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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L163

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2

    G.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L180

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • G.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  3. Résultat n°3

    n° 1-31.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L167

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 1-31.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4

    Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Date

    25 nov. 1793 - 12 fév. 1794

    Cote

    42L162

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5

    Dubr-Duv.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L178

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Dubr-Duv.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6

    n° 201-238.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L171

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 201-238.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  7. Résultat n°7

    A.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L172

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  8. Résultat n°8

    P-Q.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L186

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • P-Q.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  9. Résultat n°9

    Chas-Cr.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L175

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Chas-Cr.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  10. Résultat n°10

    Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L158

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Dénonciations : listes de détenus, motifs de leur arrestation...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  11. Résultat n°11

    Pièces justificatives, délibérations de la municipalité de Montbrison (9 juin 1793-23 brumaire an II).

    Date

    09 juin 1793 - 13 nov. 1793

    Cote

    42L164

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives, délibérations de la municipalité...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  12. Résultat n°12

    Lant-Loyer.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L183

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Lant-Loyer.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  13. Résultat n°13

    S-T.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L189

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • S-T.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  14. Résultat n°14

    n° 32-109.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L168

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 32-109.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  15. Résultat n°15

    Frimaire-pluviôse an II.

    Date

    21 nov. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L161

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Frimaire-pluviôse an II.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16

    Rochefort-Lachaize.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L188

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Rochefort-Lachaize.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  17. Résultat n°17

    V, Y.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L190

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • V, Y.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  18. Résultat n°18

    Michon-O.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L185

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Michon-O.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  19. Résultat n°19

    n° 110-150.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L169

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 110-150.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  20. Résultat n°20

    2ème partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L157

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Correspondance avec les comités locaux de surveillance...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire