Filtrer les résultats
Multimédias
  • 24
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 14
  • 8
Producteurs
  • 38
Sujets
  • 30
  • 16
  • 16
  • 8
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 38
    • 13
    • 35
    • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    6301W/2

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Régine Vigna.
    • 2014.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  2. Résultat n°2
    2009-2015.

    1 media

    2009-2015.

    Date

    2009-2015

    Cote

    5151W/10

    • Contexte : 5151W - Dossiers des délégués du défenseur des droits.

    • Délégué installé à Vaulx-en-Velin : dossiers de réclamations.
    • 2009-2015.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  3. Résultat n°3

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    6301W/1

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Régine Vigna.
    • 2013.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  4. Résultat n°4

    2019-2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    6301W/12

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Pierre Mathey.
    • 2019-2020.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  5. Résultat n°5

    Première partie.

    Date

    2018

    Cote

    6301W/8

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Pierre Mathey.
    • 2018.
    • Première partie.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  6. Résultat n°6
    Dossiers de réclamations.

    1 media

    Dossiers de réclamations.

    Date

    2006-2012

    Cote

    5151W/12

    • Contexte : 5151W - Dossiers des délégués du défenseur des droits.

    • Délégué installé à Villefranche-sur-Saône.
    • Dossiers de réclamations.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  7. Résultat n°7

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    6301W/5

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Régine Vigna.
    • 2017.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  8. Résultat n°8
    Dossiers de détenus de la maison d'arrêt de Corbas.

    1 media

    Dossiers de détenus de la maison d'arrêt de Corbas.

    Date

    2005-2012

    Cote

    5151W/4

    • Contexte : 5151W - Dossiers des délégués du défenseur des droits.

    • Délégué installé à Lyon-Vaise.
    • Dossiers de détenus de la maison d'arrêt de Corbas.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  9. Résultat n°9
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5151W/9

    • Contexte : 5151W - Dossiers des délégués du défenseur des droits.

    • Délégué installé à Vaulx-en-Velin : dossiers de réclamations.
    • 2006-2008.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  10. Résultat n°10

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5932W8

    • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

    • 2017.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  11. Résultat n°11

    Saisines émanant de détenus de la prison de Lyon-Corbas.

    Date

    2019-2021

    Cote

    6301W/16

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines émanant de détenus de la prison de Lyon-Corbas.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  12. Résultat n°12
    Délégué installé à Givors : dossiers de réclamations.

    1 media

    Délégué installé à Givors : dossiers de réclamations.

    Date

    2006-2012

    Cote

    5151W/5

    • Contexte : 5151W - Dossiers des délégués du défenseur des droits.

    • Délégué installé à Givors : dossiers de réclamations.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  13. Résultat n°13
    Dossiers de détenus de la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Dossiers de détenus de la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2007-2012

    Cote

    5151W/13

    • Contexte : 5151W - Dossiers des délégués du défenseur des droits.

    • Délégué installé à Villefranche-sur-Saône.
    • Dossiers de détenus de la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  14. Résultat n°14

    Dossiers 3 à 124.

    Date

    2015

    Cote

    5932W4

    • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

    • 2015.
    • Dossiers 3 à 124.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  15. Résultat n°15

    Dossiers 8 à 163.

    Date

    2014

    Cote

    5932W2

    • Contexte : 5932W - Délégué du Défenseur des droits - Réclamations

    • 2014.
    • Dossiers 8 à 163.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  16. Résultat n°16

    Deuxième partie.

    Date

    2018

    Cote

    6301W/9

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Pierre Mathey.
    • 2018.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  17. Résultat n°17

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    6301W/7

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Régine Vigna.
    • 2019.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  18. Résultat n°18

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6301W/4

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Régine Vigna.
    • 2016.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  19. Résultat n°19

    Deuxième partie.

    Date

    2020

    Cote

    6301W/14

    • Contexte : 6301W - Délégué du Défenseur des droits - Dossiers...

    • Saisines adressées à Pierre Mathey.
    • 2020.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits

  20. Résultat n°20
    Dossiers de réclamation (2011). Dossiers de détenus de la maison d'arrêt de Saint-Paul.

    1 media

    Dossiers de réclamation (2011). Dossiers de détenus de la maison d'arrêt de Saint-Paul.

    Date

    2007-2012

    Cote

    5151W/2

    • Contexte : 5151W - Dossiers des délégués du défenseur des droits.

    • Délégué installé à la Préfecture du Rhône.
    • Dossiers de réclamation (2011). Dossiers de détenus...

    Producteur :

    Délégué du Défenseur des droits