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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
11 décembre 2020.

1 media

Cote
6232W/12
Date
2020
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
  • 11 décembre 2020.
Résultat n°2
Cote
5124W156
Date
1994
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Janvier à février.
Résultat n°3
Cote
5124W158
Date
1994
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1994.
  • Juillet à octobre.
Résultat n°4
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

2 lots 250 medias

Cote
1823WM/33
Date
1981
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...
Résultat n°5
Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

2 lots 277 medias

Cote
1823WM/24
Date
1979
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).
Résultat n°6
Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

2 lots 457 medias

Cote
1384WM/10
Date
1993
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.
Résultat n°7
Cote
5124W176
Date
1999
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1999.
  • Décembre.
Résultat n°8
Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

2 lots 289 medias

Cote
1823WM/55
Date
1987
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...
Résultat n°9
Cote
5124W127
Date
1974
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1974.
  • Juin à décembre.
Résultat n°10
5 octobre 2018.

1 media

Cote
6232W/21
Date
2018
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

  • Commissions permanentes.
  • 5 octobre 2018.
Résultat n°11
Cote
5124W190
Date
2004
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2004.
  • Janvier à avril.
Résultat n°12
Conseils d'arrondissement.

1 media

Cote
2N 1-2N105
Date
1799-1940
Lieu
LYON (ARRONDISSEMENT), VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT), MONTPLAISIR (QUARTIER), RUSSIE, MONCEY (QUARTIER)
Type de document
CIRCULAIRE, DELIBERATION, PROCES-VERBAL, RAPPORT, TEXTE OFFICIEL
  • Contexte : Conseils d'arrondissement.

Résultat n°13
Cote
5124W5
Date
1972
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1972.
  • Janvier à mars.
Résultat n°14
Cote
5124W106
Date
2011
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2011.
  • Juin à septembre.
Résultat n°15
Cote
5124W188
Date
2003
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 2003.
  • Mai à juillet.
Résultat n°16
Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

2 lots 343 medias

Cote
1823WM/26
Date
1980
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

  • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.
Résultat n°17
Cote
5124W67
Date
1996
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 1996.
  • Janvier à mai.
Résultat n°18
Cote
5124W149
Date
1992
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1992.
  • Avril à juin.
Résultat n°19
Cote
5124W101
Date
2009
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Conseil général, séances publiques.
  • Année 2009.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°20
Cote
5124W148
Date
1992
Lieu - Type de document
DELIBERATION
  • Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers de...

  • Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers...
  • Année 1992.
  • Janvier à mars.