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  1. Résultat n°1
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    1er février 1785-25 janvier 1790

    Cote

    01727, 10C1594

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    1er septembre 1747-12 septembre 1777.

    2 lots 54 medias

    1er septembre 1747-12 septembre 1777.

    Date

    1747-1777

    Cote

    02525, 10C2307

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Droits de greffe : défauts et congés.
    • 1er septembre 1747-12 septembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    5 juin 1727-7 avril 1755.

    2 lots 54 medias

    5 juin 1727-7 avril 1755.

    Date

    1727-1755

    Cote

    02521, 10C2304

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Droits de greffe : présentations des demandeurs et...
    • 5 juin 1727-7 avril 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    25 juin 1766-25 octobre 1790.

    2 lots 34 medias

    25 juin 1766-25 octobre 1790.

    Date

    1766-1790

    Cote

    02522, 10C2305

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Droits de greffe : présentations des demandeurs et...
    • 25 juin 1766-25 octobre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    9 juin 1727-1er septembre 1747.

    2 lots 54 medias

    9 juin 1727-1er septembre 1747.

    Date

    1727-1747

    Cote

    02524, 10C2306

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Droits de greffe : défauts et congés.
    • 9 juin 1727-1er septembre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    2 lots 16 medias

    Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Date

    14 mars 1785-15 janvier 1791

    Cote

    01563, 10C1447

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    25 septembre 1777-16 juillet 1790.

    2 lots 14 medias

    25 septembre 1777-16 juillet 1790.

    Date

    1777-1790

    Cote

    02526, 10C2308

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Droits de greffe : défauts et congés.
    • 25 septembre 1777-16 juillet 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    25 mai 1776-19 juillet 1790.

    2 lots 12 medias

    25 mai 1776-19 juillet 1790.

    Date

    1776-1790

    Cote

    02529, 10C2310

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.
    • 25 mai 1776-19 juillet 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    28 novembre 1752-2 mars 1776.

    2 lots 54 medias

    28 novembre 1752-2 mars 1776.

    Date

    1752-1776

    Cote

    02528, 10C2309

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Droits de greffe : affirmations de voyage.
    • 28 novembre 1752-2 mars 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes