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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Droits de greffe : affirmations de voyage.

2 lots 16 medias

Cote
01727, 10C1594
Date
1er février 1785-25 janvier 1790
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
Résultat n°2
1er septembre 1747-12 septembre 1777.

2 lots 54 medias

Cote
02525, 10C2307
Date
1747-1777
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : défauts et congés.
  • 1er septembre 1747-12 septembre 1777.
Résultat n°3
5 juin 1727-7 avril 1755.

2 lots 54 medias

Cote
02521, 10C2304
Date
1727-1755
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : présentations des demandeurs et...
  • 5 juin 1727-7 avril 1755.
Résultat n°4
25 juin 1766-25 octobre 1790.

2 lots 34 medias

Cote
02522, 10C2305
Date
1766-1790
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : présentations des demandeurs et...
  • 25 juin 1766-25 octobre 1790.
Résultat n°5
9 juin 1727-1er septembre 1747.

2 lots 54 medias

Cote
02524, 10C2306
Date
1727-1747
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : défauts et congés.
  • 9 juin 1727-1er septembre 1747.
Résultat n°6
Droits de greffe : affirmations de voyage.

2 lots 16 medias

Cote
01563, 10C1447
Date
14 mars 1785-15 janvier 1791
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
Résultat n°7
25 septembre 1777-16 juillet 1790.

2 lots 14 medias

Cote
02526, 10C2308
Date
1777-1790
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : défauts et congés.
  • 25 septembre 1777-16 juillet 1790.
Résultat n°8
25 mai 1776-19 juillet 1790.

2 lots 12 medias

Cote
02529, 10C2310
Date
1776-1790
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
  • 25 mai 1776-19 juillet 1790.
Résultat n°9
28 novembre 1752-2 mars 1776.

2 lots 54 medias

Cote
02528, 10C2309
Date
1752-1776
Lieu - Type de document
Droit de greffe
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Droits de greffe : affirmations de voyage.
  • 28 novembre 1752-2 mars 1776.