

    Date

    1945-1967

    Cote

    4296W147

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  57. Résultat n°57
    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    1 media

    Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Date

    1974-1975

    Cote

    4296W222

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  58. Résultat n°58
    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    1 media

    Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Date

    1969-1969

    Cote

    4296W82

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  59. Résultat n°59
    Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup et de Pontcharra.

    2 lots 2 medias

    Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup et de Pontcharra.

    Date

    1820

    Cote

    2V29/1

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Circonscriptions ecclésiastiques.
    • Modification ou maintien de la circonscription, création...
    • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
    • Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  60. Résultat n°60
    Octobre 1962-avril 1963.

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    Octobre 1962-avril 1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    496W43

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Administration générale.
    • Fonctionnement du service.
    • Correspondance.
    • Registres de départ du courrier.
    • Octobre 1962-avril 1963.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  61. Résultat n°61
    Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de la ville de Lyon en réponse aux critiques émises par l'archevêque de Rouen.

    1 media

    Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de la ville de Lyon en réponse aux critiques émises par l'archevêque de Rouen.

    Date

    1865

    Cote

    2V115

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  62. Résultat n°62
    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    1 media

    Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Date

    1961-1961

    Cote

    496W26

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du...
    • Prestations de secours.
    • Attribution.
    • Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  63. Résultat n°63
    Réglementation.

    1 media

    Réglementation.

    Date

    1981-1982

    Cote

    496W561

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Prestations.
    • Aide au logement.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  64. Résultat n°64
    1ère à 8e allocation.

    1 media

    1ère à 8e allocation.

    Date

    1965-1965

    Cote

    496W202

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Aides exceptionnelles
    • Aide aux personnes âgées.
    • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
    • 1965.
    • 1ère à 8e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  65. Résultat n°65
    Exercice et police du culte.

    1 media

    Exercice et police du culte.

    Date

    1822-1852

    Cote

    7V37

    • Contexte : 7V - Cultes non catholiques

    • Culte israélite.
    • Exercice et police du culte.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  66. Résultat n°66
    n° 39-73.

    1 media

    n° 39-73.

    Date

    1964-1964

    Cote

    496W111

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Aide au retour.
    • Déménagement.
    • 1964.
    • n° 39-73.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  67. Résultat n°67
    Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

    1 media

    Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.

    Date

    1811, 1815

    Cote

    2V79

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Surveillance et esprit public.
    • Adhésion au Concordat.
    • Prestation de serment de fidélité à la Constitution.
    • Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  68. Résultat n°68
    Entretien.

    1 media

    Entretien.

    Date

    1962-1966

    Cote

    496W374

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Centres d'hébergement.
    • Providence-Caille.
    • Locaux.
    • Entretien.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  69. Résultat n°69
    1er semestre.

    1 media

    1er semestre.

    Date

    1978-1978

    Cote

    496W489

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • BIAC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • 1978.
    • 1er semestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  70. Résultat n°70
    24 janvier.

    1 media

    24 janvier.

    Date

    1963-1963

    Cote

    496W269

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1963.
    • 24 janvier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  71. Résultat n°71
    Mai-juillet 1962.

    1 media

    Mai-juillet 1962.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W194

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Social.
    • Cartes temporaires de sécurité sociale.
    • Mai-juillet 1962.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  72. Résultat n°72
    1840-1850.

    1 media

    1840-1850.

    Date

    1840-1850.

    Cote

    2V106

    • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

    • Administration spirituelle du diocèse.
    • Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires...
    • Mgr. de Bonald.
    • 1840-1850.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  73. Résultat n°73
    5e allocation.

    1 media

    5e allocation.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W123

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Prestations.
    • Accueil.
    • Subsistances.
    • 1962.
    • 5e allocation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  74. Résultat n°74
    155e séance (7 octobre).

    1 media

    155e séance (7 octobre).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W244

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 155e séance (7 octobre).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  75. Résultat n°75
    1983.

    1 media

    1983.

    Date

    1983-1983

    Cote

    496W536

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • L'aide aux Français musulmans rapatriés.
    • DRASEC.
    • Fonctionnement du service.
    • Activités.
    • Rapports d'activité.
    • 1983.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  76. Résultat n°76
    149e séance (22 juillet).

    1 media

    149e séance (22 juillet).

    Date

    1966-1966

    Cote

    496W238

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission économique régionale (CER).
    • Recours.
    • 1966.
    • 149e séance (22 juillet).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  77. Résultat n°77
    Instruction.

    1 media

    Instruction.

    Date

    1984-1986

    Cote

    496W409

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés.
    • Commissions.
    • Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP).
    • Organisation.
    • Gestion des dossiers.
    • Instruction.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  78. Résultat n°78
    22 novembre.

    1 media

    22 novembre.

    Date

    1962-1962

    Cote

    496W265

    • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

    • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
    • Commissions.
    • Commission sociale régionale (CSR).
    • Attribution des indemnités.
    • 1962.
    • 22 novembre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Secrétariat général/Service des Rapatriés

  79. Résultat n°79
    Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    1 media

    Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    Date

    1971-1971

    Cote

    4296W71

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

  80. Résultat n°80
    Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    1 media

    Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    Date

    1944-1977

    Cote

    4296W204

    • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

    • Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST