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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay, et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Amplepuis.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3739W/2

    • Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux

    • Canton, classé par ordre alphabétique.
    • Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4

    Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W86

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    11 décembre 2020.

    1 media

    11 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/12

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 11 décembre 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  9. Résultat n°9
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15

    Aide sociale à l'enfance.

    Date

    1997-2006

    Cote

    6100W/5

    • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

    • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
    • Aide sociale à l'enfance.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16

    École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Date

    1966

    Cote

    4527W31

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Marcy-l'Etoile.
    • École vétérinaire, transfert sur la commune.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Projet "Parcours du temps".

    1 media

    Projet "Parcours du temps".

    Date

    2003

    Cote

    4917W/4

    • Contexte : 4917W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Paris,...

    • Projet "Parcours du temps".

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE / Maison du Rhône de Paris

  18. Résultat n°18
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    Octobre 2019-juillet 2020.

    1 media

    Octobre 2019-juillet 2020.

    Date

    2019-2020

    Cote

    3990W/40

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

    • Octobre 2019-juillet 2020.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  20. Résultat n°20

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21
    Juillet-octobre 2000.

    1 media

    Juillet-octobre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3990W/11

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

    • Juillet-octobre 2000.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  22. Résultat n°22
    1868

    1 media

    1868

    Date

    1868

    Cote

    3N832

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des paiements de mandats.
    • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
    • 1868

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  23. Résultat n°23
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    3N287

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1853

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  24. Résultat n°24
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N625

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  25. Résultat n°25
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3N280

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1846

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  26. Résultat n°26
    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    1 media

    Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W5

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Comité de suivi des recommandations d'audit.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  27. Résultat n°27
    1855

    1 media

    1855

    Date

    1855

    Cote

    3N289

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1855

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29
    Bordereaux 353 à 409.

    1 media

    Bordereaux 353 à 409.

    Date

    Entre le 19 février 2018 et le 26 février 2018

    Cote

    5705W/6

    • Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Mandats de dépenses.
    • Bordereaux 353 à 409.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  30. Résultat n°30
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    3N316

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1887

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  31. Résultat n°31
    1890-1897

    1 media

    1890-1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    3N851

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Livres des cotisations municipales et particulières.
    • 1890-1897

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  32. Résultat n°32
    1926-1927

    1 media

    1926-1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    3N480

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Produits départementaux.
    • Livres de recouvrement.
    • 1926-1927

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33

    Acquisitions foncières.

    Date

    1980-1993

    Cote

    4527W184

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
    • Acquisitions foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34
    1920

    1 media

    1920

    Date

    1920

    Cote

    3N715

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1920

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  35. Résultat n°35
    Juillet-décembre 1993.

    1 media

    Juillet-décembre 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3990W/4

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

    • Juillet-décembre 1993.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  36. Résultat n°36
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  37. Résultat n°37
    5 octobre 2018.

    1 media

    5 octobre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/21

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Commissions permanentes.
    • 5 octobre 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  38. Résultat n°38
    1859

    1 media

    1859

    Date

    1859

    Cote

    3N488

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1859

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  39. Résultat n°39
    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    1 media

    Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Date

    1902

    Cote

    3N537

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  40. Résultat n°40

    Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».

    Date

    1987

    Cote

    4527W187

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°485 (CD485).
    • Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  41. Résultat n°41

    Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

    Date

    1990-1991

    Cote

    4527W224

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  42. Résultat n°42
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N304

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  43. Résultat n°43
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  44. Résultat n°44
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  45. Résultat n°45
    Bordereaux 725 à 1202.

    1 media

    Bordereaux 725 à 1202.

    Date

    Entre le 03 septembre 2018 et le 16 décembre 2018

    Cote

    5705W/43

    • Contexte : 5705W - Département du Rhône - Finances départementales,...

    • Titres de recettes.
    • Bordereaux 725 à 1202.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

  46. Résultat n°46

    Mornant.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3739W/34

    • Contexte : 3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux

    • Canton, classé par ordre alphabétique.
    • Mornant.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  47. Résultat n°47
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  48. Résultat n°48
    2011-2013.

    1 media

    2011-2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6158W/21

    • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

    • Contrôles réglementaires.
    • 2011-2013.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  49. Résultat n°49
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  50. Résultat n°50
    1914

    1 media

    1914

    Date

    1914

    Cote

    3N76

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1914

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  51. Résultat n°51
    1863

    1 media

    1863

    Date

    1863

    Cote

    3N293

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1863

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  52. Résultat n°52
    Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

    1 media

    Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs sociaux.

    Date

    2003

    Cote

    4486W 1-4486W8

    • Contexte : Aide sociale, suivi des familles par les travailleurs...

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Unité territoriale de Lyon 9/Maison du Rhône du Plateau

  53. Résultat n°53
    1930

    1 media

    1930

    Date

    1930

    Cote

    3N809

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'instruction publique.
    • 1930

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  54. Résultat n°54
    1823

    1 media

    1823

    Date

    1823

    Cote

    3N211

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes manuscrits.
    • 1823

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  55. Résultat n°55
    1905-1906

    1 media

    1905-1906

    Date

    1905-1906

    Cote

    3N872

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Secours aux enfants assistés.
    • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
    • 1905-1906

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  56. Résultat n°56
    Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

    1 media

    Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

    Date

    2003

    Cote

    5059W22

    • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

    • Dossiers d'affaires.
    • Solidarités, personnes handicapées.
    • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  57. Résultat n°57
    Conseils d'arrondissement.

    1 media

    Conseils d'arrondissement.

    Date

    1799-1940

    Cote

    2N 1-2N105

    • Contexte : Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Conseils d'arrondissements de Lyon et de Villefranche

  58. Résultat n°58

    Routes départementales (RD).

    Date

    1988-2002

    Cote

    4527W75

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Classement et déclassement.
    • Routes départementales (RD).

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  59. Résultat n°59

    Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1984-1987

    Cote

    4527W49

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  60. Résultat n°60
    1875

    1 media

    1875

    Date

    1875

    Cote

    3N139

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1875

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  61. Résultat n°61
    Culture.

    1 media

    Culture.

    Date

    2019-2020

    Cote

    6266W/20

    • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

    • Culture.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Administration

  62. Résultat n°62
    1918

    1 media

    1918

    Date

    1918

    Cote

    3N446

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1918

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  63. Résultat n°63
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N652

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  64. Résultat n°64

    Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et restauration.

    Date

    1907-1984

    Cote

    4527W6

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Mobilier départemental.
    • Œuvres d'art du Département, acquisitions, dépôts et...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  65. Résultat n°65
    Atlas national de France. Département de la Loire et département du Rhône.

    2 lots 2 medias

    Atlas national de France. Département de la Loire et département du Rhône.

    Date

    Fin XVIIIe-début XIXe siècle

    Cote

    1Fi217

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...

    • Atlas national de France. Département de la Loire et...

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  66. Résultat n°66
    1922

    1 media

    1922

    Date

    1922

    Cote

    3N186

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1922

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  67. Résultat n°67
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N812

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
    • Ministère de l'agriculture et du commerce.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  68. Résultat n°68
    1842

    1 media

    1842

    Date

    1842

    Cote

    3N108

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1842

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  69. Résultat n°69
    1892

    1 media

    1892

    Date

    1892

    Cote

    3N862

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Cotisations municipales et particulières.
    • Pièces comptables justificatives.
    • 1892

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  70. Résultat n°70

    Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut national du travail.

    Date

    1987-1996

    Cote

    4527W120

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°7 (CD7).
    • Marcy-L'étoile, aménagement de l'accès à l'institut...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  71. Résultat n°71

    Montagny et Taluyers, redressement et élargissement de la voie.

    Date

    1986-1990

    Cote

    4527W216

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°42 (RD42).
    • Montagny et Taluyers, redressement et élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  72. Résultat n°72
    1901

    1 media

    1901

    Date

    1901

    Cote

    3N631

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1901

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  73. Résultat n°73

    Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement du carrefour du "Bouleau".

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W218

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°50 (RD50), Brindas, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  74. Résultat n°74
    1936

    1 media

    1936

    Date

    1936

    Cote

    3N89

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1936

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  75. Résultat n°75
    Direction de la vie autonome à domicile

    1 media

    Direction de la vie autonome à domicile

    Date

    2014​

    Cote

    5053W16

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Direction de la vie autonome à domicile

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  76. Résultat n°76
    Lacenas - La Mulatière.

    1 media

    Lacenas - La Mulatière.

    Date

    1937-1947

    Cote

    3353W4

    • Contexte : 3353W - Préfecture du Rhône - Organisation politique...

    • Réorganisation des corps municipaux.
    • Lacenas - La Mulatière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Cabinet du préfet

  77. Résultat n°77
    1876

    1 media

    1876

    Date

    1876

    Cote

    3N837

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Livres de détail des paiements effectués pendant l'exercice.
    • 1876

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  78. Résultat n°78
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    3N626

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1896

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  79. Résultat n°79
    Février-juin 2018.

    1 media

    Février-juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    3990W/38

    • Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission...

    • Février-juin 2018.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  80. Résultat n°80

    Contentieux porté devant les tribunaux.

    Date

    2006-2017

    Cote

    346J10

    • Contexte : 346J - Comité d'action sociale et culturelle du Département...

    • Administration générale.
    • Contentieux porté devant les tribunaux.

    Producteur :

    Comité d'action sociale et culturelle du Département du Rhône (CASC)